Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 904
  • 117
Nom de l'inventaire
  • 1 904
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 215
  • 1 692
Typologies
  • 653
  • 646
  • 617
  • 581
  • 566
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 904 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
14-30 avril 1964.

1 media

14-30 avril 1964.
Cote
35868, 3Q59/795
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 14-30 avril 1964.
Résultat n°2
20 février-28 juin 1902 (volume 58).

1 media

20 février-28 juin 1902 (volume 58).
Cote
34048, 3Q56/58
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 février-28 juin 1902 (volume 58).
Résultat n°3
4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

1 media

4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).
Cote
35082, 3Q59/13
 Date
1947
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).
Résultat n°4
18-29 avril 1961 (volume 140).

1 media

18-29 avril 1961 (volume 140).
Cote
35264, 3Q59/194
 Date
1961
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 18-29 avril 1961 (volume 140).
Résultat n°5
15-28 février 1957 (volume 42).

1 media

15-28 février 1957 (volume 42).
Cote
35166, 3Q59/96
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 15-28 février 1957 (volume 42).
Résultat n°6
2e semestre 1955 (volume 13).

1 media

2e semestre 1955 (volume 13).
Cote
35541, 3Q59/469
 Date
1955
 Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Extraits d'actes de mutations de fonds de commerce.
  • 2e semestre 1955 (volume 13).
Résultat n°7
5-14 août 1969.

1 media

5-14 août 1969.
Cote
36104, 3Q59/1031
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5-14 août 1969.
Résultat n°8
26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).

1 media

26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
Cote
36389, 3Q59/1314
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 octobre-24 novembre 1967 (volume 95).
Résultat n°9
Mai-juin 1955 (volume 13).

1 media

Mai-juin 1955 (volume 13).
Cote
35137, 3Q59/67
 Date
1955
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • Mai-juin 1955 (volume 13).
Résultat n°10
28-30 octobre 1968.

1 media

28-30 octobre 1968.
Cote
36049, 3Q59/976
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 28-30 octobre 1968.
Résultat n°11
Avril 1943.

1 media

Avril 1943.
Cote
35551, 3Q59/478
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1943.
Résultat n°12
15-30 juin 1962 (volume 168).

1 media

15-30 juin 1962 (volume 168).
Cote
35292, 3Q59/222
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 15-30 juin 1962 (volume 168).
Résultat n°13
2 janvier-22 février 1962 (volume 54).

1 media

2 janvier-22 février 1962 (volume 54).
Cote
36348, 3Q59/1273
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-22 février 1962 (volume 54).
Résultat n°14
28 août-24 octobre 1967 (volume 94).

1 media

28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
Cote
36388, 3Q59/1313
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 août-24 octobre 1967 (volume 94).
Résultat n°15
4-22 novembre 1963.

1 media

4-22 novembre 1963.
Cote
35854, 3Q59/781
 Date
1963
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4-22 novembre 1963.
Résultat n°16
2-16 novembre 1960 (volume 128).

1 media

2-16 novembre 1960 (volume 128).
Cote
35252, 3Q59/182
 Date
1960
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2-16 novembre 1960 (volume 128).
Résultat n°17
Avril 1920.

1 media

Avril 1920.
Cote
34207, 3Q56/213
 Date
1920
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Cessions de fonds de commerce et des conventions de...
  • Avril 1920.
Résultat n°18
24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).

1 media

24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).
Cote
34246, 3Q56/249
 Date
1893
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).
Résultat n°19
12 février-17 juillet 1898 (volume 46).

1 media

12 février-17 juillet 1898 (volume 46).
Cote
34036, 3Q56/46
 Date
1898
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 février-17 juillet 1898 (volume 46).
Résultat n°20
SEA-ZUF (volume 7).

2 lots 305 medias

SEA-ZUF (volume 7).
Cote
36451, 3Q59/1374
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Fiches de décès.
  • SEA-ZUF (volume 7).