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209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Février 1932.

1 media

Février 1932.
Cote
34928, 3Q58/73
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Février 1932.
Résultat n°2
Avril 1942.

1 media

Avril 1942.
Cote
35045, 3Q58/190
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1942.
Résultat n°3
Janvier 1942.

1 media

Janvier 1942.
Cote
35042, 3Q58/187
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier 1942.
Résultat n°4
Août 1936.

1 media

Août 1936.
Cote
34978, 3Q58/123
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Août 1936.
Résultat n°5
Février 1936.

1 media

Février 1936.
Cote
34972, 3Q58/117
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Février 1936.
Résultat n°6
Décembre 1931.

1 media

Décembre 1931.
Cote
34926, 3Q58/71
 Date
1931
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Décembre 1931.
Résultat n°7
Juin 1940.

1 media

Juin 1940.
Cote
35024, 3Q58/169
 Date
1940
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin 1940.
Résultat n°8
Juillet 1937.

1 media

Juillet 1937.
Cote
34989, 3Q58/134
 Date
1937
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet 1937.
Résultat n°9
29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).

1 media

29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).
Cote
35055, 3Q58/199
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Acte judiciaire

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 29 juin 1926-22 février 1927 (volume 59).
Résultat n°10
Octobre 1927.

1 media

Octobre 1927.
Cote
34876, 3Q58/21
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Octobre 1927.
Résultat n°11
Février 1930.

1 media

Février 1930.
Cote
34904, 3Q58/49
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Février 1930.
Résultat n°12
Avril 1931.

1 media

Avril 1931.
Cote
34918, 3Q58/63
 Date
1931
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1931.
Résultat n°13
Juillet 1926.

1 media

Juillet 1926.
Cote
34861, 3Q58/6
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet 1926.
Résultat n°14
Mars 1935.

1 media

Mars 1935.
Cote
34961, 3Q58/106
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mars 1935.
Résultat n°15
Août 1928.

1 media

Août 1928.
Cote
34886, 3Q58/31
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Août 1928.
Résultat n°16
Décembre 1938.

1 media

Décembre 1938.
Cote
35006, 3Q58/151
 Date
1938
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Décembre 1938.
Résultat n°17
Juillet 1936.

1 media

Juillet 1936.
Cote
34977, 3Q58/122
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet 1936.
Résultat n°18
Septembre 1933.

1 media

Septembre 1933.
Cote
34947, 3Q58/92
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Septembre 1933.
Résultat n°19
Février 1929.

1 media

Février 1929.
Cote
34892, 3Q58/37
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Février 1929.
Résultat n°20
Septembre 1941.

1 media

Septembre 1941.
Cote
35038, 3Q58/183
 Date
1941
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Septembre 1941.