Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Loire, Haute-Loire et Rhône.

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Cote
5884W256
Date
1982-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Épreuves.
  • Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°2
Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

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Cote
5884W95
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Expansion des pipelines.
  • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
  • Drôme.
  • Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.
Résultat n°3
Deuxième exemplaire.

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Cote
5884W11
Date
1968
Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Hydrocarbures.
  • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
  • Récolements.
  • Branche B1.
  • Drôme.
  • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
  • Deuxième exemplaire.
Résultat n°4
Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

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Cote
5884W164
Date
1971-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Ethylène.
  • TRANSALPES.
  • Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.
Résultat n°5
Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

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Cote
5884W142
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Carnet de tubes.
  • Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...
Résultat n°6
Autorisation n°260.

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Cote
5884W237
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°260.
Résultat n°7
Ardèche.

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Cote
5884W252
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Épreuves.
  • Ardèche.
Résultat n°8
Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Éloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

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Cote
5884W132
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Plans de pose.
  • Lot n°1.
  • Ain.
  • Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...
Résultat n°9
1968.

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Cote
5884W12
Date
1968
Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Hydrocarbures.
  • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
  • Récolements.
  • Branche B1.
  • Drôme.
  • Marsaz, Bren, Claveyson, La Motte-de-Galaure, Albon...
  • 1968.
Résultat n°10
1987.

1 media

Cote
5884W235
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1987.
Résultat n°11
1961-1963.

1 media

Cote
5884W40
Date
1961-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Dossier d'origine.
  • 1961-1963.
Résultat n°12
Montmélian, Ugine et Albertville.

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Cote
5884W267
Date
1987-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Servitudes en Savoie.
  • Montmélian, Ugine et Albertville.
Résultat n°13
Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

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Cote
5884W206
Date
1974-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
  • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...
Résultat n°14
ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).

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Cote
5884W156
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Accidents et affaires.
  • ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais),...
Résultat n°15
Épreuve, procédure administrative.

1 media

Cote
5884W225
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°91.
  • Épreuve, procédure administrative.
Résultat n°16
Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).

1 media

Cote
5884W144
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Carnet de tubes.
  • Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).
Résultat n°17
Feyzin.

1 media

Cote
5884W145
Date
1965-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Travaux et entretien.
  • Feyzin.
Résultat n°18
1967-1968.

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Cote
5884W6
Date
1967-1968
Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Hydrocarbures.
  • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
  • Récolements.
  • Branche B1.
  • Drôme.
  • Sauzet, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Savasse, La Coucourde,...
  • 1967-1968.
Résultat n°19
Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de Chanas, de Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs, de Viriville et de Chatenay.

1 media

Cote
5884W174
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Transugil Propylène.
  • Enquêtes parcellaires.
  • Isère.
  • Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de...
Résultat n°20
Autorisation n°150.

1 media

Cote
5884W232
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°150.