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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification de classement à des propriétaires domiciliés dans le Rhône et demande d’emploi.

1 media

Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification de classement à des propriétaires domiciliés dans le Rhône et demande dﾂ弾mploi.
Cote
4T17
 Date
1928-1934
 Lieu
LUGNY, SAONE-ET-LOIRE (DEPARTEMENT), SAINT-PIERRE (MONT), ROZIER-COTES-Dﾂ但UREC, LOIRE (DEPARTEMENT), CROZE, CREUSE (DEPARTEMENT), MAS LAURENT (CHAPELLE), SAIL-SOUS-COUZAN, LOIRE (DEPARTEMENT), MACON, SAONE-ET-LOIRE (DEPARTEMENT), PEROUGES (CITE), AIN (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

  • Monuments historiques et sites.
  • Monuments historiques.
  • Mesures de protection.
  • Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification...
Résultat n°2
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.
Cote
1Q864
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Genis-Laval.