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  1. Résultat n°1
    Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification de classement à des propriétaires domiciliés dans le Rhône et demande d’emploi.

    1 media

    Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification de classement à des propriétaires domiciliés dans le Rhône et demande d’emploi.

    Date

    1928-1934

    Cote

    4T17

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Monuments historiques et sites.
    • Monuments historiques.
    • Mesures de protection.
    • Monuments situés hors du département du Rhône.- Notification...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  2. Résultat n°2
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q864

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre