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Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q686

Résultat n°2
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.

Date

an II-an III

Cote

1Q1086

Résultat n°3
1er volume.

2 lots 2 medias

1er volume.

Date

an II

Cote

2Q48

Résultat n°4
1er cahier.

2 lots 2 medias

1er cahier.

Date

an II

Cote

2Q72

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q716

Résultat n°6
Cécillon-Chrétien.

2 lots 2 medias

Cécillon-Chrétien.

Date

germinal an II-ventôse III

Cote

1Q823

Résultat n°7
Ribié (1811-1812). Lainé (1812-1817). Intérim de l’administrateur Mallié et du comptable Bénazet (1817). Charrasson (1817-1819). Singier (1819). Association d’artistes (1820).

1 media

Ribié (1811-1812). Lainé (1812-1817). Intérim de lﾂ誕dministrateur Mallié et du comptable Bénazet (1817). Charrasson (1817-1819). Singier (1819). Association dﾂ誕rtistes (1820).

Date

1811-1820

Cote

4T129

Résultat n°8
Canton de Millery.

2 lots 2 medias

Canton de Millery.

Date

1793-an III

Cote

1Q539

Résultat n°9
Cadot-Duret.

2 lots 2 medias

Cadot-Duret.

Date

an III

Cote

2Q209

Résultat n°10
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.

Date

1792-an III

Cote

2Q432

Résultat n°11
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.

Date

1793-an II

Cote

1Q733

Résultat n°12
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.

Date

1793-an IV

Cote

1Q981

Résultat n°13
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

Date

22 mars 1793-14 messidor an IV

Cote

2Q379