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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

2 lots 2 medias

Cote
1Q686
Date
brumaire an II-germinal an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Liberté.
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°2
Millery.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1086
Date
an II-an III
Lieu
MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Millery.
Résultat n°3
1er volume.

2 lots 2 medias

Cote
2Q48
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 1er volume.
Résultat n°4
1er cahier.

2 lots 2 medias

Cote
2Q72
Date
an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
  • Canton de la Liberté.
  • 1er cahier.
Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Cote
1Q716
Date
brumaire an II-germinal an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...
Résultat n°6
Cécillon-Chrétien.

2 lots 2 medias

Cote
1Q823
Date
germinal an II-ventôse III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Cécillon-Chrétien.
Résultat n°7
Ribié (1811-1812). Lainé (1812-1817). Intérim de l’administrateur Mallié et du comptable Bénazet (1817). Charrasson (1817-1819). Singier (1819). Association d’artistes (1820).

1 media

Cote
4T129
Date
1811-1820
Lieu
LYON
Type de document
W
  • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

  • Théâtres et spectacles.
  • Théâtres de Lyon.
  • Direction et personnel.
  • Direction commune aux deux théâtres de Lyon.
  • Ribié (1811-1812). Lainé (1812-1817). Intérim de l’administrateur...
Résultat n°8
Canton de Millery.

2 lots 2 medias

Cote
1Q539
Date
1793-an III
Lieu
MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Millery.
Résultat n°9
Cadot-Duret.

2 lots 2 medias

Cote
2Q209
Date
an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Cadot-Duret.
Résultat n°10
1er registre.

2 lots 2 medias

Cote
2Q432
Date
1792-an III
Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 1er registre.
Résultat n°11
Millery.

2 lots 2 medias

Cote
1Q733
Date
1793-an II
Lieu
MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Millery.
Résultat n°12
Millery.

2 lots 2 medias

Cote
1Q981
Date
1793-an IV
Lieu
MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Millery.
Résultat n°13
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q379
Date
22 mars 1793-14 messidor an IV
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens...