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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Riverie, Rontalon et Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    2004

    Cote

    6380W20

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2004.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  2. Résultat n°2

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

    Date

    2000

    Cote

    6380W14

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2000.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  3. Résultat n°3

    Dossiers thématiques à classer.

    Cote

    EDEPOT51

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Dossiers thématiques à classer.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  4. Résultat n°4

    1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT51/9

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  5. Résultat n°5

    1737-1768.

    Date

    1737-1768

    Cote

    EDEPOT51/2

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres paroissiaux.
    • 1737-1768.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  6. Résultat n°6

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy et Mornant.

    Date

    1997

    Cote

    6380W7

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1997.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  7. Résultat n°7
    1856-1874.

    1 media

    1856-1874.

    Date

    1856-1874

    Cote

    6M2721

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Bureaux de bienfaisance.
    • Communes.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Etats par communes classés par cantons.
    • 1856-1874.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  8. Résultat n°8

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Pollionnay et Rontalon.

    Date

    1995

    Cote

    6380W2

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1995.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  9. Résultat n°9

    1682-1736.

    Date

    1682-1736

    Cote

    EDEPOT51/1

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres paroissiaux.
    • 1682-1736.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  10. Résultat n°10

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne et Messimy.

    Date

    1999

    Cote

    6380W12

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1999.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  11. Résultat n°11

    1802-1812.

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEPOT51/7

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1802-1812.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  12. Résultat n°12

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant et Orliénas.

    Date

    2001

    Cote

    6380W16

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2001.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  13. Résultat n°13

    1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT51/10

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Tableaux de bord communaux.

    1 media

    Tableaux de bord communaux.

    Date

    1990-2003

    Cote

    6025W10

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Suivi global.
    • Tableaux de bord communaux.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  15. Résultat n°15

    1881-1890.

    Date

    1881-1890

    Cote

    EDEPOT51/15

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1881-1890.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  16. Résultat n°16

    Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues, Chessy, Collonges-au-Mont-d'or, Chénelette.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W7

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Charly, Chasselay, Chassieu, Chaussan, Chazay-d'Azergues,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  18. Résultat n°18

    1853-1862.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT51/12

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  19. Résultat n°19

    Naissances.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT51/4

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  20. Résultat n°20

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT51/8

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  21. Résultat n°21

    Décès.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT51/6

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Décès.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  22. Résultat n°22

    Arrêtés d'alignement.

    Date

    1987-1999

    Cote

    6380W24

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Voirie.
    • Arrêtés d'alignement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  23. Résultat n°23
    1877-1896.

    92 medias

    1877-1896.

    Date

    1877-1896

    Cote

    EDEPOT51/19

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1877-1896.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  24. Résultat n°24

    1891-1900.

    Date

    1891-1900

    Cote

    EDEPOT51/16

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1891-1900.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  25. Résultat n°25

    1863-1870.

    Date

    1863-1870

    Cote

    EDEPOT51/13

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1863-1870.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  26. Résultat n°26

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy et Mornant.

    Date

    1998

    Cote

    6380W10

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 1998.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  27. Résultat n°27

    Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant et Orliénas.

    Date

    2002

    Cote

    6380W18

    • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Réseaux de distribution d'énergie.
    • 2002.
    • Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

  28. Résultat n°28

    Chaussan à Les Chères.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/30

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Chaussan à Les Chères.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    1855-1877.

    76 medias

    1855-1877.

    Date

    1855-1877

    Cote

    EDEPOT51/18

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1855-1877.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  30. Résultat n°30
    1896-1947.

    203 medias

    1896-1947.

    Date

    1896-1947

    Cote

    EDEPOT51/20

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1896-1947.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  31. Résultat n°31

    1871-1880.

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEPOT51/14

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1871-1880.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    1 media

    Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q102

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chassagny-Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33

    Mariages.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT51/5

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  34. Résultat n°34

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT51/11

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  35. Résultat n°35

    1769-1792.

    Date

    1769-1792

    Cote

    EDEPOT51/3

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres paroissiaux.
    • 1769-1792.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  36. Résultat n°36
    1947-1968.

    201 medias

    1947-1968.

    Date

    1947-1968

    Cote

    EDEPOT51/21

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1947-1968.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)

  37. Résultat n°37
    1852-1855.

    100 medias

    1852-1855.

    Date

    1852-1855

    Cote

    EDEPOT51/17

    • Contexte : EDEPOT51 - Commune de Chaussan

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1852-1855.

    Producteur :

    Chaussan (Rhône)