2 lots 2 medias
1885
1Fi366, 3Pl604
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
2 lots 2 medias
1792-an III
2Q403
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
1 media
1985
3679W34
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1 media
1993-1996
1Fi338, 3Pl649
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1 media
1943-1982
4527W108
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
