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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1957-1958.

1 media

Cote
2221W157
Date
1957-1958
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • 1957-1958.
Résultat n°2
Chemins vicinaux et ruraux. Emploi de la prestation en nature de l'exercice 1876. Ouverture des travaux. Avis.

1 media

Cote
404J52
Date
1875
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Chemins vicinaux et ruraux. Emploi de la prestation...
Résultat n°3
Cote
6380W28
Date
1983-1997
Lieu
SAINT-ANDRE-LA-COTE (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Saint-André-la-Cote et Saint-Didier-sous-Riverie.
Résultat n°4
Voirie vicinale.

1 media

Cote
3OP 1-3OP720
Date
1800-1940
Lieu - Type de document
AFFICHE, AUTORISATION D'URBANISME, CIRCULAIRE, PIECE COMPTABLE, PLAN D'ALIGNEMENT, PLAN D'URBANISME, RAPPORT, REGLEMENT
  • Contexte : Voirie vicinale.

Résultat n°5
Cote
6380W27
Date
1983-1998
Lieu
ORLIENAS (RHONE, FRANCE), POLLIONNAY (RHONE, FRANCE), RONTALON (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Orliénas, Pollionnay et Rontalon.
Résultat n°6
1957-1958.

1 media

Cote
2221W155
Date
1957-1958
Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Lyon-Ouest.
  • 1957-1958.
Résultat n°7
1959-1960.

1 media

Cote
2221W156
Date
1959-1960
Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Lyon-Ouest.
  • 1959-1960.
Résultat n°8
Cote
6380W33
Date
1985-1990
Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), YZERON (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Vaugneray et Yzeron.
Résultat n°9
Cote
6380W26
Date
1983-1999
Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Mornant.
Résultat n°10
Cote
6380W25
Date
1984-1999
Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE), GREZIEU-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Brindas, Grézieu-la-Varenne et Messimy.
Résultat n°11
1959-1960.

1 media

Cote
2221W158
Date
1959-1960
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • 1959-1960.
Résultat n°12
Cote
6380W32
Date
1985-1990
Lieu
SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE), THURINS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Thurins.
Résultat n°13
Cote
6380W31
Date
1983-1997
Lieu
SAINTE-CATHERINE (RHONE, FRANCE), SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.
Résultat n°14
Chemins vicinaux et ruraux. Elagage des arbres et des haies. Arrêté municipal.

1 media

Cote
404J51
Date
Après 1890
Lieu - Type de document
AFFICHE
  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Chemins vicinaux et ruraux. Elagage des arbres et des...
Résultat n°15
Cote
6380W29
Date
1983-1999
Lieu
SAINT-LAURENT-D'AGNY (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Saint-Laurent-d'Agny.
Résultat n°16
Cote
6380W30
Date
1983-1999
Lieu
SAINT-MAURICE-SUR-DARGOIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-SORLIN (RHONE, FRANCE)
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Voirie.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
  • Saint-Maurice-sur-Dargoire et Saint-Sorlin.