Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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| Résultat n°1 |
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Cote EDEPOT89 / 1-EDEPOT89/99
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Date 1648-1995
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Lieu
FRANCHEVILLE (RHONE, FRANCE)
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Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, REGISTRE, REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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