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250 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Fleurieu-sur-Saône.
Cote
2E38
 Date
1572-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit ordinaire.
  • Rôles.
  • Fleurieu-sur-Saône.
Résultat n°2

Cabinet du président du conseil général.
Cote
3462W 1-3462W28
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cabinet du président du conseil général.
Résultat n°3
Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

1 media

Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.
Cote
2E30
 Date
1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Assemblées générales et syndics.
  • Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais...
Résultat n°4
État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

1 media

État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives
Cote
2E163
 Date
1670-1703
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives
Résultat n°5
Rochetaillée.

1 media

Rochetaillée.
Cote
2E77
 Date
1752-1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux...
  • Rôles.
  • Rochetaillée.
Résultat n°6
Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

1 media

Inventaires des titres du Franc Lyonnais.
Cote
2E1
 Date
1680-1780
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Inventaires des titres du Franc Lyonnais.
Résultat n°7
Contre Benoît et Gaspard Page.

1 media

Contre Benoît et Gaspard Page.
Cote
2E183
 Date
1683-1780
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre Benoît et Gaspard Page.
Résultat n°8
Description sommaire des confins.

1 media

Description sommaire des confins.
Cote
2E14
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Description sommaire des confins.
Résultat n°9
Recettes et dépenses éparses.

1 media

Recettes et dépenses éparses.
Cote
2E161
 Date
1736-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses éparses.
Résultat n°10
Genay.

1 media

Genay.
Cote
2E145
 Date
1735-1764
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Réparations aux églises et presbytères.
  • Devis, état de frais, visites, mandement, suppliques,...
  • Genay.
Résultat n°11
Inventaire des titres de la confrérie.

1 media

Inventaire des titres de la confrérie.
Cote
2E151
 Date
1720
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Inventaire des titres de la confrérie.
Résultat n°12
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.
Cote
2E110
 Date
1711/1745
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Saint-Jean-de-Thurigneux.
Résultat n°13
Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).

1 media

Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).
Cote
2E160
 Date
1654-1720
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats...
Résultat n°14
Limites de Fontaines et de la Bresse.

1 media

Limites de Fontaines et de la Bresse.
Cote
2E22
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Limites de Fontaines et de la Bresse.
Résultat n°15
Affaire Billiot.

1 media

Affaire Billiot.
Cote
2E121
 Date
1643
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Droits sur les vins.
  • Affaire Billiot.
Résultat n°16
Civrieux.

1 media

Civrieux.
Cote
2E50
 Date
1735-1735
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de...
  • Rôles.
  • Civrieux.
Résultat n°17
Droits sur le cuir.

1 media

Droits sur le cuir.
Cote
2E129
 Date
1711-1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Autres droits d'aides.
  • Droits sur le cuir.
Résultat n°18
N°2

1 media

N°2
Cote
2E28/3
 Date
1788-1790
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CHATELLARD (CROIX), SAONE (RIVIERE), TORRIERE (RUISSEAU), SAGNE (PORTE), SAULZAYE (PORTE), MONTANAY (CHATEAU), NEUVILLE-SUR-SAONE (CHATEAU), OMBREVAL (CHATEAU), MONTELLIER (DOMAINE), MONTELLIER (CHATEAU), VIEUX-CHEMIN (PLACE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°2
Résultat n°19
Saint-Didier-sur-Formans.

1 media

Saint-Didier-sur-Formans.
Cote
2E67
 Date
1742-1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit extraordinaire annuel remplaçant le dixième...
  • Rôles.
  • Saint-Didier-sur-Formans.
Résultat n°20
Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions, saisies.

1 media

Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions, saisies.
Cote
2E126
 Date
1730-1731
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Autres droits d'aides.
  • Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions,...