COMMANDE PUBLIQUE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	10 janvier - 24 décembre 1997.	Cote 5782W/7	Date 1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement... Marchés publics. 10 janvier - 24 décembre 1997.
Résultat n°2	1 media	1er août 2005 - 18 juillet 2007.	Cote 5782W/15	Date 2005-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement... Marchés publics. 1er août 2005 - 18 juillet 2007.
Résultat n°3	1 media	2 janvier 1991 - 17 avril 1992.	Cote 5782W/2	Date 1991-1992	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement... Marchés publics. 2 janvier 1991 - 17 avril 1992.
Résultat n°4	1 media	1991.	Cote 1976WM2	Date 1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement... 1991.
Résultat n°5	1 media	21 avril 1992 - 13 juillet 1993.	Cote 5782W/3	Date 1992-1993	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement... Marchés publics. 21 avril 1992 - 13 juillet 1993.
Résultat n°6	1 media	1990.	Cote 1976WM1	Date 1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement... 1990.
Résultat n°7	1 media	5 janvier - 21 décembre 1990.	Cote 5782W/1	Date 1991-2014	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement... Marchés publics. 5 janvier - 21 décembre 1990.
Résultat n°8	1 media	Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.	Cote 4514W 1-4514W24	Date 2004-2007	Lieu -	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.
Résultat n°9	22 medias	Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).	Cote 5774W1	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...
Résultat n°10		Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).	Cote 5774W11	Date 2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
Résultat n°11		Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).	Cote 5774W4	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).
Résultat n°12	1 media	12 janvier - 29 décembre 2010.	Cote 5782W/17	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement... Marchés publics. 12 janvier - 29 décembre 2010.
Résultat n°13		Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).	Cote 5774W14	Date 2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
Résultat n°14	1 media	11 décembre 2003 - 29 juillet 2005.	Cote 5782W/14	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement... Marchés publics. 11 décembre 2003 - 29 juillet 2005.
Résultat n°15	1 media	1985.	Cote 1392WM8	Date 1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement... Marchés. 1985.
Résultat n°16	1 media	Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).	Cote 5774W8	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).
Résultat n°17		Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).	Cote 5774W7	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).
Résultat n°18		Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).	Cote 5774W9	Date 2013	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux. Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).
Résultat n°19	1 media	1981.	Cote 1392WM4	Date 1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1392WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement... Marchés. 1981.
Résultat n°20		Marchés.	Cote 5774W23	Date 2013-2014	Lieu Rhône	Type de document -
		Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,... Achats. Marchés.

Résultats de la recherche

10 janvier - 24 décembre 1997.

1er août 2005 - 18 juillet 2007.

2 janvier 1991 - 17 avril 1992.

1991.

21 avril 1992 - 13 juillet 1993.

1990.

5 janvier - 21 décembre 1990.

Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

12 janvier - 29 décembre 2010.

Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

11 décembre 2003 - 29 juillet 2005.

1985.

Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

1981.

Marchés.