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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Janvier-février 2001.

1 media

Janvier-février 2001.
Cote
6484W6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
  • Commission d'appel d'offres.
  • Procès-verbaux et rapports.
  • Janvier-février 2001.
Résultat n°2
10 janvier - 24 décembre 1997.

1 media

10 janvier - 24 décembre 1997.
Cote
5782W/7
 Date
1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
  • Marchés publics.
  • 10 janvier - 24 décembre 1997.
Résultat n°3
1er août 2005 - 18 juillet 2007.

1 media

1er août 2005 - 18 juillet 2007.
Cote
5782W/15
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
  • Marchés publics.
  • 1er août 2005 - 18 juillet 2007.
Résultat n°4
2 janvier 1991 - 17 avril 1992.

1 media

2 janvier 1991 - 17 avril 1992.
Cote
5782W/2
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
  • Marchés publics.
  • 2 janvier 1991 - 17 avril 1992.
Résultat n°5
Mai-juin 2001.

1 media

Mai-juin 2001.
Cote
6484W7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
  • Commission d'appel d'offres.
  • Procès-verbaux et rapports.
  • Mai-juin 2001.
Résultat n°6
1991.

1 media

1991.
Cote
1976WM2
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
  • 1991.
Résultat n°7
21 avril 1992 - 13 juillet 1993.

1 media

21 avril 1992 - 13 juillet 1993.
Cote
5782W/3
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
  • Marchés publics.
  • 21 avril 1992 - 13 juillet 1993.
Résultat n°8
Juillet-octobre 2001.

1 media

Juillet-octobre 2001.
Cote
6484W8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
  • Commission d'appel d'offres.
  • Procès-verbaux et rapports.
  • Juillet-octobre 2001.
Résultat n°9
1990.

1 media

1990.
Cote
1976WM1
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1976WM - Communauté urbaine de Lyon - Enregistrement...
  • 1990.
Résultat n°10
5 janvier - 21 décembre 1990.

1 media

5 janvier - 21 décembre 1990.
Cote
5782W/1
 Date
1991-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
  • Marchés publics.
  • 5 janvier - 21 décembre 1990.
Résultat n°11
Novembre-décembre 2000.

1 media

Novembre-décembre 2000.
Cote
6484W5
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
  • Commission d'appel d'offres.
  • Procès-verbaux et rapports.
  • Novembre-décembre 2000.
Résultat n°12
Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

1 media

Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.
Cote
4514W 1-4514W24
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.
Résultat n°13
Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

22 medias

Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).
Cote
5774W1
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...
Résultat n°14

Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
Cote
5774W11
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
Résultat n°15

Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).
Cote
5774W4
 Date
2013
 Lieu
Rhône
 Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).
Résultat n°16
Avril-juin 2002.

1 media

Avril-juin 2002.
Cote
6484W11
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
  • Commission d'appel d'offres.
  • Procès-verbaux et rapports.
  • Avril-juin 2002.
Résultat n°17
Octobre-novembre 2002.

1 media

Octobre-novembre 2002.
Cote
6484W13
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
  • Commission d'appel d'offres.
  • Procès-verbaux et rapports.
  • Octobre-novembre 2002.
Résultat n°18
12 janvier - 29 décembre 2010.

1 media

12 janvier - 29 décembre 2010.
Cote
5782W/17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5782W - Département du Rhône - Commande publique, enregistrement...
  • Marchés publics.
  • 12 janvier - 29 décembre 2010.
Résultat n°19
Décembre 2002.

1 media

Décembre 2002.
Cote
6484W14
 Date
2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6484W - Département du Rhône - Commande publique
  • Commission d'appel d'offres.
  • Procès-verbaux et rapports.
  • Décembre 2002.
Résultat n°20

Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
Cote
5774W14
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -
  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...
  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).