Filtrer les résultats
Multimédias
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 17
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 17
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 8
    • 13
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1986-1994.

1 media

1986-1994.
Cote
4056W1
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Arrêtés constitutifs de la commission.
  • 1986-1994.
Résultat n°2
1995-1998.

1 media

1995-1998.
Cote
4056W2
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Arrêtés constitutifs de la commission.
  • 1995-1998.
Résultat n°3
1986-1988.

1 media

1986-1988.
Cote
4056W4
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1986-1988.
Résultat n°4
1993.

1 media

1993.
Cote
4056W10
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1993.
Résultat n°5
1989-février 1991.

1 media

1989-février 1991.
Cote
4056W5
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1989-février 1991.
Résultat n°6
procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.

1 media

procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.
Cote
4056W32
 Date
1994-1998
 Lieu
FEYZIN, VENISSIEUX, CORBAS
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Feyzin, Vénissieux et Corbas.
  • Dossier modificatif par opérations.
  • procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale...
Résultat n°7
1996-1999.

1 media

1996-1999.
Cote
4056W13
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • 1996-1999.
Résultat n°8
Octobre-novembre 1991.

1 media

Octobre-novembre 1991.
Cote
4056W6
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Octobre-novembre 1991.
Résultat n°9
Novembre 1992.

1 media

Novembre 1992.
Cote
4056W9
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Novembre 1992.
Résultat n°10
Octobre 1992.

1 media

Octobre 1992.
Cote
4056W8
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Octobre 1992.
Résultat n°11
Dossier de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

1 media

Dossier de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.
Cote
4056W21
 Date
1989
 Lieu
COLOMBIER-SAUGNIEU
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Colombier-Saugnieu.
  • Dossier de recours à la commission départementale de...
Résultat n°12
Décembre 1991-juillet 1992.

1 media

Décembre 1991-juillet 1992.
Cote
4056W7
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Décembre 1991-juillet 1992.
Résultat n°13
Mars 1994.

1 media

Mars 1994.
Cote
4056W11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Mars 1994.
Résultat n°14
Registres des délibérations de la commission.

1 media

Registres des délibérations de la commission.
Cote
4056W3
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Registres des délibérations de la commission.
Résultat n°15
Novembre 1994-1995.

1 media

Novembre 1994-1995.
Cote
4056W12
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Commission départementale de l'aménagement foncier.
  • Réunions de la commission.
  • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
  • Novembre 1994-1995.
Résultat n°16
Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

1 media

Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.
Cote
4056W49
 Date
1989-1994
 Lieu
PUSIGNAN, JONS, JONAGE, VILLETTE D'ANTHON
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
  • Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins...
Résultat n°17
Dossier administratif.

1 media

Dossier administratif.
Cote
4056W26
 Date
1982-1985
 Lieu
DRACE
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Dracé.
  • Dossier administratif.