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  1. Résultat n°1
    1986-1994.

    1 media

    1986-1994.

    Date

    1986-1994

    Cote

    4056W1

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Arrêtés constitutifs de la commission.
    • 1986-1994.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  2. Résultat n°2
    1995-1998.

    1 media

    1995-1998.

    Date

    1995-1998

    Cote

    4056W2

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Arrêtés constitutifs de la commission.
    • 1995-1998.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3
    1986-1988.

    1 media

    1986-1988.

    Date

    1986-1988

    Cote

    4056W4

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1986-1988.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4
    1993.

    1 media

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    4056W10

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1993.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5
    1989-février 1991.

    1 media

    1989-février 1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4056W5

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1989-février 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6
    procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.

    1 media

    procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.

    Date

    1994-1998

    Cote

    4056W32

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Feyzin, Vénissieux et Corbas.
    • Dossier modificatif par opérations.
    • procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7
    1996-1999.

    1 media

    1996-1999.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4056W13

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • 1996-1999.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8
    Octobre-novembre 1991.

    1 media

    Octobre-novembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    4056W6

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Octobre-novembre 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9
    Novembre 1992.

    1 media

    Novembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    4056W9

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Novembre 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10
    Octobre 1992.

    1 media

    Octobre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    4056W8

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Octobre 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11
    Dossier de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    1 media

    Dossier de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    Date

    1989

    Cote

    4056W21

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Colombier-Saugnieu.
    • Dossier de recours à la commission départementale de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12
    Décembre 1991-juillet 1992.

    1 media

    Décembre 1991-juillet 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    4056W7

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Décembre 1991-juillet 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13
    Mars 1994.

    1 media

    Mars 1994.

    Cote

    4056W11

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Mars 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14
    Registres des délibérations de la commission.

    1 media

    Registres des délibérations de la commission.

    Date

    1946-1985

    Cote

    4056W3

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Registres des délibérations de la commission.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15
    Novembre 1994-1995.

    1 media

    Novembre 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    4056W12

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Commission départementale de l'aménagement foncier.
    • Réunions de la commission.
    • Procès-verbaux de réunions et dossiers de recours.
    • Novembre 1994-1995.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16
    Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    1 media

    Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins ruraux, dossiers de recours à la commission départementale de l'aménagement foncier.

    Date

    1989-1994

    Cote

    4056W49

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Pusignan (2e partie), Jons, Jonage et Villette-d'Anthon.
    • Plans parcellaire, dossier d'approbation des chemins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17
    Dossier administratif.

    1 media

    Dossier administratif.

    Date

    1982-1985

    Cote

    4056W26

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Dracé.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier