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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.

1 media

procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale d'aménagement foncier, étude hydraulique, enquête de la commission départementale de l'aménagement foncier, rapport du commissaire enquêteur.
Cote
4056W32
 Date
1994-1998
 Lieu
FEYZIN, VENISSIEUX, CORBAS
 Type de document -

  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Dossiers administratif et technique de remembrement...
  • Feyzin, Vénissieux et Corbas.
  • Dossier modificatif par opérations.
  • procès-verbaux de réunions de la commission inter-communale...