COMMUNICATIONS - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	M-Q.	Cote 2957W258	Date 1972	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1972. M-Q.
Résultat n°2	1 media	1913-1917, 1935.	Cote 7M342	Date 1913-1935, 1913-1917, 1935	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Production animale et végétale. Production végétale. Viticulture. Production. Récoltes, déclarations tardives. 1913-1917, 1935.
Résultat n°3	1 media	Registre des races bovines, publication	Cote 7M418	Date 1853-1862	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Production animale et végétale. Production animale. Bétail Bovins Registre des races bovines, publication
Résultat n°4		Administration générale, activité commerciale et communication.	Cote 3878W 1-3878W38	Date 1974-1996	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Administration générale, activité commerciale et communication.
Résultat n°5	1 media	162e séance (20 janvier).	Cote 496W251	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 162e séance (20 janvier).
Résultat n°6	1 media	1906-1907.	Cote 7M960	Date 1906-1907	Lieu RHONE (DEPARTEMENT)	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Eaux et forêts. Gestion des forêts. Reboisements. Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département... 1906-1907.
Résultat n°7	1 media	n° 216-401.	Cote 4075W50	Date 1983	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Extraits d'actes. 1983. n° 216-401.
Résultat n°8	1 media	Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.	Cote 496W27	Date 1957-1959	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Résultat n°9	1 media	Le-Per.	Cote 4075W177	Date 1977	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1977. Le-Per.
Résultat n°10	1 media	Organisation.	Cote 7M604	Date 1897-1899	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Sociétés, concours et courses hippiques. Concours et courses hippiques. Concours et courses généraux. Concours hippique régional de Lyon. Organisation.
Résultat n°11	1 media	1906-1910, 1912, 1914-1915.	Cote 7M929	Date 1906-1915, 1906-1910, 1914-1915, 1912	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Assurances. Enquêtes et statistiques sur les sociétés d'assurances... Résultats (classement par année, puis par commune). 1906-1910, 1912, 1914-1915.
Résultat n°12	1 media	Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).	Cote 496W593	Date 1983-1984	Lieu ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Bourses scolaires. Gestion des dossiers. Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Résultat n°13	1 media	Sucre, statistique	Cote 7M268	Date 1919-1919	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Main d'œuvre. Première guerre mondiale. Commission départementale de la main d'œuvre agricole. Documentation. Sucre, statistique
Résultat n°14	1 media	Données communes à toutes les caisses régionales	Cote 7M35	Date 1852-1913	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Crédit agricole mutuel, attribution d'avances par le... Données communes à toutes les caisses régionales
Résultat n°15	1 media	Hippodrome du Grand camp	Cote 7M574	Date 1866-1939, 1866-1872, 1937-1939	Lieu HIPPODROMME DU GRAND CAMP	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Sociétés, concours et courses hippiques. Sociétés de concours et de courses hippiques. Société des courses de Lyon. Hippodrome du Grand camp
Résultat n°16	1 media	8 mai-17 septembre 1973.	Cote 2957W105	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°17	1 media	A-B.	Cote 2957W260	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1973. A-B.
Résultat n°18	1 media	Satorail TGV Paris Sud-Est.	Cote 3634W 1-3634W3	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE
		Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.
Résultat n°19	1 media	Mouches	Cote 7M868	Date 1877-1932, 1877, 1922-1932	Lieu RHONE (DEPARTEMENT)	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Calamités agricoles. Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles. Calamités touchant la pomme de terre. Parasites, insectes et animaux nuisibles. Mouches
Résultat n°20	1 media	Gribouri , invasion	Cote 7M858	Date 1845-1846	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Calamités agricoles. Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles. Calamités touchant la vigne (hors phylloxéra). Gribouri , invasion

Résultats de la recherche

M-Q.

1913-1917, 1935.

Registre des races bovines, publication

Administration générale, activité commerciale et communication.

162e séance (20 janvier).

1906-1907.

n° 216-401.

Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

Le-Per.

Organisation.

1906-1910, 1912, 1914-1915.

Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

Sucre, statistique

Données communes à toutes les caisses régionales

Hippodrome du Grand camp

8 mai-17 septembre 1973.

A-B.

Satorail TGV Paris Sud-Est.

Mouches

Gribouri , invasion