Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

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    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    1913-1917, 1935.

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    1913-1917, 1935.

    Date

    1913-1935, 1913-1917, 1935

    Cote

    7M342

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Production.
    • Récoltes, déclarations tardives.
    • 1913-1917, 1935.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  3. Résultat n°3
    Registre des races bovines, publication

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    Registre des races bovines, publication

    Date

    1853-1862

    Cote

    7M418

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Bovins
    • Registre des races bovines, publication

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  4. Résultat n°4

    Administration générale, activité commerciale et communication.

    Date

    1974-1996

    Cote

    3878W 1-3878W38

    • Contexte : Administration générale, activité commerciale et communication.

    Producteur :

    LA POSTE/Délégation interrégionale Bourgogne Rhône-Alpes

  5. Résultat n°5
    162e séance (20 janvier).

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    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    1906-1907.

    1 media

    1906-1907.

    Date

    1906-1907

    Cote

    7M960

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1906-1907.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  7. Résultat n°7
    n° 216-401.

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    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  8. Résultat n°8
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

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    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Le-Per.

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    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  10. Résultat n°10
    Organisation.

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    Organisation.

    Date

    1897-1899

    Cote

    7M604

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Concours et courses hippiques.
    • Concours et courses généraux.
    • Concours hippique régional de Lyon.
    • Organisation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  11. Résultat n°11
    1906-1910, 1912, 1914-1915.

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    1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Date

    1906-1915, 1906-1910, 1914-1915, 1912

    Cote

    7M929

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Assurances.
    • Enquêtes et statistiques sur les sociétés d'assurances...
    • Résultats (classement par année, puis par commune).
    • 1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  12. Résultat n°12
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

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    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Sucre, statistique

    1 media

    Sucre, statistique

    Date

    1919-1919

    Cote

    7M268

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Main d'œuvre.
    • Première guerre mondiale.
    • Commission départementale de la main d'œuvre agricole.
    • Documentation.
    • Sucre, statistique

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    Données communes à toutes les caisses régionales

    1 media

    Données communes à toutes les caisses régionales

    Date

    1852-1913

    Cote

    7M35

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Crédit agricole mutuel, attribution d'avances par le...
    • Données communes à toutes les caisses régionales

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  15. Résultat n°15
    Hippodrome du Grand camp

    1 media

    Hippodrome du Grand camp

    Date

    1866-1939, 1866-1872, 1937-1939

    Cote

    7M574

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Sociétés de concours et de courses hippiques.
    • Société des courses de Lyon.
    • Hippodrome du Grand camp

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    1 media

    Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3634W 1-3634W3

    • Contexte : Satorail TGV Paris Sud-Est.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Service grands projets/Bureau administratif

  19. Résultat n°19
    Mouches

    1 media

    Mouches

    Date

    1877-1932, 1877, 1922-1932

    Cote

    7M868

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Calamités agricoles.
    • Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
    • Calamités touchant la pomme de terre.
    • Parasites, insectes et animaux nuisibles.
    • Mouches

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  20. Résultat n°20
    Gribouri , invasion

    1 media

    Gribouri , invasion

    Date

    1845-1846

    Cote

    7M858

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
    • Calamités agricoles.
    • Autres calamités dues au maladies et aux nuisibles.
    • Calamités touchant la vigne (hors phylloxéra).
    • Gribouri , invasion

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau