CONSEILLER MUNICIPAL

Résultat n°1
Troisième République.

Date

1870-1885

Cote

2M51
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Troisième République.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°2
Arrondissement de Lyon.

Date

1855-1871

Cote

2M48
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Registre des maires et adjoints.
- Arrondissement de Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°3
Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

1865

Cote

2M50
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Listes des maires et adjoints nommés par le préfet...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°4
Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

Date

1813-1881

Cote

2M75
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°5
Concours et examens administratifs.

Date

1881-1889

Cote

2M30
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Concours et examens administratifs.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°6
1883-1912.

Date

1883-1912

Cote

2M28
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Personnel supérieur.
- 1883-1912.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°7
1911-1915.

Date

1911-1915

Cote

2M34
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1911-1915.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°8
Croix-Rousse (La) - Vaise.

Date

1804-1852

Cote

2M65
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Croix-Rousse (La) - Vaise.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°9
Registre des traitements des employés de la préfecture.

Date

1825-1827

Cote

2M14
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre des traitements des employés de la préfecture.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°10
Personnel des bureaux de la préfecture du Rhône et de la sous-préfecture de Villefranche : règlements (1924-1937). Règlements du personnel de l'office de placement (1936), du service de l'architecture (1936), du service intérieur (1936), du service des enfants assistés (1938), des services départementaux (1938), de la nourricerie départementale du Vinatier (1938). - Limitation des cumuls et du recrutement des fonctionnaires (1937-1939). - Effectifs des bureaux (1937-1940), création de nouveaux services (1939-1940).

Date

1924-1940

Cote

2M2
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Généralités.
- Personnel des bureaux de la préfecture du Rhône et...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°11
Registre du personnel.

Date

[1878]

Cote

2M23
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre du personnel.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°12
Lissieu - Lyon.

Date

1801-1876

Cote

2M63
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Lissieu - Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°13
Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.

Date

1813-1877

Cote

2M76
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°14
Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.

Date

1808-1879

Cote

2M74
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°15
Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.

Date

1812-1881

Cote

2M77
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°16
Curis - Ecully.

Date

1800-1877

Cote

2M59
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Curis - Ecully.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°17
1892-1904.

Date

1892-1904

Cote

2M32
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1892-1904.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°18
1916-1919.

Date

1916-1919

Cote

2M35
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1916-1919.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°19
1933-1940.

Date

1933-1940

Cote

2M11
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Conseillers de préfecture.
- 1933-1940.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°20
Etats des fonctionnaires.

Date

1803-1818

Cote

2M12
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Etats des fonctionnaires.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture

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Troisième République.

Date

Cote

Producteur :

Arrondissement de Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

Date

Cote

Producteur :

Concours et examens administratifs.

Date

Cote

Producteur :

1883-1912.

Date

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Producteur :

1911-1915.

Date

Cote

Producteur :

Croix-Rousse (La) - Vaise.

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Cote

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Registre des traitements des employés de la préfecture.

Date

Cote

Producteur :

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Registre du personnel.

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Lissieu - Lyon.

Date

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Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.

Date

Cote

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Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.

Date

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Producteur :

Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.

Date

Cote

Producteur :

Curis - Ecully.

Date

Cote

Producteur :

1892-1904.

Date

Cote

Producteur :

1916-1919.

Date

Cote

Producteur :

1933-1940.

Date

Cote

Producteur :

Etats des fonctionnaires.

Date

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