CONSEILLER MUNICIPAL

Résultat n°1
Troisième République.

Date

1870-1885

Cote

2M51
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Troisième République.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°2
Arrondissement de Lyon.

Date

1855-1871

Cote

2M48
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Registre des maires et adjoints.
- Arrondissement de Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°3
Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

1865

Cote

2M50
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Listes des maires et adjoints nommés par le préfet...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°4
Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

Date

1813-1881

Cote

2M75
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°5
Concours et examens administratifs.

Date

1881-1889

Cote

2M30
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Concours et examens administratifs.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°6
1883-1912.

Date

1883-1912

Cote

2M28
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Personnel supérieur.
- 1883-1912.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°7
1911-1915.

Date

1911-1915

Cote

2M34
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1911-1915.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°8
Croix-Rousse (La) - Vaise.

Date

1804-1852

Cote

2M65
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Croix-Rousse (La) - Vaise.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°9
Registre des traitements des employés de la préfecture.

Date

1825-1827

Cote

2M14
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre des traitements des employés de la préfecture.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°10
Personnel des bureaux de la préfecture du Rhône et de la sous-préfecture de Villefranche : règlements (1924-1937). Règlements du personnel de l'office de placement (1936), du service de l'architecture (1936), du service intérieur (1936), du service des enfants assistés (1938), des services départementaux (1938), de la nourricerie départementale du Vinatier (1938). - Limitation des cumuls et du recrutement des fonctionnaires (1937-1939). - Effectifs des bureaux (1937-1940), création de nouveaux services (1939-1940).

Date

1924-1940

Cote

2M2
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Généralités.
- Personnel des bureaux de la préfecture du Rhône et...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°11
Registre du personnel.

Date

[1878]

Cote

2M23
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre du personnel.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°12
Lissieu - Lyon.

Date

1801-1876

Cote

2M63
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Lissieu - Lyon.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°13
Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.

Date

1813-1877

Cote

2M76
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°14
Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.

Date

1808-1879

Cote

2M74
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°15
Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.

Date

1812-1881

Cote

2M77
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°16
Curis - Ecully.

Date

1800-1877

Cote

2M59
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Curis - Ecully.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°17
1892-1904.

Date

1892-1904

Cote

2M32
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1892-1904.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°18
1916-1919.

Date

1916-1919

Cote

2M35
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1916-1919.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°19
1933-1940.

Date

1933-1940

Cote

2M11
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Conseillers de préfecture.
- 1933-1940.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°20
Etats des fonctionnaires.

Date

1803-1818

Cote

2M12
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Etats des fonctionnaires.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°21
Arbuissonnas - Belleville.

Date

1806-1881

Cote

2M53
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Arbuissonnas - Belleville.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°22
Trades - Ville (La).

Date

1815-1882

Cote

2M81
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Trades - Ville (La).
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°23
Demandes d'emploi.

Date

1874-1911

Cote

2M24
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Demandes d'emploi.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°24
1852-1867.

Date

1852-1867

Cote

2M20
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Registre du personnel de la préfecture.
- 1852-1867.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°25
Conseillers généraux et d'arrondissement (régime de la loi du 28 pluviose an VIII et du sénatus-consulte du 16 thermidor an X).

Date

1799-1833

Cote

2M42
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Conseillers généraux et d'arrondissement (régime de...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°26
M-V.

Date

1818-1933

Cote

2M10
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Conseillers de préfecture.
- M-V.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°27
Circulaires, correspondance, instructions sur les attributions des maires, listes générales (an VIII-1815). Liste des conseillers municipaux de l'arrondissement de Villefranche nommés par le préfet (an IX). - Liste des maires et adjoints de l'arrondissement de Villefranche (1806). Listes des maires et adjoints en fonctions, à la nomination de l'empereur et du préfet ; candidats pour Villefranche (1807). - Nomination des maires de la Croix-Rousse, Vaise, la Guillotière (1808). - Listes des maires et adjoints dans le département du Rhône (1812). - Liste des maires et adjoints par cantons et par communes, arrondissement de Villefranche (s.d.). - Liste des maires et adjoints du département du Rhône par arrondissement, canton et commune (1814). - Première Restauration : instructions, nominations, états des maires et adjoints à remplacer (1814-1815). - Cent-Jours : états, propositions et nominations collectives (1815).

Date

1800-1815

Cote

2M43
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Documents généraux, listes, tableaux.
- Circulaires, correspondance, instructions sur les attributions...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°28
Saint-Appolinaire - Saint-Cyr-le-Chatoux.

Date

1813-1877

Cote

2M72
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Saint-Appolinaire - Saint-Cyr-le-Chatoux.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°29
Sainte-Catherine-sur-Riverie - Sainte-Paule.

Date

1809-1881

Cote

2M78
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Sainte-Catherine-sur-Riverie - Sainte-Paule.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°30
Etat des fonctionnaires nommés par le roi dans le département du Rhône.

Date

1830-1831

Cote

2M15
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Etat des fonctionnaires nommés par le roi dans le département...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°31
Sous-préfets de Villefranche-sur-Saône (an X-1940). Organisation de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône (1824-1853).

Date

1801-1940

Cote

2M7
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Corps préfectoral.
- Sous-préfets de Villefranche-sur-Saône (an X-1940)....
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°32
Chefs de division de la préfecture ; personnel des divisions.

Date

1848-1886

Cote

2M17
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Chefs de division de la préfecture ; personnel des...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°33
Belmont - Brindas.

Date

1815-1881

Cote

2M54
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Belmont - Brindas.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°34
1905-1910.

Date

1905-1910

Cote

2M33
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Traitements du personnel.
- Etats mensuels nominatifs de traitement.
- 1905-1910.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°35
Fonctionnaires ou agents retraités comme anciens militaires ou anciens marins, antérieurement aux lois des 22 juin 1878 et 18 août 1879. - Fonctionnaires exerçant des fonctions électives (1894).

Date

1881-1894

Cote

2M41
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Fonctionnaires ou agents retraités comme anciens militaires...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°36
Carrière de Monsieur Pierre Emile de Genestel de Saint-Didier.

Date

1871-1901

Cote

2M39
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Fonctionnaires divers.
- Carrière de Monsieur Pierre Emile de Genestel de Saint-Didier.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°37
Chambost-Allières - Charly.

Date

1811-1881

Cote

2M56
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Chambost-Allières - Charly.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°38
Sous-préfets de Lyon (1811-1815 ; 1853-1856). - Sous-préfet de Vienne rattaché à la préfecture du Rhône (1927-1928).

Date

1811-1928

Cote

2M6
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Corps préfectoral.
- Sous-préfets de Lyon (1811-1815 ; 1853-1856). - Sous-préfet...
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°39
Charnay - Cogny.

Date

1806-1877

Cote

2M57
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés.
- Dossiers par communes.
- Charnay - Cogny.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°40
Bret, Martin-Bernard, Ambert, Tourangin, Darcy, La Coste Duvivier, Vincent, Vaïsse, Chevreau, Mouzard-Sentier, Valentin, Pascal, Cantonnet, Ducros, Welche, Vallavielle, Berger, Oustry, Massicault, Cambon, Rivaud, Le Roux, Alapetite, Lutaud, Rault, Marty, Canal, Tardif, Vallette, VilleyDesmeserets, Bollaert.

Date

1848-1940

Cote

2M4
- Contexte : 2M - Personnel préfectoral, conseillers généraux et...
- Corps préfectoral.
- Préfets.
- Bret, Martin-Bernard, Ambert, Tourangin, Darcy, La...
Producteur :

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Troisième République.

Date

Cote

Producteur :

Arrondissement de Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Listes des maires et adjoints nommés par le préfet et de ceux proposés par le préfet à la nomination de l'empereur.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-de-Touslas - Saint-Marcel-l'Eclairé.

Date

Cote

Producteur :

Concours et examens administratifs.

Date

Cote

Producteur :

1883-1912.

Date

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Producteur :

1911-1915.

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Croix-Rousse (La) - Vaise.

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Registre des traitements des employés de la préfecture.

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Registre du personnel.

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Lissieu - Lyon.

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Saint-Martin-de-Cornas - Saint-Romain-en-Gier.

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Saint-Genis-Laval - Saint-Jean-des-Vignes.

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Producteur :

Saint-Sorlin - Saint-Vincent-de-Reins.

Date

Cote

Producteur :

Curis - Ecully.

Date

Cote

Producteur :

1892-1904.

Date

Cote

Producteur :

1916-1919.

Date

Cote

Producteur :

1933-1940.

Date

Cote

Producteur :

Etats des fonctionnaires.

Date

Cote

Producteur :