Déclaration de succession

Résultat n°1

1 media
18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

Date

1901-1902

Cote

25166, 3Q39/264
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).

Date

1917-1918

Cote

03125, 3Q4/271
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

Date

1903

Cote

04853, 3Q6/509
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
12 mars 1821-7 février 1823.

Date

1821-1823

Cote

08493, 3Q14/141
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- 12 mars 1821-7 février 1823.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

Date

1903

Cote

33207, 3Q53/386
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).

Date

1901-1902

Cote

18684, 3Q31/1050
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
Mars-avril 1909 (volume 134).

Date

1909

Cote

22640, 3Q33/506
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 4e-5e arrondissements.
- Mars-avril 1909 (volume 134).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
2 mai-29 juin 1921 (volume 85).

Date

1921

Cote

18756, 3Q31/1122
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 2 mai-29 juin 1921 (volume 85).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

Date

1891-1892

Cote

29200, 3Q45/470
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

Date

1899

Cote

29622, 3Q46/201
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).

Date

1866

Cote

18578, 3Q31/945
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er, 4e, 5e arrondissements
- 23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

Date

An X-An XI

Cote

27220, 3Q43/311
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).

Date

1940

Cote

21369, 3Q32/1708
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 3e arrondissement.
- 1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

Date

1916-1917

Cote

25617, 3Q40/269
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

Date

1885-1886

Cote

03865, 3Q5/476
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

Date

1906-1907

Cote

32007, 3Q50/409
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
1er juin-31 août 1917 (volume 68).

Date

1917

Cote

18736, 3Q31/1102
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 1er juin-31 août 1917 (volume 68).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

Date

1921

Cote

08075, 3Q12/496
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
12 février-4 avril 1944 (volume 433).

Date

1944

Cote

18950, 3Q31/1313
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er-2e arrondissements.
- 12 février-4 avril 1944 (volume 433).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
1er mars-30 avril 1926 (volume 289).

Date

1926

Cote

23648, 3Q34/619
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 6e arrondissement.
- 1er mars-30 avril 1926 (volume 289).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).

Date

1933

Cote

18858, 3Q31/1222
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e arrondissement
- 22 mai-31 juillet 1933 (volume 342).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

Date

1935

Cote

26776, 3Q42/515
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Neuville-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).

Date

1935-1936

Cote

08099, 3Q12/520
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 décembre 1935-29 juin 1936 (volume 153).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
6 avril-21 mai 1921 (volume 192).

Date

1921

Cote

22699, 3Q33/565
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 4e-5e arrondissements.
- 6 avril-21 mai 1921 (volume 192).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).

Date

1933-1934

Cote

04900, 3Q6/556
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 3 octobre 1933-29 juin 1934 (volume 61).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).

Date

1833-1834

Cote

30502, 3Q48/408
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
1er juillet-30 septembre 1957 (volume 80).

Date

1957

Cote

21743, 3Q32/2077
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Rive droite banlieue (RDB).
- 1er juillet-30 septembre 1957 (volume 80).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
Juillet-septembre 1959 (volume 289).

Date

1959

Cote

28492, 3Q44/1000
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- Juillet-septembre 1959 (volume 289).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

Date

1894-1895

Cote

29982, 3Q47/251
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
10 juillet 1875-9 juin 1876 (volume 32).

Date

1875-1876

Cote

31293, 3Q49/423
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 10 juillet 1875-9 juin 1876 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

Date

1910-1911

Cote

27309, 3Q43/400
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
26 septembre-23 novembre 1900 (volume 156).

Date

1900

Cote

20966, 3Q32/1309
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e arrondissement.
- 26 septembre-23 novembre 1900 (volume 156).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).

Date

1916

Cote

30583, 3Q48/489
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
17 octobre-14 décembre 1922 (volume 276).

Date

1922

Cote

21086, 3Q32/1429
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e arrondissement.
- 17 octobre-14 décembre 1922 (volume 276).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

Date

1902-1903

Cote

25169, 3Q39/267
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

Date

An VI-An VII

Cote

06005, 3Q8/182
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
25 juin-27 août 1872 (volume 58).

Date

1872

Cote

20867, 3Q32/1211
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e, 3e, 6e arrondissements (rive gauche).
- 25 juin-27 août 1872 (volume 58).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).

Date

1916-1917

Cote

03124, 3Q4/270
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Registres de déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er avril 1916-8 août 1917 (volume 68).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
26 octobre 1841-29 mai 1843 (volume 15).

Date

1841-1843

Cote

07341, 3Q11/206
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Lamure-sur-Azergues.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 26 octobre 1841-29 mai 1843 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
1er janvier 1809-31 mai 1810 (volume 1).

Date

1809-1810

Cote

07327, 3Q11/192
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Lamure-sur-Azergues.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er janvier 1809-31 mai 1810 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
1er avril-7 mai 1933 (volume 336).

Date

1933

Cote

21217, 3Q32/1557
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 6e arrondissement.
- 1er avril-7 mai 1933 (volume 336).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).

Date

1906-1907

Cote

30570, 3Q48/476
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).

Date

1939-1940

Cote

30623, 3Q48/529
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

Date

1895

Cote

06046, 3Q8/223
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).

Date

1924-1925

Cote

33259, 3Q53/438
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche AC.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er octobre 1924-26 février 1925 (volume 138).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).

Date

1934

Cote

06856, 3Q9/603
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er septembre-30 décembre 1934 (volume 132).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).

Date

1917

Cote

18737, 3Q31/1103
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er arrondissement.
- 1er septembre-15 octobre 1917 (volume 69).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).

Date

1928-1929

Cote

03945, 3Q5/556
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 6 septembre 1928-27 avril 1929 (volume 62).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
19 avril-3 juin 1937 (volume 365).

Date

1937

Cote

18881, 3Q31/1245
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e arrondissement
- 19 avril-3 juin 1937 (volume 365).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).

Date

1928-1928

Cote

03944, 3Q5/555
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 8 janvier 1928-30 août 1928 (volume 61).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
3 janvier-22 décembre 1926 (volume 28).

Date

1926

Cote

07414, 3Q11/279
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Lamure-sur-Azergues.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 3 janvier-22 décembre 1926 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).

Date

1900-1901

Cote

28303, 3Q44/811
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 5 novembre 1900-21 février 1901 (volume 99).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).

Date

1893

Cote

34246, 3Q56/249
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 24 avril-26 octobre 1893 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).

Date

1915

Cote

29644, 3Q46/223
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er janvier-31 décembre 1915 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).

Date

1921

Cote

28360, 3Q44/868
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 janvier-25 mars 1921 (volume 157).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).

Date

1938

Cote

18889, 3Q31/1253
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e arrondissement
- 12 juillet-5 septembre 1938 (volume 373).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).

Date

1960

Cote

19180, 3Q31/1541
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
- 17 novembre-31 décembre 1960 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).

Date

1907-1908

Cote

32010, 3Q50/412
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 30 novembre 1907-1er mai 1908 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
8 février-22 août 1907 (volume 21).

Date

1907

Cote

27303, 3Q43/394
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 8 février-22 août 1907 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
1er juin-31 juillet 1955 (volume 69).

Date

1955

Cote

21732, 3Q32/2066
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Rive droite banlieue (RDB).
- 1er juin-31 juillet 1955 (volume 69).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

Date

1907

Cote

29998, 3Q47/267
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
16 mars-30 avril 1921 (volume 3).

Date

1921

Cote

24006, 3Q35/226
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 5.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 3e,7e arrondissements.
- 16 mars-30 avril 1921 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
29 mars-25 septembre 1860 (volume 5).

Date

1860

Cote

20815, 3Q32/1159
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 2e, 3e, 6e arrondissements (rive gauche).
- 29 mars-25 septembre 1860 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

Date

1806-1807

Cote

27226, 3Q43/317
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
3 décembre 1885-7 mars 1887 (volume 41).

Date

1885-1887

Cote

31302, 3Q49/432
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 3 décembre 1885-7 mars 1887 (volume 41).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
Janvier-février 1960 (volume 343).

Date

1960

Cote

36226, 3Q59/1152
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Janvier-février 1960 (volume 343).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).

Date

1869-1870

Cote

06754, 3Q9/501
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Givors.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 20 avril 1869-4 juin 1870 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

Date

1878-1879

Cote

26658, 3Q42/397
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Neuville-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
11 décembre 1936-15 février 1937 (volume 360).

Date

1936-1937

Cote

21241, 3Q32/1581
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 6e arrondissement.
- 11 décembre 1936-15 février 1937 (volume 360).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

Date

1900

Cote

26688, 3Q42/427
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Neuville-sur-Saône.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

Date

1913-1914

Cote

30004, 3Q47/273
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).

Date

1865-1866

Cote

03843, 3Q5/454
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 19 avril 1865-11 mai 1866 (volume 59).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
1er janvier-26 juin 1935 (volume 109).

Date

1935

Cote

31370, 3Q49/500
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er janvier-26 juin 1935 (volume 109).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
Mai-août 1964 (volume 301).

Date

1964

Cote

28504, 3Q44/1012
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- Mai-août 1964 (volume 301).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
24 février-6 octobre 1938 (volume 146).

Date

1938

Cote

30620, 3Q48/526
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 24 février-6 octobre 1938 (volume 146).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).

Date

1920

Cote

04878, 3Q6/534
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 14 avril-1er septembre 1920 (volume 39).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
8 mars-9 avril 1904 (volume 122).

Date

1904

Cote

23468, 3Q34/441
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 3e, 6e-7e arrondissements.
- 8 mars-9 avril 1904 (volume 122).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).

Date

1920-1921

Cote

08074, 3Q12/495
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 26 octobre 1920-10 juin 1921 (volume 128).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).

Date

1954

Cote

08129, 3Q12/550
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 5 janvier-28 décembre 1954 (volume 183).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).

Date

1818-1820

Cote

30496, 3Q48/402
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- 1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

12 mars 1821-7 février 1823.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mars-avril 1909 (volume 134).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 mai-29 juin 1921 (volume 85).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre