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  1. Résultat n°1
    Collections et personnel.

    1 media

    Collections et personnel.

    Date

    1841-1857

    Cote

    4T66

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Beaux-arts et musées.
    • Conservatoire des Arts (Palais Saint-Pierre).
    • Musée archéologique.
    • Collections et personnel.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  2. Résultat n°2
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q684

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Liberté.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre