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95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loire, Haute-Loire et Rhône.
Cote
5884W256
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°2

Autorisation n°260.
Cote
5884W237
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°260.
Résultat n°3

Ardèche.
Cote
5884W252
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Ardèche.
Résultat n°4

1987.
Cote
5884W235
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1987.
Résultat n°5

Montmélian, Ugine et Albertville.
Cote
5884W267
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Servitudes en Savoie.
  • Montmélian, Ugine et Albertville.
Résultat n°6

Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.
Cote
5884W206
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
  • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...
Résultat n°7

Épreuve, procédure administrative.
Cote
5884W225
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°91.
  • Épreuve, procédure administrative.
Résultat n°8
Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

1 media

Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).
Cote
4296W204
 Date
1944-1977
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).
Résultat n°9

Autorisation n°150.
Cote
5884W232
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°150.
Résultat n°10

Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.
Cote
5884W277
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...
Résultat n°11

Déclaration n°90.
Cote
5884W248
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°90.
Résultat n°12

Rhône.
Cote
5884W272
 Date
1970-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Equipement et accessoires
  • Rhône.
Résultat n°13

Autorisation n°261.
Cote
5884W238
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°261.
Résultat n°14

Déclaration n°85.
Cote
5884W247
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°85.
Résultat n°15

Haute-Savoie.
Cote
5884W260
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Haute-Savoie.
Résultat n°16

Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.
Cote
5884W254
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Drôme.
  • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...
Résultat n°17

Concession n°34.
Cote
5884W215
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°34.
Résultat n°18

Déclarations n°18, 19 et 20.
Cote
5884W241
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclarations n°18, 19 et 20.
Résultat n°19

1985-1986.
Cote
5884W234
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1985-1986.
Résultat n°20

Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.
Cote
5884W195
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°10.
  • N°10 C.
  • N°10 C3.
  • Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.
Résultat n°21

Autorisation n°109.
Cote
5884W226
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°109.
Résultat n°22

Rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public, rapports, épreuves.
Cote
5884W205
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
  • Rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier...
Résultat n°23

Autorisation n°133.
Cote
5884W229
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°133.
Résultat n°24

Dossier technique.
Cote
5884W199
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Dossier technique.
Résultat n°25

Déclaration n°81-82.
Cote
5884W245
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°81-82.
Résultat n°26

1985.
Cote
5884W233
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1985.
Résultat n°27

Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez ; Le 300mm à Savigneux, Rancé, Saint-Jean-de-Thurigneux, Civrieux-d'Azergues, Montanay, Miribel, Saint-Maurice-de-Beynost, Beynost, Meyzieu, Chassieu, Genas, Saint-Priest et Mions (Rhône, Ain et Isère).
Cote
5884W194
 Date
1959-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°10.
  • N°10 C.
  • N°10 C3.
  • Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez...
Résultat n°28

Dossiers d'épreuves réglementaires de résistance hydraulique.
Cote
5884W198
 Date
1972
 Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Dossiers d'épreuves réglementaires de résistance hydraulique.
Résultat n°29

Autorisation n°115.
Cote
5884W227
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°115.
Résultat n°30

Isère et Loire.
Cote
5884W255
 Date
1973-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Isère et Loire.
Résultat n°31

Isère.
Cote
5884W212
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Isère.
Résultat n°32

Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan - Pontcharra-sur-Turdine - Villard-Bonnot.
Cote
5884W270
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan...
Résultat n°33

Saint-Christophe-la-Grotte, Vimines, Saint-Sulpice, La Motte-Servolex, Drumettaz-Clarafond, Voglans, Le Viviers-du-Lac et Chambéry.
Cote
5884W209
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Savoie.
  • Saint-Christophe-la-Grotte, Vimines, Saint-Sulpice,...
Résultat n°34

Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Cour-et-Buis, Grenay, Diémoz, Meyssiez, Savas-Mépin, Bonnefamille, Saint-Quentin-Fallavier, Villette-d'Anthon et Satolas-et-Bonce (Isère).
Cote
5884W218
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Cour-et-Buis, Grenay,...
Résultat n°35

Antenne de Montmélian.
Cote
5884W266
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Servitudes en Savoie.
  • Antenne de Montmélian.
Résultat n°36

Savoie et Haute-Savoie.
Cote
5884W210
 Date
1970-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Savoie et Haute-Savoie.
Résultat n°37

1971-1972.
Cote
5884W201
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Servitudes.
  • 1971-1972.
Résultat n°38

Epreuve.
Cote
5884W213
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Epreuve.
Résultat n°39

Cras-sur-Reyssouze, Saint-Rémy, Balan, Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain) et Lens-Lestang (Drôme).
Cote
5884W220
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Cras-sur-Reyssouze, Saint-Rémy, Balan, Saint-Maurice-de-Gourdans...
Résultat n°40
Travaux d'utilité publique.

1 media

Travaux d'utilité publique.
Cote
2076W 1-2076W13
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, ARRETE DU MAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Travaux d'utilité publique.