Dommartin. Le village.
Date
s.d.
Cote
11Fi512
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Dommartin. Le village.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
2 lots 2 medias
Plan des immeubles appartenant à Guillaume Jarroux, territoire de Pré-Neuf (avril 1857).
Date
1857
Cote
56Fi36
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan des immeubles appartenant à Guillaume Jarroux,...
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
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-
Résultat n°3
1 media
Denicé à Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Date
1960-2023
Cote
6445W15
-
Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Denicé à Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Producteur :
Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°4
2 lots 2 medias
Sommier des biens nationaux de première origine.
Date
1793
Cote
2Q268
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de l'Arbresle.
- Sommier des biens nationaux de première origine.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
-
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Résultat n°5
2 lots 2 medias
Croix du Prost (1762).
Date
Vers 1990
Cote
60Fi13
-
Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle
- Dommartin.
- Croix du Prost (1762).
Producteur :
Service du pré-inventaire du Rhône.
-
-
Résultat n°6
1 media
Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.
Date
1968
Cote
2617W30
-
Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315,...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°7
2 lots 2 medias
Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la Chome.
Date
s.d.
Cote
56Fi38
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la...
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
-
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Résultat n°8
2 lots 2 medias
Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.
Date
1836
Cote
56Fi30
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
-
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Résultat n°9
1882-1911.
Date
1882-1911
Cote
3P86/4
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Dommartin.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°10
1 media
Dommartin. Le château.
Date
s.d.
Cote
11Fi3468
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Dommartin. Le château.
-
-
Résultat n°11
2 lots 3 medias
Dommartin.
Date
s.d.
Cote
64Fi4
-
Contexte : 64Fi - Famille Reynaud-Bugne
- Cartes postales.
- Rhône.
- Dommartin.
Producteur :
Jean Reynaud et Louise Bugne, leurs familles et amis.
-
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Résultat n°12
2 lots 2 medias
Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny et Dommartin (juin 1900).
Date
1900
Cote
1Fi204
-
Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny...
Producteur :
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
-
-
Résultat n°13
1 media
Dommartin. Vue générale.
Date
s.d.
Cote
11Fi3858
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Dommartin. Vue générale.
-
-
Résultat n°14
68 medias
État de sections.
Date
1829
Cote
3P86/1
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Dommartin.
- État de sections.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
-
Résultat n°15
Matrice des propriétés foncières.
Date
1829-1914
Cote
3P86/2
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Dommartin.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
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Résultat n°16
2 lots 2 medias
Feuille 21. II-5-223-38.
Date
1969-1970
Cote
6280W48
-
Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 21. II-5-223-38.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
-
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Résultat n°17
1 media
Dommartin. Four à chaux de la Chicotière.
Date
s.d.
Cote
11Fi3319
-
Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Dommartin. Four à chaux de la Chicotière.
-
-
Résultat n°18
2 lots 2 medias
Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.
Date
s.d.
Cote
56Fi40
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
-
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Résultat n°19
1 media
Dommartin à Duerne.
Date
1990
Cote
6313W/48
-
Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Dommartin à Duerne.
Producteur :
Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
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Résultat n°20
2 lots 2 medias
Lyon n° 1-2.
Date
1949-1960
Cote
1Fi143
-
Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Lyon n° 1-2.
Producteur :
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
-
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Résultat n°21
2 lots 2 medias
Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc (novembre 1828).
Date
1828
Cote
56Fi27
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc...
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
-
-
Résultat n°22
1 media
Dardilly-Duerne.
Date
1906-1910
Cote
5Q106
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Dardilly-Duerne.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°23
1 media
Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.
Date
1985
Cote
4527W47
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°24
1 media
Dommartin.
Date
1878
Cote
57Fi2
-
Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte
- Jean-Baptiste Rochet, géomètre.
- Plans.
- Dommartin.
Producteur :
Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).
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Résultat n°25
1 media
Communauté de Communes.
Date
1992-2006
Cote
6025W24
-
Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communauté de Communes.
Producteur :
Conseil de la petite enfance du Rhône.
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Résultat n°26
2 lots 2 medias
Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu par Jean-Claude Prost à M. Maillé (mai 1836).
Date
1836
Cote
56Fi31
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu...
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
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Résultat n°27
1 media
Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Dommartin.
Date
2008-2010
Cote
5794W9
-
Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'Or,...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
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Résultat n°28
1 media
D-F.
Date
1989-2004
Cote
6025W13
-
Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- D-F.
Producteur :
Conseil de la petite enfance du Rhône.
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Résultat n°29
Matrice des propriétés foncières.
Date
1829-1914
Cote
3P86/2
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Dommartin.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
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Résultat n°30
1 media
Permis n°349 à 370.
Date
1925-1943
Cote
3522W38
-
Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°100 à 434.
- Permis n°349 à 370.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
-
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Résultat n°31
2 lots 2 medias
Feuille 22. II-5-224-38.
Date
1969
Cote
6280W49
-
Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 22. II-5-224-38.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
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Résultat n°32
Dommartin.
Date
2019
Cote
5545W43
-
Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Dommartin.
Producteur :
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
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Résultat n°33
2 lots 2 medias
Plan contenant le partage du domaine d'Antoine Morillon l'aîné (mars-avril 1827).
Date
1827
Cote
56Fi25
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan contenant le partage du domaine d'Antoine Morillon...
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
-
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Résultat n°34
2 lots 2 medias
Dommartin et Lozanne.
Date
1861
Cote
56Fi39
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin et Lozanne.
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
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Résultat n°35
Matrice des propriétés non bâties.
Date
1914-1931
Cote
3P86/3
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Dommartin.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°36
2 lots 2 medias
Plan du domaine composant la succession du défunt Jean Joseph Charpentier.
Date
1823
Cote
56Fi22
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan du domaine composant la succession du défunt Jean...
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
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Résultat n°37
2 lots 2 medias
Plans de terres pour la vente Chatelet (février 1849).
Date
1849
Cote
56Fi33
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plans de terres pour la vente Chatelet (février 1849).
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
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Résultat n°38
2 lots 2 medias
Plan des fonds composant la succession de Magdeleine Dégoutte, épouse de Pierre Véricel, hameau de la Bergeonnière.
Date
1824
Cote
56Fi23
-
Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan des fonds composant la succession de Magdeleine...
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
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Résultat n°39
1 media
Dossiers par communes.
Date
1909-1923
Cote
5Q89
-
Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
- Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
- Création des bureaux de bienfaisance.
- Dossiers par communes.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°40
2 lots 2 medias
Plan des terres Rivière (avril-mai 1848).
Date
1848
Cote
56Fi32
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Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Dommartin.
- Plan des terres Rivière (avril-mai 1848).
Producteur :
Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
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