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  1. Résultat n°1
    Plan des immeubles appartenant à Guillaume Jarroux, territoire de Pré-Neuf (avril 1857).

    2 lots 2 medias

    Plan des immeubles appartenant à Guillaume Jarroux, territoire de Pré-Neuf (avril 1857).

    Date

    1857

    Cote

    56Fi36

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan des immeubles appartenant à Guillaume Jarroux,...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  2. Résultat n°2
    Denicé à Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Denicé à Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Date

    1960-2023

    Cote

    6445W15

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Denicé à Fleurieux-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Croix du Prost (1762).

    2 lots 2 medias

    Croix du Prost (1762).

    Date

    Vers 1990

    Cote

    60Fi13

    • Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle
    • Dommartin.
    • Croix du Prost (1762).

    Producteur :

    Service du pré-inventaire du Rhône.

  5. Résultat n°5
    Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.

    1 media

    Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.

    Date

    1968

    Cote

    2617W30

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la Chome.

    2 lots 2 medias

    Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la Chome.

    Date

    s.d.

    Cote

    56Fi38

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan de la propriété de Mme Mauteville, lieu de la...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  7. Résultat n°7
    Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.

    2 lots 2 medias

    Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.

    Date

    1836

    Cote

    56Fi30

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan du partage du domaine de M. Deschamps de la Chicotière.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  8. Résultat n°8
    Dommartin.

    2 lots 3 medias

    Dommartin.

    Date

    s.d.

    Cote

    64Fi4

    • Contexte : 64Fi - Famille Reynaud-Bugne
    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Dommartin.

    Producteur :

    Jean Reynaud et Louise Bugne, leurs familles et amis.

  9. Résultat n°9
    Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny et Dommartin (juin 1900).

    2 lots 2 medias

    Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny et Dommartin (juin 1900).

    Date

    1900

    Cote

    1Fi204

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Propriété Prost sur les communes de la Tour-de-Salvagny...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P86/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Dommartin.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Feuille 21. II-5-223-38.

    2 lots 2 medias

    Feuille 21. II-5-223-38.

    Date

    1969-1970

    Cote

    6280W48

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 21. II-5-223-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  12. Résultat n°12
    Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

    2 lots 2 medias

    Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

    Date

    s.d.

    Cote

    56Fi40

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin, la Tour-de-Salvagny et Lozanne.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  13. Résultat n°13
    Dommartin à Duerne.

    1 media

    Dommartin à Duerne.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/48

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Dommartin à Duerne.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Lyon n° 1-2.

    2 lots 2 medias

    Lyon n° 1-2.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1Fi143

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Lyon n° 1-2.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  15. Résultat n°15
    Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc (novembre 1828).

    2 lots 2 medias

    Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc (novembre 1828).

    Date

    1828

    Cote

    56Fi27

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan des fonds composant le domaine de feu Roch Parc...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  16. Résultat n°16
    Dardilly-Duerne.

    1 media

    Dardilly-Duerne.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q106

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Dardilly-Duerne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

    1 media

    Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

    Date

    1985

    Cote

    4527W47

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Dommartin.

    1 media

    Dommartin.

    Date

    1878

    Cote

    57Fi2

    • Contexte : 57Fi - Fonds des géomètres Rochet et Goutte
    • Jean-Baptiste Rochet, géomètre.
    • Plans.
    • Dommartin.

    Producteur :

    Jean-Baptiste Rochet, Antoine-Marie Goutte et Claude-Etienne Goutte, géomètres à Sourcieux-les-Mines (Rhône).

  19. Résultat n°19
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  20. Résultat n°20
    Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu par Jean-Claude Prost à M. Maillé (mai 1836).

    2 lots 2 medias

    Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu par Jean-Claude Prost à M. Maillé (mai 1836).

    Date

    1836

    Cote

    56Fi31

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan d'une partie de fond en terre, pré et bois vendu...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  21. Résultat n°21
    Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Dommartin.

    1 media

    Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Dommartin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W9

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Denicé, Décines-Charpieu, Dareizé, Curis-au-Mont-d'Or,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  22. Résultat n°22
    D-F.

    1 media

    D-F.

    Date

    1989-2004

    Cote

    6025W13

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • D-F.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  23. Résultat n°23
    Permis n°349 à 370.

    1 media

    Permis n°349 à 370.

    Date

    1925-1943

    Cote

    3522W38

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°349 à 370.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Feuille 22. II-5-224-38.

    2 lots 2 medias

    Feuille 22. II-5-224-38.

    Date

    1969

    Cote

    6280W49

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 22. II-5-224-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  25. Résultat n°25

    Dommartin.

    Date

    2019

    Cote

    5545W43

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Dommartin.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26
    Plan contenant le partage du domaine d'Antoine Morillon l'aîné (mars-avril 1827).

    2 lots 2 medias

    Plan contenant le partage du domaine d'Antoine Morillon l'aîné (mars-avril 1827).

    Date

    1827

    Cote

    56Fi25

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan contenant le partage du domaine d'Antoine Morillon...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  27. Résultat n°27
    Dommartin et Lozanne.

    2 lots 2 medias

    Dommartin et Lozanne.

    Date

    1861

    Cote

    56Fi39

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin et Lozanne.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  28. Résultat n°28
    Plan du domaine composant la succession du défunt Jean Joseph Charpentier.

    2 lots 2 medias

    Plan du domaine composant la succession du défunt Jean Joseph Charpentier.

    Date

    1823

    Cote

    56Fi22

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan du domaine composant la succession du défunt Jean...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  29. Résultat n°29
    Plans de terres pour la vente Chatelet (février 1849).

    2 lots 2 medias

    Plans de terres pour la vente Chatelet (février 1849).

    Date

    1849

    Cote

    56Fi33

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plans de terres pour la vente Chatelet (février 1849).

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  30. Résultat n°30
    Plan des fonds composant la succession de Magdeleine Dégoutte, épouse de Pierre Véricel, hameau de la Bergeonnière.

    2 lots 2 medias

    Plan des fonds composant la succession de Magdeleine Dégoutte, épouse de Pierre Véricel, hameau de la Bergeonnière.

    Date

    1824

    Cote

    56Fi23

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan des fonds composant la succession de Magdeleine...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  31. Résultat n°31
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    Plan des terres Rivière (avril-mai 1848).

    2 lots 2 medias

    Plan des terres Rivière (avril-mai 1848).

    Date

    1848

    Cote

    56Fi32

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan des terres Rivière (avril-mai 1848).

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  33. Résultat n°33
    Croix du cimetière (1758-1864).

    2 lots 2 medias

    Croix du cimetière (1758-1864).

    Date

    Vers 1990

    Cote

    60Fi12

    • Contexte : 60Fi - Photographies de croix du canton de l'Arbresle
    • Dommartin.
    • Croix du cimetière (1758-1864).

    Producteur :

    Service du pré-inventaire du Rhône.

  34. Résultat n°34

    1911-1931.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P86/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Dommartin.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1931.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Plan géométral des immeubles dépendant de la succession de défunte Marguerite Parc, épouse de Jacques Duperray (septembre 1827).

    2 lots 2 medias

    Plan géométral des immeubles dépendant de la succession de défunte Marguerite Parc, épouse de Jacques Duperray (septembre 1827).

    Date

    1827

    Cote

    56Fi26

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan géométral des immeubles dépendant de la succession...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  36. Résultat n°36
    Feuille 31. II-5-223-37.

    2 lots 2 medias

    Feuille 31. II-5-223-37.

    Date

    1969

    Cote

    6280W58

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 31. II-5-223-37.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  37. Résultat n°37
    Feuille 32. II-5-224-37.

    2 lots 2 medias

    Feuille 32. II-5-224-37.

    Date

    1969

    Cote

    6280W59

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 32. II-5-224-37.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  38. Résultat n°38
    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    1 media

    De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union olympique demi-lunoise de Tassin ».

    Date

    2011

    Cote

    5885W/9

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
    • 2011.
    • De « Entente sportive de Sathonay-Camp » à « Union...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  39. Résultat n°39
    Plan de la vente d'un ensemble immobilier à M. Brisson, propriété de M. Chatelet (février 1850).

    2 lots 2 medias

    Plan de la vente d'un ensemble immobilier à M. Brisson, propriété de M. Chatelet (février 1850).

    Date

    1850

    Cote

    56Fi34

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan de la vente d'un ensemble immobilier à M. Brisson,...

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).

  40. Résultat n°40
    Plan du domaine de M. Biette, hameau du Besson.

    2 lots 2 medias

    Plan du domaine de M. Biette, hameau du Besson.

    Date

    1835

    Cote

    56Fi29

    • Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
    • Dommartin.
    • Plan du domaine de M. Biette, hameau du Besson.

    Producteur :

    Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).