DROIT PUBLIC - page 1 sur 8 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

4 medias
Août-octobre 1940.

Date

1940

Cote

5K386
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1940-1941.
- Août-octobre 1940.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°2

4 medias
9 août 1932-3 mars 1933.

Date

1932-1933

Cote

5K358
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1932-1933.
- 9 août 1932-3 mars 1933.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°3

4 medias
1878.

Date

1878

Cote

5K88
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1878.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°4

4 medias
Comptabilité occulte.

Date

1892-1913

Cote

5K267
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Tutelle administrative des communes et des établissements.
- Comptabilité occulte.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°5

4 medias
Entreprises et sociétés.

Date

1942-1943

Cote

5K589
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1942-1943.
- Entreprises et sociétés.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°6

4 medias
Janvier-mars 1939.

Date

1939

Cote

5K379
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1938-1939.
- Janvier-mars 1939.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°7

4 medias
1908.

Date

1908

Cote

5K240
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1908.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°8

4 medias
1922 (A à K).

Date

1922

Cote

5K144
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
- 1922 (A à K).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°9

4 medias
1940-1941.

Date

1940-1941

Cote

5K447
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1940-1941.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°10

1 media
2014.

Date

2014

Cote

6301W/2
- Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers…
- Saisines adressées à Régine Vigna.
- 2014.
Producteur :

Délégué du Défenseur des droits
Résultat n°11

4 medias
1922 (L à Z).

Date

1922

Cote

5K145
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
- 1922 (L à Z).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°12

4 medias
1939-1940.

Date

1939-1940

Cote

5K446
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1939-1940.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°13

4 medias
D et divers.

Date

1950-1951

Cote

5K600
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1950-1951.
- D et divers.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°14

1 media
2013.

Date

2013

Cote

6301W/1
- Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers…
- Saisines adressées à Régine Vigna.
- 2013.
Producteur :

Délégué du Défenseur des droits
Résultat n°15

4 medias
R.

Date

1954-1955

Cote

5K665
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1954-1955.
- R.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°16

4 medias
1922.

Date

1922

Cote

5K257
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1922.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°17

1 media
2019-2020.

Date

2019-2020

Cote

6301W/12
- Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers…
- Saisines adressées à Pierre Mathey.
- 2019-2020.
Producteur :

Délégué du Défenseur des droits
Résultat n°18

4 medias
1880.

Date

1880

Cote

5K169
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1880.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°19

4 medias
1902.

Date

1902

Cote

5K33
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1902.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°20

4 medias
Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et juillet 1928.

Date

1923-1929

Cote

5K488
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Années judiciaires jusqu'à 1933-1934.
- Sociétés et entreprises.
- Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et…
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°21

4 medias
1905.

Date

1905

Cote

5K36
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1905.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°22

4 medias
Loire, Saône-et-Loire.

Date

1929

Cote

5K671
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux électoral.
- Élections municipales.
- 1929.
- Loire, Saône-et-Loire.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°23

4 medias
1894.

Date

1894

Cote

5K207
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1894.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°24

4 medias
Contributions directes : janvier-juillet 1941.

Date

1941

Cote

5K390
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1940-1941.
- Contributions directes : janvier-juillet 1941.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°25

4 medias
Septembre 1950-mars 1951.

Date

1950-1951

Cote

5K420
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1950-1951.
- Septembre 1950-mars 1951.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°26

4 medias
1909 : travaux publics.

Date

1909

Cote

5K244
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1909 : travaux publics.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°27

4 medias
N° 17. 10 septembre 1818-6 mai 1819.

Date

1818-1819

Cote

5K65
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- N° 17. 10 septembre 1818-6 mai 1819.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°28

4 medias
1890.

Date

1890

Cote

5K99
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1890.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°29

1 media
Première partie.

Date

2018

Cote

6301W/8
- Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers…
- Saisines adressées à Pierre Mathey.
- 2018.
- Première partie.
Producteur :

Délégué du Défenseur des droits
Résultat n°30

4 medias
Contributions directes : décembre 1950-mars 1951.

Date

1950-1951

Cote

5K422
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1950-1951.
- Contributions directes : décembre 1950-mars 1951.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°31

4 medias
1920-1922.

Date

1920-1922

Cote

5K125
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1920-1922.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°32

4 medias
1899.

Date

1899

Cote

5K30
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1899.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°33

4 medias
1896.

Date

1896

Cote

5K212
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1896.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°34

4 medias
Élections.

Date

1947-1948

Cote

5K412
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1947-1948.
- Élections.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°35

4 medias
1887.

Date

1887

Cote

5K190
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1887.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°36

4 medias
1885.

Date

1885

Cote

5K184
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1885.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°37

4 medias
O-Q dont : Préfets (contraventions).

Date

1954-1955

Cote

5K664
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1954-1955.
- O-Q dont : Préfets (contraventions).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°38

4 medias
F à P.

Date

1937-1938

Cote

5K443
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1937-1938.
- F à P.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°39

4 medias
R-V.

Date

1950-1951

Cote

5K604
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1950-1951.
- R-V.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°40

4 medias
1919.

Date

1919

Cote

5K252
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1919.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°41

4 medias
1883.

Date

1883

Cote

5K179
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1883.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°42

4 medias
Mars-juillet 1941.

Date

1941

Cote

5K388
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1940-1941.
- Mars-juillet 1941.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°43

1 media
2017.

Date

2017

Cote

6301W/5
- Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers…
- Saisines adressées à Régine Vigna.
- 2017.
Producteur :

Délégué du Défenseur des droits
Résultat n°44

4 medias
1927 (1er volume).

Date

1927

Cote

5K435
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contributions directes : répertoires alphabétiques.
- 1927 (1er volume).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°45

4 medias
6 août 1931-19 février 1932.

Date

1931-1932

Cote

5K356
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1931-1932.
- 6 août 1931-19 février 1932.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°46

4 medias
Mo.

Date

1954-1955

Cote

5K663
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1954-1955.
- Mo.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°47

4 medias
1901.

Date

1901

Cote

5K110
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1901.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°48

4 medias
Février-juillet 1949.

Date

1949

Cote

5K415
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1948-1949.
- Février-juillet 1949.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°49

4 medias
1920.

Date

1920

Cote

5K254
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1920.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°50

4 medias
C.

Date

1935-1936

Cote

5K504
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1935-1936.
- C.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°51

4 medias
1881.

Date

1881

Cote

5K173
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1881.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°52

4 medias
Élections complémentaires, 1927-1939.

Date

1927-1939

Cote

5K676
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux électoral.
- Élections municipales.
- Élections complémentaires, 1927-1939.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°53

4 medias
1911.

Date

1911

Cote

5K41
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1911.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°54

4 medias
A-B.

Date

1951-1952

Cote

5K607
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1951-1952.
- A-B.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°55

4 medias
Septembre 1947-avril 1948.

Date

1947-1948

Cote

5K410
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1947-1948.
- Septembre 1947-avril 1948.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°56

4 medias
G.

Date

1938-1939

Cote

5K550
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1938-1939.
- G.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°57

4 medias
R-S.

Date

1936-1937

Cote

5K525
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1936-1937.
- R-S.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°58

4 medias
H-J.

Date

1953-1954

Cote

5K642
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1953-1954.
- H-J.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°59

4 medias
1900.

Date

1900

Cote

5K109
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1900.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°60

4 medias
G-H.

Date

1954-1955

Cote

5K658
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1954-1955.
- G-H.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°61

4 medias
Saône-et-Loire.

Date

1938-1954

Cote

5K467
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Conseillers délégués.
- Contributions directes.
- Saône-et-Loire.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°62

4 medias
Dossiers 4345-4357, 4364-4365, 4386.

Date

1937-1938

Cote

5K543
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1937-1938.
- Divers contre État (Ponts-et-Chaussées).
- Dossiers 4345-4357, 4364-4365, 4386.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°63

4 medias
1881.

Date

1881

Cote

5K172
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1881.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°64

4 medias
1882.

Date

1882

Cote

5K91
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1882.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°65

4 medias
Juillet 1937 à février 1949 (dossiers n° 5944 à 9263).

Date

1937-1949

Cote

5K344
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Juillet 1937 à février 1949 (dossiers n° 5944 à 9263).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°66

4 medias
Ma-Mi.

Date

1954-1955

Cote

5K662
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1954-1955.
- Ma-Mi.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°67

4 medias
1878.

Date

1878

Cote

5K87
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1878.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°68

4 medias
Da-Dr.

Date

1953-1954

Cote

5K638
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1953-1954.
- Da-Dr.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°69

4 medias
Bro-Ca.

Date

1936-1937

Cote

5K515
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1936-1937.
- Bro-Ca.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°70

4 medias
1888.

Date

1888

Cote

5K193
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1888.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°71

4 medias
Compagnies et sociétés / ville de Saint-Etienne (2097, 2468, 2509).

Date

1910-1928

Cote

5K482
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Années judiciaires jusqu'à 1933-1934.
- Sociétés et entreprises.
- Compagnies et sociétés / ville de Saint-Etienne (2097,…
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°72

4 medias
Préfets.

Date

1934-1935

Cote

5K497
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1934-1935.
- Préfets.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°73

4 medias
Documents éliminés.

Date

S.d.

Cote

5K269-5K342
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Cotes vacantes.
- Documents éliminés.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°74

4 medias
1903.

Date

1903

Cote

5K231
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1903.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°75

4 medias
1947-1948.

Date

1947-1948

Cote

5K454
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1947-1948.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°76

4 medias
A-Berland.

Date

1935-1936

Cote

5K501
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1935-1936.
- A-Berland.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°77

4 medias
1919-1922.

Date

1919-1922

Cote

5K46
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1919-1922.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°78

4 medias
Avril-juillet 1943.

Date

1943

Cote

5K395
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1942-1943.
- Avril-juillet 1943.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°79

4 medias
M (sauf : maires).

Date

1938-1939

Cote

5K553
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1938-1939.
- M (sauf : maires).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°80

4 medias
A à K.

Date

1936-1937

Cote

5K440
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1936-1937.
- A à K.
Producteur :

Conseil de préfecture

Résultats de la recherche

Août-octobre 1940.

Date

Cote

Producteur :

9 août 1932-3 mars 1933.

Date

Cote

Producteur :

1878.

Date

Cote

Producteur :

Comptabilité occulte.

Date

Cote

Producteur :

Entreprises et sociétés.

Date

Cote

Producteur :

Janvier-mars 1939.

Date

Cote

Producteur :

1908.

Date

Cote

Producteur :

1922 (A à K).

Date

Cote

Producteur :

1940-1941.

Date

Cote

Producteur :

2014.

Date

Cote

Producteur :

1922 (L à Z).

Date

Cote

Producteur :

1939-1940.

Date

Cote

Producteur :

D et divers.

Date

Cote

Producteur :

2013.

Date

Cote

Producteur :

R.

Date

Cote

Producteur :

1922.

Date

Cote

Producteur :

2019-2020.

Date

Cote

Producteur :

1880.

Date

Cote

Producteur :

1902.

Date

Cote

Producteur :

Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et juillet 1928.

Date

Cote