Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Producteurs
  • 1
Sujets
  • 1
Lieux
  • 1
Personnes
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Dutigier.

    2 lots 2 medias

    Dutigier.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L43/12

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Ouroux.
    • Dutigier.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire