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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chapitres additionnels.

1 media

Chapitres additionnels.
Cote
EDEPOT82/80
 Date
1909-1950
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets primitifs.
  • Chapitres additionnels.
Résultat n°2
Décembre 1951-1979

2 lots 178 medias

Décembre 1951-1979
Cote
EDEPOT82/9
 Date
Décembre 1951-1979
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Registres des délibérations.
  • Décembre 1951-1979
Résultat n°3
Parking sur la place de la mairie, construction.

1 media

Parking sur la place de la mairie, construction.
Cote
EDEPOT82/111
 Date
1966-1969
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Vicinalité, affaires générales.
  • Parking sur la place de la mairie, construction.
Résultat n°4
Évaluation, révision exceptionnelle.  

1 media

Évaluation, révision exceptionnelle.  
Cote
EDEPOT82/39
 Date
1912, 1931
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Évaluation, révision exceptionnelle.  
Résultat n°5
Moyens de transport, création d'un service de transport de voyageurs.

1 media

Moyens de transport, création d'un service de transport de voyageurs.
Cote
EDEPOT82/112
 Date
s.d., 1904-1911
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Moyens de transport, création d'un service de transport...
Résultat n°6
Électorat, organisation.

1 media

Électorat, organisation.
Cote
EDEPOT82/59
 Date
1834-1950
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  •  Élections politiques.  
  • Municipales.
  • Électorat, organisation.
Résultat n°7
Personnel municipal, demandes de titularisation à la poste.

1 media

Personnel municipal, demandes de titularisation à la poste.
Cote
EDEPOT82/73
 Date
1908-1968
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Personnel municipal, demandes de titularisation à la...
Résultat n°8
 Étrangers, demandes de cartes d'identité de travailleurs agricoles ou industriels.

1 media

 Étrangers, demandes de cartes d'identité de travailleurs agricoles ou industriels.
Cote
EDEPOT82/56
 Date
1933-1940
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  •  Étrangers, demandes de cartes d'identité de travailleurs...
Résultat n°9
Conseil d'arrondissement.

1 media

Conseil d'arrondissement.
Cote
EDEPOT82/61
 Date
1880-1937
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  •  Élections politiques.  
  • Conseil d'arrondissement.
Résultat n°10
1908-1918

1 media

1908-1918
Cote
EDEPOT82/76
 Date
1908-1918
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets primitifs.
  • 1908-1918
Résultat n°11
Emeringes. Moulin Combier - Routes du Bourg et de Dubize.

1 media

Emeringes. Moulin Combier - Routes du Bourg et de Dubize.
Cote
11Fi556
 Date
s.d.
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
CARTE POSTALE

  • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

  • Emeringes. Moulin Combier - Routes du Bourg et de Dubize.
Résultat n°12
Catastrophes naturelles, inondation.

1 media

Catastrophes naturelles, inondation.
Cote
EDEPOT82/54
 Date
1871
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  • Catastrophes naturelles, inondation.
Résultat n°13
Travaux, gestion.

1 media

Travaux, gestion.
Cote
EDEPOT82/102
 Date
1834-1980
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Vicinalité, affaires générales.
  • Travaux, gestion.
Résultat n°14
1961-1974

1 media

1961-1974
Cote
EDEPOT82/79
 Date
1961-1974
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets primitifs.
  • 1961-1974
Résultat n°15
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, admission.

1 media

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, admission.
Cote
EDEPOT82/129
 Date
1913-1942
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables,...
Résultat n°16
Monument aux morts, érection.

1 media

Monument aux morts, érection.
Cote
EDEPOT82/96
 Date
1870-1871
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux et monuments.
  • Monument aux morts, érection.
Résultat n°17
1942-1948

1 media

1942-1948
Cote
EDEPOT82/38
 Date
1942-1948
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Matrices générales.
  • 1942-1948
Résultat n°18
Chambre départementale d'agriculture.

1 media

Chambre départementale d'agriculture.
Cote
EDEPOT82/69
 Date
1925-1964
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections socio-professionnelles.  
  • Chambre départementale d'agriculture.
Résultat n°19
Juin 1904-1922

2 lots 258 medias

Juin 1904-1922
Cote
EDEPOT82/7
 Date
Juin 1904-1922
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Registres des délibérations.
  • Juin 1904-1922
Résultat n°20
1813- 1832

1 media

1813- 1832
Cote
EDEPOT82/20
 Date
1813- 1832
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1813- 1832
Résultat n°21
Mandats, enregistrement.

1 media

Mandats, enregistrement.
Cote
EDEPOT82/85
 Date
1939-1940
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Mandats, enregistrement.
Résultat n°22
Église Saint-Étienne, réparation et agrandissement.

1 media

Église Saint-Étienne, réparation et agrandissement.
Cote
EDEPOT82/88
 Date
1840-1859
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux et monuments.
  • Édifices religieux.
  • Églises.
  • Église Saint-Étienne, réparation et agrandissement.
Résultat n°23
Santé, campagne de vaccination.

1 media

Santé, campagne de vaccination.
Cote
EDEPOT82/128
 Date
1922-1955
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge.
  • Santé, campagne de vaccination.
Résultat n°24
Récoltes, déclaration.

1 media

Récoltes, déclaration.
Cote
EDEPOT82/30
 Date
1918-1946
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Récoltes, déclaration.
Résultat n°25
Installations sportives, socio-culturelles et de plein air, recensement.

1 media

Installations sportives, socio-culturelles et de plein air, recensement.
Cote
EDEPOT82/101
 Date
1963
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux et monuments.
  • Installations sportives, socio-culturelles et de plein...
Résultat n°26
Chemin vicinal  de moyenne communication n°18 de Villié à Juliènas.

1 media

Chemin vicinal  de moyenne communication n°18 de Villié à Juliènas.
Cote
EDEPOT82/106
 Date
1858
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Vicinalité, affaires générales.
  • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
  • Chemin vicinal  de moyenne communication n°18 de Villié...
Résultat n°27
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.
Cote
EDEPOT82/82
 Date
1834-1969
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°28
Réseau sec.- Union électrique, demande de permission de voirie.

1 media

Réseau sec.- Union électrique, demande de permission de voirie.
Cote
EDEPOT82/115
 Date
1911-1973
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Réseau sec.- Union électrique, demande de permission...
Résultat n°29
Soldats, blessures et décès.

1 media

Soldats, blessures et décès.
Cote
EDEPOT82/50
 Date
1914-1918
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Première Guerre mondiale.  
  • Soldats, blessures et décès.
Résultat n°30
Transport de corps.

1 media

Transport de corps.
Cote
EDEPOT82/93
 Date
1870-1946
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux et monuments.
  • Édifices religieux.
  • Cimetière.
  • Transport de corps.
Résultat n°31
1980-1996

2 lots 128 medias

1980-1996
Cote
EDEPOT82/10
 Date
1980-1996
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Registres des délibérations.
  • 1980-1996
Résultat n°32
Chemin rural n°203.

1 media

Chemin rural n°203.
Cote
EDEPOT82/109
 Date
1965
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Vicinalité, affaires générales.
  • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
  • Chemin rural n°203.
Résultat n°33
Chevaux, mulets, véhicule hippomobile et voitures attelées, réquisition.

1 media

Chevaux, mulets, véhicule hippomobile et voitures attelées, réquisition.
Cote
EDEPOT82/46
 Date
1901-1940
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Administration militaire.
  • Chevaux, mulets, véhicule hippomobile et voitures attelées,...
Résultat n°34
1923-août 1951

2 lots 206 medias

1923-août 1951
Cote
EDEPOT82/8
 Date
1923-août 1951
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Registres des délibérations.
  • 1923-août 1951
Résultat n°35
Mai 1880-mai 1904

2 lots 209 medias

Mai 1880-mai 1904
Cote
EDEPOT82/6
 Date
Mai 1880-mai 1904
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Registres des délibérations.
  • Mai 1880-mai 1904
Résultat n°36
 Impôt direct, nominations des commissaires communaux.  

1 media

 Impôt direct, nominations des commissaires communaux.  
Cote
EDEPOT82/41
 Date
1965-1971
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  •  Impôt direct, nominations des commissaires communaux....
Résultat n°37
 Relations avec les contribuables.

1 media

 Relations avec les contribuables.
Cote
EDEPOT82/42
 Date
1909-1910
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  •  Relations avec les contribuables.
Résultat n°38
Echalas-Eveux.

1 media

Echalas-Eveux.
Cote
5Q107
 Date
1904-1924
 Lieu
ECHALAS (RHONE, FRANCE), ECULLY (RHONE, FRANCE), EMERINGES (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
  • Dossiers par communes.
  • Echalas-Eveux.
Résultat n°39
Cérémonies et festivités, déroulement de la fête du 14 juillet.

1 media

Cérémonies et festivités, déroulement de la fête du 14 juillet.
Cote
EDEPOT82/53
 Date
1869-1908
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  • Cérémonies et festivités, déroulement de la fête du...
Résultat n°40
1937-1945                         

1 media

1937-1945                         
Cote
EDEPOT82/118
 Date
1937-1945 
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Registres des délibérations.
  • 1937-1945                         
Résultat n°41
 Atlas parcellaire cadastral dit Napoléonien.

1 media

 Atlas parcellaire cadastral dit Napoléonien.
Cote
EDEPOT82/35
 Date
1823
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Cadastre.
  •  Atlas parcellaire cadastral dit Napoléonien.
Résultat n°42
 Taxes vicinales, répartition.

1 media

 Taxes vicinales, répartition.
Cote
EDEPOT82/44
 Date
1909
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  •  Taxes vicinales, répartition.
Résultat n°43
Budget, préparation.

1 media

Budget, préparation.
Cote
EDEPOT82/74
 Date
1940-1974
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budget, préparation.
Résultat n°44
Salle de cinéma et réunion, construction.

1 media

Salle de cinéma et réunion, construction.
Cote
EDEPOT82/99
 Date
1931-1935
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux et monuments.
  • Salle de cinéma et réunion, construction.
Résultat n°45
 Décès, découverte de corps.

1 media

 Décès, découverte de corps.
Cote
EDEPOT82/55
 Date
1863, 1871
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  •  Décès, découverte de corps.
Résultat n°46
Secours, gestion.

1 media

Secours, gestion.
Cote
EDEPOT82/123
 Date
1911-1950
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance.
  • Secours, gestion.
Résultat n°47
Référendum.

1 media

Référendum.
Cote
EDEPOT82/67
 Date
1945-1962
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  •  Élections politiques.  
  • Référendum.
Résultat n°48

Echalas, Emeringes, Eveux.
Cote
6155W27
 Date
1974-2000
 Lieu
ECHALAS (RHONE, FRANCE), EMERINGES (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Echalas, Emeringes, Eveux.
Résultat n°49
Scrutin, déroulement.

1 media

Scrutin, déroulement.
Cote
EDEPOT82/60
 Date
1834-1947
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  •  Élections politiques.  
  • Municipales.
  • Scrutin, déroulement.
Résultat n°50
1833-1852

1 media

1833-1852
Cote
EDEPOT82/25
 Date
1833-1852
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1833-1852
Résultat n°51
Rationnement et ravitaillement.  

1 media

Rationnement et ravitaillement.  
Cote
EDEPOT82/49
 Date
1917-1919
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Première Guerre mondiale.  
  • Rationnement et ravitaillement.  
Résultat n°52
Statistiques agricoles, organisation.  

1 media

Statistiques agricoles, organisation.  
Cote
EDEPOT82/31
 Date
1855-1948
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Statistiques agricoles, organisation.  
Résultat n°53
 Chambre des métiers, taxe pour frais.

1 media

 Chambre des métiers, taxe pour frais.
Cote
EDEPOT82/43
 Date
1977
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  •  Chambre des métiers, taxe pour frais.
Résultat n°54
Propriété foncière.

1 media

Propriété foncière.
Cote
EDEPOT82/36
 Date
1825-1912
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Cadastre.
  • Propriété foncière.
Résultat n°55
Service des enfants assistés, admission.

1 media

Service des enfants assistés, admission.
Cote
EDEPOT82/126
 Date
1909-1910
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge.
  • Service des enfants assistés, admission.
Résultat n°56
1813-1822, 1843-1852.

1 media

1813-1822, 1843-1852.
Cote
EDEPOT82/16
 Date
1813-1852
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1813-1822, 1843-1852.
Résultat n°57
Recettes et dépenses, gestion.

1 media

Recettes et dépenses, gestion.
Cote
EDEPOT82/84
 Date
1794-1816, 1938-1975
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Recettes et dépenses, gestion.
Résultat n°58
Comptes rendus de séance.

1 media

Comptes rendus de séance.
Cote
EDEPOT82/12
 Date
1995
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Comptes rendus de séance.
Résultat n°59
Pièces annexes de l’état civil.

1 media

Pièces annexes de l’état civil.
Cote
EDEPOT82/28
 Date
1847
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Pièces annexes de l’état civil.
Résultat n°60
Registre de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses.

1 media

Registre de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses.
Cote
EDEPOT82/125
 Date
1878-1937
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge.
  • Registre de déclarations des nourrices, serveuses ou...
Résultat n°61
Carrière de grès, acquisition.

1 media

Carrière de grès, acquisition.
Cote
EDEPOT82/104
 Date
1928
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Vicinalité, affaires générales.
  • Carrière de grès, acquisition.
Résultat n°62
Direction des postes, télégraphes et téléphones, transport de cabine téléphonique.

1 media

Direction des postes, télégraphes et téléphones, transport de cabine téléphonique.
Cote
EDEPOT82/100
 Date
1909
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux et monuments.
  • Direction des postes, télégraphes et téléphones, transport...
Résultat n°63
Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

1 media

Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.
Cote
5Q409
 Date
1906
 Lieu
AVENAS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), CHENAS (RHONE, FRANCE), CHIROUBLES (RHONE, FRANCE), EMERINGES (RHONE, FRANCE), FLEURIE (RHONE, FRANCE), JULIENAS (RHONE, FRANCE), JULLIE (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LANTIGNE (RHONE, FRANCE), MARCHAMPT (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE), VAUXRENARD (RHONE, FRANCE), VERNAY (RHONE, FRANCE), VILLIE-MORGON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...
Résultat n°64
École de garçon, acquisition et aménagement d'une maison d'école. 

1 media

École de garçon, acquisition et aménagement d'une maison d'école. 
Cote
EDEPOT82/94
 Date
1868-1878
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux et monuments.
  • Écoles communales.
  • École de garçon, acquisition et aménagement d'une maison...
Résultat n°65
Conseil Général.

1 media

Conseil Général.
Cote
EDEPOT82/65
 Date
1852-1949
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  •  Élections politiques.  
  • Conseil Général.
Résultat n°66
Égouts, assainissement et construction.

1 media

Égouts, assainissement et construction.
Cote
EDEPOT82/113
 Date
1964
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Réseau humide.
  • Égouts, assainissement et construction.
Résultat n°67
Extraits du registre des délibérations.

1 media

Extraits du registre des délibérations.
Cote
EDEPOT82/11
 Date
1902-1969
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Extraits du registre des délibérations.
Résultat n°68
1851-avril 1880

2 lots 230 medias

1851-avril 1880
Cote
EDEPOT82/5
 Date
1851-avril 1880
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal.
  • Tenue des séances.
  • Registres des délibérations.
  • 1851-avril 1880
Résultat n°69
Sénatoriales.  

1 media

Sénatoriales.  
Cote
EDEPOT82/63
 Date
1876-1926
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  •  Élections politiques.  
  • Sénatoriales.  
Résultat n°70
Budget supplémentaire.

1 media

Budget supplémentaire.
Cote
EDEPOT82/81
 Date
1961-1974
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budget supplémentaire.
Résultat n°71
Hygiène publique, campagnes de vaccination.

1 media

Hygiène publique, campagnes de vaccination.
Cote
EDEPOT82/57
 Date
1922-1949
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Hygiène publique, campagnes de vaccination.
Résultat n°72
Culte catholique, établissement du budget de la fabrique.

1 media

Culte catholique, établissement du budget de la fabrique.
Cote
EDEPOT82/116
 Date
1853
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Culte catholique, établissement du budget de la fabrique.
Résultat n°73
Sépultures, concessions de terrains.

1 media

Sépultures, concessions de terrains.
Cote
EDEPOT82/92
 Date
1862-1943
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux et monuments.
  • Édifices religieux.
  • Cimetière.
  • Sépultures, concessions de terrains.
Résultat n°74
1807-1908

1 media

1807-1908
Cote
EDEPOT82/75
 Date
1807-1908
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances.
  • Budgets primitifs.
  • 1807-1908
Résultat n°75
Justice, constitution du tribunal.

1 media

Justice, constitution du tribunal.
Cote
EDEPOT82/58
 Date
1850-1948
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Justice, constitution du tribunal.
Résultat n°76
Finances, gestion.

1 media

Finances, gestion.
Cote
EDEPOT82/103
 Date
1913-1951
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Vicinalité, affaires générales.
  • Finances, gestion.
Résultat n°77
  Coopérative de production fruitière d'Emeringes et de la vallée de la Mauvaise, création. 

1 media

  Coopérative de production fruitière d'Emeringes et de la vallée de la Mauvaise, création. 
Cote
EDEPOT82/33
 Date
1925
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  •   Coopérative de production fruitière d'Emeringes et...
Résultat n°78
Chemin ex-vicinal n°26.

1 media

Chemin ex-vicinal n°26.
Cote
EDEPOT82/108
 Date
1965
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Vicinalité, affaires générales.
  • Routes et chemins, réalignement, élargissement, ouverture,...
  • Chemin ex-vicinal n°26.
Résultat n°79
1896-janvier 1911

1 media

1896-janvier 1911
Cote
EDEPOT82/121
 Date
1896-janvier 1911
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance.
  • Registres des délibérations.
  • 1896-janvier 1911
Résultat n°80
Société de secours mutuel familiale d'Émeringes et communes voisines, création.

1 media

Société de secours mutuel familiale d'Émeringes et communes voisines, création.
Cote
EDEPOT82/130
 Date
1924-1926
 Lieu
EMERINGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel familiale d'Émeringes et...