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  1. Résultat n°1

    n°036678 à 037457.

    Date

    2002

    Cote

    2500WM/36

    • Contexte : 2500WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • n°036678 à 037457.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  2. Résultat n°2

    N°52915A à 53417A.

    Date

    1984

    Cote

    1491WM/539

    • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1984.
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°52915A à 53417A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  3. Résultat n°3

    N°028249 à 029270.

    Date

    2012

    Cote

    5840WM/26

    • Contexte : 5840WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°028249 à 029270.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  4. Résultat n°4

    n°030056 à 031837.

    Date

    2011

    Cote

    4213WM20

    • Contexte : 4213WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses : mandats de paiement
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • n°030056 à 031837.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances
     

  5. Résultat n°5

    N°031908 à 032437.

    Date

    2004

    Cote

    6294WM/48

    • Contexte : 6294WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 2004.
    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°031908 à 032437.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  6. Résultat n°6
    Janvier-juin 2002.

    1 media

    Janvier-juin 2002.

    Date

    2002

    Cote

    1826WM/37

    • Contexte : 1826WM - Communauté urbaine de Lyon - Bulletin officiel

    • Janvier-juin 2002.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  7. Résultat n°7

    n° 026524 à 027678.

    Date

    2014

    Cote

    6001WM/22

    • Contexte : 6001WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses : mandat de paiement.
    • Budget principal.
    • n° 026524 à 027678.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  8. Résultat n°8

    n°068029 à 069475.

    Date

    2015

    Cote

    6170WM/49

    • Contexte : 6170WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2015...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • n°068029 à 069475.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  9. Résultat n°9

    N°045385 à 046680.

    Date

    2000

    Cote

    2333WM/39

    • Contexte : 2333WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°045385 à 046680.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  10. Résultat n°10

    n°201505 à 203036.

    Date

    2007

    Cote

    4196WM/43

    • Contexte : 4196WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget de l'assainissement.
    • Fonctionnement.
    • n°201505 à 203036.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  11. Résultat n°11

    N°50001A à 51007A.

    Date

    1980

    Cote

    1491WM/259

    • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1980.
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°50001A à 51007A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  12. Résultat n°12

    N°12449C à 15673C.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/8

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°12449C à 15673C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  13. Résultat n°13

    N°00001C à 00595C.

    Date

    1983

    Cote

    1491WM/407

    • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1983.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°00001C à 00595C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  14. Résultat n°14

    n°202228 à 202880.

    Date

    2003

    Cote

    2723WM70

    • Contexte : 2723WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget de l'assainissement.
    • Fonctionnement.
    • n°202228 à 202880.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances
     

  15. Résultat n°15

    Fonctionnement : n°701404 à 701838. Investissement : n°750001 à 750233.

    Date

    2002

    Cote

    2500WM/94

    • Contexte : 2500WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Recettes : titres.
    • Budget de l'assainissement, recettes de fonctionnement...
    • Fonctionnement : n°701404 à 701838. Investissement...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  16. Résultat n°16

    Avril 1976 à février 1977 : n°000001 à 000411.

    Date

    1976

    Cote

    1491WM/125

    • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1976-1977.
    • Fonctionnement.
    • Budget principal.
    • Avril 1976 à février 1977 : n°000001 à 000411.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  17. Résultat n°17

    n° 003569 à 005637.

    Date

    2010

    Cote

    5810WM3

    • Contexte : 5810WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement
    • n° 003569 à 005637.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances
     

  18. Résultat n°18

    n°019804 à 021332.

    Date

    2015

    Cote

    6170WM/116

    • Contexte : 6170WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2015...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal.
    • n°019804 à 021332.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  19. Résultat n°19

    n°045355 à 046237.

    Date

    2002

    Cote

    2500WM/46

    • Contexte : 2500WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • n°045355 à 046237.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  20. Résultat n°20

    n°504953 à 505596.

    Date

    2002

    Cote

    2500WM/89

    • Contexte : 2500WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • n°504953 à 505596.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  21. Résultat n°21

    N°071367 à 071734.

    Date

    2004

    Cote

    6294WM/74

    • Contexte : 6294WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 2004.
    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°071367 à 071734.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  22. Résultat n°22

    n°500001 à 501052.

    Date

    2011

    Cote

    4213WM56

    • Contexte : 4213WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • n°500001 à 501052.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances
     

  23. Résultat n°23

    N°075694 à 076141.

    Date

    2005

    Cote

    6294WM/254

    • Contexte : 6294WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 2005.
    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°075694 à 076141.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  24. Résultat n°24

    N°02794G à 03355G.

    Date

    1983

    Cote

    1491WM/480

    • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1983.
    • Budget des eaux.
    • Fonctionnement.
    • N°02794G à 03355G.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  25. Résultat n°25
    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

    2 lots 250 medias

    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

    Date

    1981

    Cote

    1823WM/33

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  26. Résultat n°26

    N°02870C à 03338C.

    Date

    1986

    Cote

    1491WM/665

    • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1986.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°02870C à 03338C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  27. Résultat n°27

    N°15322C à 18531C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/20

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°15322C à 18531C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  28. Résultat n°28

    N°077620 à 078097.

    Date

    2005

    Cote

    6294WM/259

    • Contexte : 6294WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 2005.
    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°077620 à 078097.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  29. Résultat n°29

    Budget principal, budget de l'assainissement, budget des eaux, budget des opérations d'urbanisme en régie directe, investissement et de fonctionnement : bordereau journal des mandats de paiement rejetés.

    Date

    2000-2000

    Cote

    2333WM/77

    • Contexte : 2333WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal, budget de l'assainissement, budget...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  30. Résultat n°30

    N°50375E à 50722E.

    Date

    1983

    Cote

    1491WM/484

    • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1983.
    • Budget des eaux.
    • Investissement.
    • N°50375E à 50722E.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  31. Résultat n°31

    Budget des Eaux : n°000001 à 000965.

    Date

    2014

    Cote

    6001WM/85

    • Contexte : 6001WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Recettes : titres.
    • Budget assainissement.
    • Budget des Eaux : n°000001 à 000965.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  32. Résultat n°32
    Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    2 lots 277 medias

    Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    Date

    1979

    Cote

    1823WM/24

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  33. Résultat n°33

    n° 038048 à 039220.

    Date

    2014

    Cote

    6001WM/33

    • Contexte : 6001WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses : mandat de paiement.
    • Budget principal.
    • n° 038048 à 039220.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  34. Résultat n°34

    Investissement : n°750001 à 750100.

    Date

    2011

    Cote

    4213WM64

    • Contexte : 4213WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Recettes : titres.
    • Budget de l'assainissement.
    • Investissement : n°750001 à 750100.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances
     

  35. Résultat n°35

    n°000001 à 001554.

    Date

    2016

    Cote

    6409WM086

    • Contexte : 6409WM - Métropole de Lyon - Exercice comptable 2016...

    • Recettes : titres.
    • Budget principal, fonctionnement et d'investissement.
    • n°000001 à 001554.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Administration / Finances

  36. Résultat n°36

    N°074396 à 074838.

    Date

    2005

    Cote

    6294WM/251

    • Contexte : 6294WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 2005.
    • Dépenses : mandats de paiement.
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°074396 à 074838.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  37. Résultat n°37

    Fonctionnement : n°500001 à 501236.

    Date

    2011

    Cote

    4213WM53

    • Contexte : 4213WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses : mandats de paiement
    • Budget du restaurant.
    • Fonctionnement : n°500001 à 501236.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances
     

  38. Résultat n°38

    N°00437L à 00944L.

    Date

    1982

    Cote

    1491WM/377

    • Contexte : 1491WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1982.
    • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
    • Budget de l'assainissement.
    • Fonctionnement.
    • N°00437L à 00944L.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  39. Résultat n°39

    Tous budgets : titres annulés.

    Date

    2007

    Cote

    4196WM/71

    • Contexte : 4196WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Recette : titres.
    • Tous budgets : titres annulés.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  40. Résultat n°40
    Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    2 lots 457 medias

    Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1384WM/10

    • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus