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  1. Résultat n°1
    Salles, Sarcey, Sauvages (Les).

    1 media

    Salles, Sarcey, Sauvages (Les).

    Cote

    5V161

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Salles, Sarcey, Sauvages (Les).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  2. Résultat n°2
    L.

    1 media

    L.

    Date

    1810-1904

    Cote

    5V6

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  3. Résultat n°3
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q302

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Coupe longitudinale.

    2 lots 2 medias

    Coupe longitudinale.

    Date

    lundi 21 mars 1864

    Cote

    5V42/15

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • VE-Y.
    • Villeurbanne : plans de la reconstruction de l'église...
    • Coupe longitudinale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  7. Résultat n°7
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Bail de location des chaises de l'église.

    1 media

    Bail de location des chaises de l'église.

    Date

    1903

    Cote

    5Q380

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Bail de location des chaises de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    1 media

    Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    Date

    An XI-1881

    Cote

    5V28

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Bonaventure à Saint-Eucher.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    1 media

    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    Date

    1859-1876

    Cote

    5Q321

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Création de la paroisse, érection de la succursale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    1 media

    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5Q224

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Propriétés à Anse.
    • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    F.

    1 media

    F.

    Date

    An X-1905

    Cote

    5V23

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • F.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1860-1900

    Cote

    5Q323

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.

    1 media

    Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.

    Cote

    5V131

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Pérreon (Le), Pierre-Bénite, Poleymieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Registre des quittances à souche.

    1 media

    Registre des quittances à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q369

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
    • Registre des quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    1 media

    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q71

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Gestion du séquestre.
    • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Amplepuis, Ampuis.

    1 media

    Amplepuis, Ampuis.

    Cote

    5V66

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Amplepuis, Ampuis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Odenas-Orliénas.

    1 media

    Odenas-Orliénas.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q138

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Odenas-Orliénas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21
    Dossier général.

    1 media

    Dossier général.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5Q85

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossier général.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  22. Résultat n°22
    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Q26

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  23. Résultat n°23
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q413

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24
    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    1 media

    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    Date

    1906-1908

    Cote

    5Q79

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Attribution.
    • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  25. Résultat n°25
    Tour-de-Salvagny (La), Trades.

    1 media

    Tour-de-Salvagny (La), Trades.

    Cote

    5V168

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Tour-de-Salvagny (La), Trades.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  26. Résultat n°26
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1895-1909

    Cote

    5Q405

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q373

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Just-d'Avray.

    Cote

    5V150

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Saint-Julien-sous-Montmelas, Saint-Julien-sur-Bibost,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  29. Résultat n°29
    Fontaines-Saint-Martin, Francheville, Frontenas.

    1 media

    Fontaines-Saint-Martin, Francheville, Frontenas.

    Cote

    5V96

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Fontaines-Saint-Martin, Francheville, Frontenas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  30. Résultat n°30
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  31. Résultat n°31
    Registre à souche de mandats.

    1 media

    Registre à souche de mandats.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q301

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Les Ardillats.
    • Registre à souche de mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    1 media

    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Date

    1906-1912

    Cote

    5Q122

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    Charbonnières, Charentay, Charly.

    1 media

    Charbonnières, Charentay, Charly.

    Cote

    5V79

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Charbonnières, Charentay, Charly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  34. Résultat n°34
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q356

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Montagny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    Comptes de 1898, budgets de 1900.

    1 media

    Comptes de 1898, budgets de 1900.

    Date

    1899

    Cote

    5V59

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Avis des conseils municipaux.
    • Comptes de 1898, budgets de 1900.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  36. Résultat n°36
    Arbuissonnas.

    1 media

    Arbuissonnas.

    Date

    1901-1905

    Cote

    5Q239

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Arbuissonnas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  38. Résultat n°38
    Comptes de 1899, budgets de 1901.

    1 media

    Comptes de 1899, budgets de 1901.

    Date

    1900

    Cote

    5V60

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Avis des conseils municipaux.
    • Comptes de 1899, budgets de 1901.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  39. Résultat n°39
    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    27/06/14

    Cote

    5Q225

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q154

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  41. Résultat n°41
    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1910-1926

    Cote

    5Q187

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  42. Résultat n°42
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  43. Résultat n°43
    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    1 media

    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Date

    1910-1924

    Cote

    5Q201

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Enfant Jésus.
    • Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  44. Résultat n°44
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  45. Résultat n°45
    Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).

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    Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à Caluire, Oullins et Lyon (rue Rachais).

    Date

    1911-1913

    Cote

    5Q196

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Petites Sœurs de l'Assomption de Lyon, immeubles à...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  46. Résultat n°46
    1851-1877.

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    1851-1877.

    Date

    1851-1877

    Cote

    5Q312

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Augustin (La Croix-Rousse).
    • Etat des recettes et des dépenses, budgets et comptes.
    • 1851-1877.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  47. Résultat n°47
    Saint-Etienne-des-Oullières.

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    Saint-Etienne-des-Oullières.

    Date

    1905-1910

    Cote

    5Q150

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Etienne-des-Oullières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  48. Résultat n°48
    S.

    1 media

    S.

    Date

    An XII-1906

    Cote

    5V8

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Composition des conseils de fabrique.
    • Nomination des membres, renouvellement, dissolution.
    • S.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  49. Résultat n°49
    Construction de l'église : mémoire des travaux.

    1 media

    Construction de l'église : mémoire des travaux.

    Date

    1883-1885

    Cote

    5Q242

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Aveize.
    • Construction de l'église : mémoire des travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  50. Résultat n°50
    Sœurs Sainte-Elisabeth.

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    Sœurs Sainte-Elisabeth.

    Date

    1911-1914

    Cote

    5Q203

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs Sainte-Elisabeth.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  51. Résultat n°51
    Expropriation, vente.

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    Expropriation, vente.

    Date

    1911-1912

    Cote

    5Q189

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Jésuites.
    • Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège...
    • Expropriation, vente.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  52. Résultat n°52
    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

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    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q30

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
    • Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  53. Résultat n°53
    Saint-Clément-de-Vers.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    1902-1910

    Cote

    5Q426

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  54. Résultat n°54
    Registre des mandats à souche.

    1 media

    Registre des mandats à souche.

    Date

    1904-1906

    Cote

    5Q280

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Fleurie.
    • Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  55. Résultat n°55
    Le Perréon-Létra.

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    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  56. Résultat n°56
    Eglise Saint-François-de-Sales.

    1 media

    Eglise Saint-François-de-Sales.

    Date

    1905-1914

    Cote

    5Q125

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-François-de-Sales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  57. Résultat n°57
    Trèves, Tupin-et-Semons.

    1 media

    Trèves, Tupin-et-Semons.

    Cote

    5V169

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Trèves, Tupin-et-Semons.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  58. Résultat n°58
    Compte de gestion.

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    Compte de gestion.

    Date

    1906

    Cote

    5Q274

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Compte de gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  59. Résultat n°59
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q381

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  60. Résultat n°60
    Saint-Andéol-le-Château.

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    Saint-Andéol-le-Château.

    Date

    1905-1906

    Cote

    5Q367

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Andéol-le-Château.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  61. Résultat n°61
    Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

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    Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

    Date

    1886-1888

    Cote

    5Q36

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
    • Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  62. Résultat n°62
    Sainte-Paule-Savigny.

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    Sainte-Paule-Savigny.

    Date

    1849-1920

    Cote

    5Q164

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sainte-Paule-Savigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  63. Résultat n°63
    Grandris-Irigny.

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    Grandris-Irigny.

    Date

    1830-1911

    Cote

    5Q110

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Grandris-Irigny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  64. Résultat n°64
    Echalas, Ecully, Emeringes.

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    Echalas, Ecully, Emeringes.

    Cote

    5V93

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Echalas, Ecully, Emeringes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  65. Résultat n°65
    Décrets d'attribution.

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    Décrets d'attribution.

    Date

    1908-1914

    Cote

    5Q17

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques.
    • Décrets d'attribution.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  66. Résultat n°66
    Journal d'ordonnancement des mandats.

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    Journal d'ordonnancement des mandats.

    Date

    1895-1906

    Cote

    5Q383

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Journal d'ordonnancement des mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  67. Résultat n°67
    Domaine de la Fontaine à Anse.

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    Domaine de la Fontaine à Anse.

    Date

    1886-1921

    Cote

    5Q24

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de la Fontaine à Anse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  68. Résultat n°68
    Comptes de 1888, budgets de 1890.

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    Comptes de 1888, budgets de 1890.

    Date

    1889

    Cote

    5V49

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Avis des conseils municipaux.
    • Comptes de 1888, budgets de 1890.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  69. Résultat n°69
    1855-1859.

    1 media

    1855-1859.

    Date

    1855-1859

    Cote

    5Q315

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Saint-Bonaventure.
    • Registres journaux de Caisse.
    • 1855-1859.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  70. Résultat n°70
    Livre de détail des dépenses.

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    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q249

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Beaujeu-Saint-Martin.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  71. Résultat n°71
    Registre des dépenses.

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    Registre des dépenses.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q272

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Coise.
    • Registre des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  72. Résultat n°72
    Rivolet-Rontalon.

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    Rivolet-Rontalon.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q145

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Rivolet-Rontalon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  73. Résultat n°73
    Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

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    Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le presbytère (1861-1870).

    Date

    1860-1876

    Cote

    5Q322

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Acquisition de terrains (1860-1876) ; projet pour le...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  74. Résultat n°74
    Plan en élévation de la façade principale.

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    Plan en élévation de la façade principale.

    Date

    lundi 21 mars 1864

    Cote

    5V42/9

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Biens et revenus.
    • Administration des biens des fabriques.
    • VE-Y.
    • Villeurbanne : plans de la reconstruction de l'église...
    • Plan en élévation de la façade principale.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  75. Résultat n°75
    Registre des recettes et des dépenses.

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    Registre des recettes et des dépenses.

    Date

    janvier 1887-août 1887

    Cote

    5Q235

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Gestion de M. de Blanchard, commissaire à la mense...
    • Registre des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  76. Résultat n°76
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

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    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  77. Résultat n°77
    Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

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    Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    Date

    1810-1812

    Cote

    5V3

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Personnel.
    • Constitution des conseils de fabrique.
    • Décret du 30 décembre 1809, nomination des membres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  78. Résultat n°78
    Budget et compte.

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    Budget et compte.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q267

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Claveisolles.
    • Budget et compte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  79. Résultat n°79
    Saint-Polycarpe, Saint-Pothin.

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    Saint-Polycarpe, Saint-Pothin.

    Cote

    5V118

    • Contexte : 5V - Fabriques

    • Comptabilité.
    • Vérification des comptes par le conseil de préfecture.
    • Lyon.
    • Saint-Polycarpe, Saint-Pothin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  80. Résultat n°80
    Registre des comptes de recettes.

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    Registre des comptes de recettes.

    Date

    1906

    Cote

    5Q253

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Beaujeu-Saint-Nicolas.
    • Registre des comptes de recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines