1645.
Date
1645
Cote
8C61
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1645.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Filtrer les résultats
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
Fleurieu-sur-Saône.
Date
1572-1788
Cote
2E38
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Don gratuit ordinaire.
- Rôles.
- Fleurieu-sur-Saône.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°3
1 media
Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
Date
1762
Cote
8C390
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- Rentes.
- Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
-
-
Résultat n°4
1 media
1683-1685.
Date
1683-1685
Cote
8C222
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1683-1685.
-
-
Résultat n°5
1 media
1757-1764.
Date
1757-1764
Cote
8C123
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1757-1764.
-
-
Résultat n°6
1 media
Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.
Date
1787
Cote
2E30
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Assemblées générales et syndics.
- Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais...
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°7
1 media
États divers faits par le bureau.
Date
1700-1704
Cote
8C350
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- États divers faits par le bureau.
-
-
Résultat n°8
1 media
État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives
Date
1670-1703
Cote
2E163
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
- État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°9
1 media
Pes-Pu.
Date
1671-1789
Cote
8C274
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Gestion du domaine.
- Foi et hommage, aveux et dénombrements.
- Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
- Pes-Pu.
-
-
Résultat n°10
1 media
Rochetaillée.
Date
1752-1753
Cote
2E77
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Don gratuit extraordinaire.
- Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux...
- Rôles.
- Rochetaillée.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°11
1 media
Registre de correspondance.
Date
1789
Cote
8C406
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Impositions.
- Aides.
- Registre de correspondance.
-
-
Résultat n°12
1 media
Inventaires des titres du Franc Lyonnais.
Date
1680-1780
Cote
2E1
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Privilèges et titres.
- Inventaires des titres du Franc Lyonnais.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°13
1 media
Contre Benoît et Gaspard Page.
Date
1683-1780
Cote
2E183
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
- Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
- Contre Benoît et Gaspard Page.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°14
1 media
1610 (juillet décembre).
Date
1610
Cote
8C170
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1610 (juillet décembre).
-
-
Résultat n°15
1 media
1627.
Date
1627
Cote
8C185
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1627.
-
-
Résultat n°16
1 media
Description sommaire des confins.
Date
XVIIIe s.
Cote
2E14
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
- Description sommaire des confins.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°17
1 media
Recettes et dépenses éparses.
Date
1736-1792
Cote
2E161
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
- Recettes et dépenses éparses.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°18
1 media
T.
Date
1671-1787
Cote
8C278
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Gestion du domaine.
- Foi et hommage, aveux et dénombrements.
- Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
- T.
-
-
Résultat n°19
1 media
Arsenal de Lyon : frais.
Date
1608-1653
Cote
8C420
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Affaires militaires.
- Arsenal de Lyon : frais.
-
-
Résultat n°20
1 media
1611.
Date
1611
Cote
8C171
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1611.
-
-
Résultat n°21
1 media
1748.
Date
1748
Cote
8C365
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- Recette de l'élection de Lyon.
- 1748.
-
-
Résultat n°22
1 media
Genay.
Date
1735-1764
Cote
2E145
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Réparations aux églises et presbytères.
- Devis, état de frais, visites, mandement, suppliques,...
- Genay.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°23
1 media
Inventaire des titres de la confrérie.
Date
1720
Cote
2E151
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
- Inventaire des titres de la confrérie.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°24
1 media
1670.
Date
1670
Cote
8C82
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1670.
-
-
Résultat n°25
1 media
1607.
Date
1607
Cote
8C24
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1607.
-
-
Résultat n°26
1 media
1584.
Date
1584
Cote
8C154
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1584.
-
-
Résultat n°27
1 media
1621 (second registre).
Date
1621
Cote
8C37
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1621 (second registre).
-
-
Résultat n°28
1 media
Saint-Jean-de-Thurigneux.
Date
1711/1745
Cote
2E110
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Imposition de la capitation.
- Rôles.
- Saint-Jean-de-Thurigneux.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°29
1 media
Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).
Date
1654-1720
Cote
2E160
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
- Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats...
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°30
1 media
Limites de Fontaines et de la Bresse.
Date
XVIIIe s.
Cote
2E22
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
- Limites de Fontaines et de la Bresse.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°31
1 media
Enregistrement des foi et hommages rendus au roi.
Date
1676-1682
Cote
8C252
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Gestion du domaine.
- Foi et hommage, aveux et dénombrements.
- Enregistrement des foi et hommages rendus au roi.
-
-
Résultat n°32
1 media
Affaire Billiot.
Date
1643
Cote
2E121
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Tentatives d'impositions indirectes.
- Droits sur les vins.
- Affaire Billiot.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°33
1 media
Civrieux.
Date
1735-1735
Cote
2E50
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Don gratuit extraordinaire.
- Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de...
- Rôles.
- Civrieux.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°34
1 media
État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.
Date
1408-1415
Cote
8C285
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Gestion du domaine.
- Gestion du domaine.
- État des redevances dues au roi à cause de son château...
-
-
Résultat n°35
1 media
1613.
Date
1613
Cote
8C173
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1613.
-
-
Résultat n°36
1 media
Droits sur le cuir.
Date
1711-1718
Cote
2E129
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Tentatives d'impositions indirectes.
- Autres droits d'aides.
- Droits sur le cuir.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°37
1 media
N°2
Date
1788-1790
Cote
2E28/3
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
- Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
- N°2
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°38
1 media
1656-1667.
Date
1656-1667
Cote
8C382
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- Domaines et bois.
- 1656-1667.
-
-
Résultat n°39
1 media
1638.
Date
1638
Cote
8C193
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1638.
-
-
Résultat n°40
1 media
1681-1683.
Date
1681-1683
Cote
8C89
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1681-1683.
-
-
Résultat n°41
1 media
1754.
Date
1754
Cote
8C330
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- État du roi (budget) des finances de la généralité...
- 1754.
-
-
Résultat n°42
1 media
1750.
Date
1750
Cote
8C367
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- Recette de l'élection de Lyon.
- 1750.
-
-
Résultat n°43
1 media
Douanes.
Date
1622-1693
Cote
8C413
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Impositions.
- Douanes.
-
-
Résultat n°44
1 media
1664.
Date
1664
Cote
8C210
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1664.
-
-
Résultat n°45
1 media
Saint-Didier-sur-Formans.
Date
1742-1749
Cote
2E67
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Don gratuit extraordinaire.
- Don gratuit extraordinaire annuel remplaçant le dixième...
- Rôles.
- Saint-Didier-sur-Formans.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°46
1 media
V-Z.C312
Date
1671-1789
Cote
8C279
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Gestion du domaine.
- Foi et hommage, aveux et dénombrements.
- Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
- V-Z.C312
-
-
Résultat n°47
1 media
1612.
Date
1612
Cote
8C28
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1612.
-
-
Résultat n°48
1 media
Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions, saisies.
Date
1730-1731
Cote
2E126
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Tentatives d'impositions indirectes.
- Autres droits d'aides.
- Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions,...
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°49
1 media
Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Date
1361-1617
Cote
2E165
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
- Lièves.
- Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°50
1 media
Requêtes pour l'enregistrement des lettres de provisions d'offices .
Date
1637-1787
Cote
8C310
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Gestion du domaine.
- Gestion du domaine.
- Offices.
- Requêtes pour l'enregistrement des lettres de provisions...
-
-
Résultat n°51
1 media
Domaines et bois, états de recettes et de dépenses.
Date
1730-1788
Cote
8C337
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- Domaines et bois, états de recettes et de dépenses.
-
-
Résultat n°52
1 media
1724.
Date
1724
Cote
8C340
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- État réalisé par le bureau des changements à opérer...
- 1724.
-
-
Résultat n°53
1 media
1687-1779.
Date
1687-1779
Cote
8C383
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- Domaines et bois.
- 1687-1779.
-
-
Résultat n°54
1 media
Neuville.
Date
1750/1763
Cote
2E91
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Imposition du vingtième institué en 1749.
- Rôles.
- Neuville.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°55
1 media
1735.
Date
1735
Cote
8C115
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1735.
-
-
Résultat n°56
1 media
Recettes et dépenses.
Date
1603-1687
Cote
2E159
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
- Recettes et dépenses.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°57
1 media
N°20
Date
1788-1790
Cote
2E28/21
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
- Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
- N°20
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°58
1 media
1620.
Date
1620
Cote
8C176
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1620.
-
-
Résultat n°59
1 media
1671.
Date
1671
Cote
8C217
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1671.
-
-
Résultat n°60
1 media
Fragment d'un registre du greffe.
Date
XVIIe s
Cote
8C243
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Juridiction.
- Fragment d'un registre du greffe.
-
-
Résultat n°61
1 media
1666.
Date
1666
Cote
8C212
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1666.
-
-
Résultat n°62
1 media
Commissions.
Date
1597-1785
Cote
8C148
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Commissions.
-
-
Résultat n°63
1 media
1622-1623.
Date
1622-1623
Cote
8C40
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1622-1623.
-
-
Résultat n°64
1 media
Affaires diverses.
Date
1618-1703
Cote
8C404
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Impositions.
- Tailles.
- Affaires diverses.
-
-
Résultat n°65
1 media
Saisies féodales pour défaut de prestation de foi et hommages au roi (ordre alphabétique des feudataires).
Date
1715-1775
Cote
8C280
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Gestion du domaine.
- Foi et hommage, aveux et dénombrements.
- Saisies féodales pour défaut de prestation de foi et...
-
-
Résultat n°66
1 media
1783-1790.
Date
1783-1790
Cote
8C230
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrement des affaires particulières du bureau...
- 1783-1790.
-
-
Résultat n°67
1 media
1642.
Date
1642
Cote
8C59
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1642.
-
-
Résultat n°68
1 media
1664.
Date
1664
Cote
8C76
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1664.
-
-
Résultat n°69
1 media
Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches, Pouilly, Bully, Saint-André.
Date
1535
Cote
8C284
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Gestion du domaine.
- Gestion du domaine.
- Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches,...
-
-
Résultat n°70
1 media
1643.
Date
1643
Cote
8C60
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Edits et déclarations.
- 1643.
-
-
Résultat n°71
1 media
1636.
Date
1636
Cote
8C191
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1636.
-
-
Résultat n°72
1 media
1729-1735.
Date
1729-1735
Cote
8C345
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- État réalisé par le bureau des changements à opérer...
- 1729-1735.
-
-
Résultat n°73
1 media
Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec la duchesse de Lauzon en vue d’obtenir que le Franc Lyonnais forme une assemblée provinciale indépendante de celle de Lyon.
Date
1787-1787
Cote
2E31
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Assemblées générales et syndics.
- Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec...
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°74
1 media
Fontaines-sur-Saône.
Date
1753
Cote
2E74
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Don gratuit extraordinaire.
- Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux...
- Rôles.
- Fontaines-sur-Saône.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°75
1 media
1704-1709.
Date
1704-1709
Cote
8C225
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Administration.
- Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
- 1704-1709.
-
-
Résultat n°76
1 media
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.
Date
1538
Cote
2E178
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
- Pensions.
- Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°77
1 media
Riottier.
Date
1722-1779
Cote
2E106
-
Contexte : 2E - Franc Lyonnais
- Impositions.
- Imposition de la capitation.
- Rôles.
- Riottier.
Producteur :
Franc-Lyonnais
-
-
Résultat n°78
1 media
1597-1600.
Date
1597-1600
Cote
8C313
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- État de la recette et de la dépense fait par les trésoriers...
- 1597-1600.
-
-
Résultat n°79
1 media
Montbrison.
Date
1623-1753
Cote
8C431
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Travaux publics.
- Voirie urbaine. Pavage des rues, entretien : procès-verbaux...
- Montbrison.
-
-
Résultat n°80
1 media
1750-1760.
Date
1750-1760
Cote
8C354
-
Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon
- Activité.
- Finances.
- Trésorerie
- Recette générale des finances.
- 1750-1760.
-