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120 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Table décennale.

    1 media

    Table décennale.

    Date

    1802-1883

    Cote

    EDEPOT90/36

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Table décennale.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  2. Résultat n°2
    Mai 1890-mai 1913.

    2 lots 195 medias

    Mai 1890-mai 1913.

    Date

    1890-1913

    Cote

    EDEPOT90/6

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Conseil municipal.
    • Mai 1890-mai 1913.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  3. Résultat n°3
    Toutes élections.

    1 media

    Toutes élections.

    Date

    1874-1962

    Cote

    EDEPOT90/61

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Élections politiques.
    • Toutes élections.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  4. Résultat n°4
    Élections présidentielles, législatives, municipales, cantonales, référendums, organisation et résultats.

    1 media

    Élections présidentielles, législatives, municipales, cantonales, référendums, organisation et résultats.

    Date

    1961-1965

    Cote

    EDEPOT90/62

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles, législatives, municipales,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  5. Résultat n°5
    Logement de l'instituteur, agrandissement.

    1 media

    Logement de l'instituteur, agrandissement.

    Date

    1901-1902

    Cote

    EDEPOT90/76

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Édifices communaux et monuments.
    • École communale.
    • Logement de l'instituteur, agrandissement.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  6. Résultat n°6
    Frontenas.

    1 media

    Frontenas.

    Date

    2008

    Cote

    5961W13

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Frontenas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  7. Résultat n°7
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT90/32

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Décès.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  8. Résultat n°8
    Vicinalité, affaires générales.

    1 media

    Vicinalité, affaires générales.

    Date

    1861-1950

    Cote

    EDEPOT90/85

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Vicinalité, affaires générales.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  9. Résultat n°9
    Rue du presbytère.

    1 media

    Rue du presbytère.

    Date

    1873

    Cote

    EDEPOT90/91

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Rue du presbytère.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  10. Résultat n°10
    Parcelles et bâtiments, construction.

    1 media

    Parcelles et bâtiments, construction.

    Date

    1841-1858

    Cote

    EDEPOT90/79

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Édifices communaux et monuments.
    • Cimetière.
    • Parcelles et bâtiments, construction.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  11. Résultat n°11
    Région de Theizé, alimentation collective.

    1 media

    Région de Theizé, alimentation collective.

    Date

    1887-1936

    Cote

    EDEPOT90/93

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Eau potable.
    • Région de Theizé, alimentation collective.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  12. Résultat n°12
    1911-1932.

    1 media

    1911-1932.

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEPOT90/51

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés bâties.
    • 1911-1932.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  13. Résultat n°13
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1913-1963

    Cote

    EDEPOT90/95

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  14. Résultat n°14
    Échange de blé contre de la farine, du pain.

    1 media

    Échange de blé contre de la farine, du pain.

    Date

    1965-1973

    Cote

    EDEPOT90/41

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Agriculture.
    • Échange de blé contre de la farine, du pain.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  15. Résultat n°15
    Feuille II-5-221-42.

    1 media

    Feuille II-5-221-42.

    Date

    1974

    Cote

    6280W329

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-221-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  16. Résultat n°16
    1ère guerre mondiale, assistance aux militaires réformés pour tuberculose.

    1 media

    1ère guerre mondiale, assistance aux militaires réformés pour tuberculose.

    Date

    1917-1934

    Cote

    EDEPOT90/57

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Affaires militaires.
    • 1ère guerre mondiale, assistance aux militaires réformés...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  17. Résultat n°17
    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d'affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    1 media

    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et d'affectation de terrains à des usagers commerciaux ou industriels.

    Date

    1894-1968

    Cote

    EDEPOT90/54

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Cadastre.
    • Propriétés bâties et non bâties, mise à jour.
    • Constructions nouvelles, reconstructions, additions...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  18. Résultat n°18
    Viticulture.

    1 media

    Viticulture.

    Date

    1907, s.d.

    Cote

    EDEPOT90/43

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Viticulture.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  19. Résultat n°19
    Intempéries, création d'un syndicat de défense contre la grêle.

    1 media

    Intempéries, création d'un syndicat de défense contre la grêle.

    Date

    1935

    Cote

    EDEPOT90/42

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Agriculture.
    • Intempéries, création d'un syndicat de défense contre...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  20. Résultat n°20
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT90/18

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  21. Résultat n°21
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1954-1976

    Cote

    EDEPOT90/59

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  22. Résultat n°22
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1919-1966

    Cote

    EDEPOT90/66

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  23. Résultat n°23
    Tous bâtiments communaux, location.

    1 media

    Tous bâtiments communaux, location.

    Date

    1909-1959

    Cote

    EDEPOT90/73

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Édifices communaux et monuments.
    • Tous bâtiments communaux, location.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  24. Résultat n°24
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT90/9

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  25. Résultat n°25
    Aqueducs, construction.

    1 media

    Aqueducs, construction.

    Date

    1844-1886

    Cote

    EDEPOT90/92

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Aqueducs, construction.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  26. Résultat n°26

    Feuille II-5-222-42.

    Date

    1970-1974

    Cote

    6280W339

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-222-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  27. Résultat n°27
    Frontenas.

    1 media

    Frontenas.

    Date

    9 juin 1793-17 août 1794

    Cote

    33L31

    • Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires

    • District de Villefranche.
    • Comités communaux.
    • Frontenas.

    Producteur :

    District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
    District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
    District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
    Sociétés populaires

  28. Résultat n°28
    État des mutations de propriétés.

    1 media

    État des mutations de propriétés.

    Date

    1819-1824

    Cote

    EDEPOT90/53

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Cadastre.
    • Propriétés bâties et non bâties, mise à jour.
    • État des mutations de propriétés.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  29. Résultat n°29
    Monument aux morts, érection.

    1 media

    Monument aux morts, érection.

    Date

    1895

    Cote

    EDEPOT90/83

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Édifices communaux et monuments.
    • Monument aux morts, érection.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  30. Résultat n°30
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT90/21

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  31. Résultat n°31
    Mai 1874-avril 1890.

    2 lots 195 medias

    Mai 1874-avril 1890.

    Date

    1874-1890

    Cote

    EDEPOT90/5

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Conseil municipal.
    • Mai 1874-avril 1890.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  32. Résultat n°32
    Statistiques agricoles, élaboration.

    1 media

    Statistiques agricoles, élaboration.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT90/45

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Statistiques agricoles, élaboration.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  33. Résultat n°33
    Chemins vicinaux de grande communication: n° 6, 19,47.

    1 media

    Chemins vicinaux de grande communication: n° 6, 19,47.

    Date

    1855-1912

    Cote

    EDEPOT90/87

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Chemins vicinaux de grande communication: n° 6, 19,47.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  34. Résultat n°34
    1846-avril 1874.

    2 lots 211 medias

    1846-avril 1874.

    Date

    1846-1874

    Cote

    EDEPOT90/4

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Conseil municipal.
    • 1846-avril 1874.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  35. Résultat n°35
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT90/23

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  36. Résultat n°36
    1863-1871.

    1 media

    1863-1871.

    Date

    1863-1871

    Cote

    EDEPOT90/16

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1863-1871.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  37. Résultat n°37
    Budgets supplémentaires.

    1 media

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1957-1966

    Cote

    EDEPOT90/64

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  38. Résultat n°38
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT90/10

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  39. Résultat n°39
    1803-1812.

    1 media

    1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT90/19

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  40. Résultat n°40

    Frontenas. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi5188

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Frontenas. Vue générale.
  41. Résultat n°41
    Éclairage à l'acétylène, réglementation et autorisation.

    1 media

    Éclairage à l'acétylène, réglementation et autorisation.

    Date

    1904

    Cote

    EDEPOT90/96

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Éclairage à l'acétylène, réglementation et autorisation.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  42. Résultat n°42
    1833-1842.

    1 media

    1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT90/22

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1833-1842.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  43. Résultat n°43
    Fossoyeur, nomination.

    1 media

    Fossoyeur, nomination.

    Date

    1896

    Cote

    EDEPOT90/81

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Édifices communaux et monuments.
    • Cimetière.
    • Fossoyeur, nomination.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  44. Résultat n°44
    Travail, gestion des retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Travail, gestion des retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1911-1913, s.d.

    Cote

    EDEPOT90/46

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Travail, gestion des retraites ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  45. Résultat n°45
    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    1 media

    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1879-1938

    Cote

    EDEPOT90/100

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  46. Résultat n°46
    2e guerre mondiale, mobilisation.

    1 media

    2e guerre mondiale, mobilisation.

    Date

    1940-1944.

    Cote

    EDEPOT90/58

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Affaires militaires.
    • 2e guerre mondiale, mobilisation.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  47. Résultat n°47
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT90/70

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Recettes et dépenses.
    • Grands livres.
    • 1960.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  48. Résultat n°48
    1872-1884.

    1 media

    1872-1884.

    Date

    1872-1884

    Cote

    EDEPOT90/17

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1872-1884.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  49. Résultat n°49
    Registre à souches d'avis de décès.

    1 media

    Registre à souches d'avis de décès.

    Date

    1892-1929

    Cote

    EDEPOT90/56

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Affaires militaires.
    • Service militaire, recensement des classes.
    • Registre à souches d'avis de décès.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  50. Résultat n°50
    Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt, nomination des membres du bureau et de quatre délégués, participation de la commune de Frontenas aux dépenses syndicales.

    1 media

    Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt, nomination des membres du bureau et de quatre délégués, participation de la commune de Frontenas aux dépenses syndicales.

    Date

    1962-1983

    Cote

    EDEPOT90/94

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Eau potable.
    • Syndicat intercommunal des eaux du canton du Bois d'Oingt,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  51. Résultat n°51
    Route départementale n ° 6 de Villefranche à Feurs.

    1 media

    Route départementale n ° 6 de Villefranche à Feurs.

    Date

    1833-1887.

    Cote

    EDEPOT90/86

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Route départementale n ° 6 de Villefranche à Feurs.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  52. Résultat n°52
    1863-1871.

    1 media

    1863-1871.

    Date

    1863-1871

    Cote

    EDEPOT90/34

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Décès.
    • 1863-1871.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  53. Résultat n°53
    Frontenas. Vue générale.

    1 media

    Frontenas. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4312

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Frontenas. Vue générale.
  54. Résultat n°54
    Tableaux nominatifs, coupons de contrôle des classes, correspondance.

    1 media

    Tableaux nominatifs, coupons de contrôle des classes, correspondance.

    Date

    1850-1970

    Cote

    EDEPOT90/55

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Affaires militaires.
    • Service militaire, recensement des classes.
    • Tableaux nominatifs, coupons de contrôle des classes,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  55. Résultat n°55
    Chemin d'intérêt commun n ° 26.

    1 media

    Chemin d'intérêt commun n ° 26.

    Date

    1872

    Cote

    EDEPOT90/88

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Chemin d'intérêt commun n ° 26.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  56. Résultat n°56
    Instituteurs, institutrices, traitement.

    1 media

    Instituteurs, institutrices, traitement.

    Date

    1883-1894

    Cote

    EDEPOT90/103

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Instruction publique.
    • Instituteurs, institutrices, traitement.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  57. Résultat n°57
    Caisse des écoles, création, gestion.

    1 media

    Caisse des écoles, création, gestion.

    Date

    1882-1884

    Cote

    EDEPOT90/102

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles, création, gestion.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  58. Résultat n°58
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT90/69

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Recettes et dépenses.
    • Grands livres.
    • 1959.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  59. Résultat n°59
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  60. Résultat n°60
    1843-1852.

    1 media

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT90/14

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Naissances.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  61. Résultat n°61
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1959-1966

    Cote

    EDEPOT90/65

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  62. Résultat n°62
    1823-1832.

    1 media

    1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT90/30

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Décès.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  63. Résultat n°63
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT90/71

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Recettes et dépenses.
    • Grands livres.
    • 1961.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  64. Résultat n°64
    Concession, enregistrement.

    1 media

    Concession, enregistrement.

    Date

    1845-1896

    Cote

    EDEPOT90/80

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Édifices communaux et monuments.
    • Cimetière.
    • Concession, enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  65. Résultat n°65

    Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Date

    1975-1978

    Cote

    4527W93

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  66. Résultat n°66
    Terrains et bâtiments, acquisition, construction, agrandissement.

    1 media

    Terrains et bâtiments, acquisition, construction, agrandissement.

    Date

    1853-1886

    Cote

    EDEPOT90/74

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Édifices communaux et monuments.
    • École communale.
    • Terrains et bâtiments, acquisition, construction, agrandissement.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  67. Résultat n°67
    Propriétés foncières.

    1 media

    Propriétés foncières.

    Date

    1830-1914

    Cote

    EDEPOT90/49

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés foncières.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  68. Résultat n°68
    1753-1792.

    1 media

    1753-1792.

    Date

    1753-1792

    Cote

    EDEPOT90/3

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Cultes.
    • 1753-1792.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  69. Résultat n°69
    Fleurieu-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Frontenas.

    1 media

    Fleurieu-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Frontenas.

    Date

    1992-2003

    Cote

    6155W29

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  70. Résultat n°70
    Transport de corps.

    1 media

    Transport de corps.

    Date

    1896-1920

    Cote

    EDEPOT90/82

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Édifices communaux et monuments.
    • Cimetière.
    • Transport de corps.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  71. Résultat n°71
    Chemin de fer.

    1 media

    Chemin de fer.

    Date

    1874-1902

    Cote

    EDEPOT 90/97

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Chemin de fer.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  72. Résultat n°72
    Pièces annexes de l'état civil.

    1 media

    Pièces annexes de l'état civil.

    Date

    1802-1883

    Cote

    EDEPOT90/38

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Pièces annexes de l'état civil.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  73. Résultat n°73
    Population, dénombrement.

    1 media

    Population, dénombrement.

    Date

    1836-1962

    Cote

    EDEPOT90/39

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Population, dénombrement.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  74. Résultat n°74
    Étrangers, enregistrement.

    1 media

    Étrangers, enregistrement.

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEPOT90/60

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Police.
    • Étrangers, enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  75. Résultat n°75
    1813-1822.

    1 media

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT90/29

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Décès.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  76. Résultat n°76
    1813-1822.

    1 media

    1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT90/20

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Mariages.
    • 1813-1822.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  77. Résultat n°77
    Registre de comptabilité budgétaire.

    1 media

    Registre de comptabilité budgétaire.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT90/67

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Finances.
    • Registre de comptabilité budgétaire.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  78. Résultat n°78
    Chemins ruraux: Anse à Frontenas, Frontenas à Bagnols, Frontenas à Boîtier.

    1 media

    Chemins ruraux: Anse à Frontenas, Frontenas à Bagnols, Frontenas à Boîtier.

    Date

    1854-1890

    Cote

    EDEPOT90/90

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • Voirie.
    • Routes et chemins, ouverture, élargissement, alignement,...
    • Chemins ruraux: Anse à Frontenas, Frontenas à Bagnols,...

    Producteur :

    Commune de Frontenas.

  79. Résultat n°79
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  80. Résultat n°80
    1793-1802.

    1 media

    1793-1802.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT90/27

    • Contexte : EDEPOT90 - Commune de Frontenas

    • État civil.
    • Actes.
    • Décès.
    • 1793-1802.

    Producteur :

    Commune de Frontenas.