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  1. Résultat n°1
    Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

    2 lots 2 medias

    Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1277

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Dangé de Bagneux-Loriol de Digoine veuve la Poype.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    GIRAUD

    17 medias

    GIRAUD

    Cote

    3335W29, 3335W1

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • GIRAUD

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  3. Résultat n°3
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-fructidor an III

    Cote

    1Q666

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Andriol Jean, cabaretier, 45 quai Fulchiron (1865). Aubignat Joseph, théâtre Guignol ambulant (1874). Barillot Etienne, limonadier, grande place de la Croix-Rousse (1852-1853). Barret Vincent, débitant de boissons, 121 grande rue Saint-Clair (1853-1876). Bauer Martin, cabaretier, 191 avenue des Martyrs (1857). Beau Pierre, cabaretier, 266 rue Vendôme (1859). Bellot Jean, théâtre Guignol dit du Caveau, place des Célestins (1872-1876). Berry François, débitant de boissons, à Saint-Fons (1876). Berthet Pierre, théâtre de marionnettes pour enfants, 15 rue d’Ivry (1873). Bertoche Ennemond, débitant de boissons, 6 rue de la Vigilance (1857-1865). Bertrand François, débitant de boissons, rue Saint-Pierre-de-Vaise (1862-1863). Besacier Antoine, théâtre de marionnettes pour enfants, 27 rue Masséna (1856). Bigard Jean-Claude, café-guignol, 134 rue Vendôme (1864). Blanc Antoine, débitant de boissons, 18 chemin de la Vitriolerie (1880). Blanchard Blaise, café Guignol, 1 rue Confort puis 38 passage de l’Argue (1852-1857). Bouchard Jean-Louis, cafetier, à Vénissieux (1883). Bouvier Claude, cafetier, 38 place de la mairie à Villeurbanne (1873). Bouvray, marchand de vins, au camp de Sathonay (1882). Brun, café-guignol, 44 passage de l’Argue (1857). Camaschella Joseph, maître d’hôtel et débitant de boissons, 39 rue Grolée (1879). Candy Auguste, théâtre-guignol, 2 rue des Forces puis 19 quai Joinville (1866-1868). Canonge Jean, débitant de boissons, dans les prés des Brotteaux (1854). Chabert, Grand Théâtre des Variétés, à la Croix-Rousse (1864). Chabot Pierre, théâtre ambulant dit “Théâtre des jeunes artistes”, boulevard de la Croix-Rousse (1859-1879). Chanu Joseph, théâtre Guignol dit du Caveau, place des Célestins (1863-1875). Charazy, marchand de vins, 175 avenue de Saxe (1878). Chazot Joseph, théâtre guignol, 121 grande rue Saint-Clair puis 23 rue de la Visitation à la Croix-Rousse (1866-1873). Cheney Jules, café-guignol “Le Bras d’Or”, 86 rue Mercière (1855). Chol, cabaretier, à Taluyers (1867). Colomb Ursanne, cafetier, 18 rue Saint-Alexandre (1857). Coudert Jean, débitant de boissons, camp de Sathonay (1876-1880). Crouzier Jean, débitant de boissons, 140 rue Vendôme (1877). Crozant Jean-Claude, limonadier, 2 rue de Marseille (1864). Dacheux, théâtre champêtre “genre guignol”, 15 chemin du Sacré-Coeur à la Guillotière (1853). Descours Louis, théâtre guignol à la Guillotière (1857). Doncieux Louis et Legrand Louis, théâtre guignol quartier Saint-Paul (1864). Doncieux François, théâtre guignol, 33 rue Clos-Suiphon (1875). Ducamp Jean-Baptiste, débitant de boissons, rue des Fours-à-chaux à Oullins (1883). Duchène Gabriel, au cabaret “Aux Poissons du Rhône”, quai du Prince impérial (1860). Durand, cafetier, 11 place Dumas-de-Loire (1858). Eliezer Jacques, 2 rue de Marseille puis place Reichstadt (18561873). Veuve Falguerolles, limonadière, 48 cours Morand (1878). Favre Gaspard, cabaretier, “sur la digue près du pont Napoléon” (1853). Fourniaud Léonard, débitant de boissons, 100 rue Moncey (1865). Gabayet Jean, cabaretier, 52 place Reichstadt (1864). Gaillard Daniel, débitant de boissons, 66 rue de Cuire à la Croix-Rousse (1864). Garillon Alexandre, cafetier, au camp de Sathonay (1864). Gautier Valérie, limonadière, 1 place des Célestins (1857-1858). Germain Pierre et Audot André, café guignol, quartier des Brotteaux (1857). Gigoux Martin, théâtre guignol, 1 rue Saint-Louis (1875). Giraud, cafetier, 35 rue Ferrandière (1862). Giroud Barthélémy, théâtre guignol ambulant, à Tarare (1861). Giroud Pierre Marie, théâtre de marionnettes, Tarare (1860). Gory, débitant de boissons, Montchat (1872-1876). Goullion Jean-François remplaçant Lobry Frédéric, cafetier, passage de l’Argue (1852-1862). Graire Victor, salle de spectacles, 19 rue Vendôme (1858). Grangeon, cafetier, 4 rue du Chapeau-Rouge (1865). Grépat Jean-Louis, cafetier, Montplaisir (1865-1866). Grivoz Charles, restaurateur, Oullins (1883). Grosser, cafetier, 151 rue Madame (1865). Guilloz, cabaretier, rue de la Vigilance (1861).

    1 media

    Andriol Jean, cabaretier, 45 quai Fulchiron (1865). Aubignat Joseph, théâtre Guignol ambulant (1874). Barillot Etienne, limonadier, grande place de la Croix-Rousse (1852-1853). Barret Vincent, débitant de boissons, 121 grande rue Saint-Clair (1853-1876). Bauer Martin, cabaretier, 191 avenue des Martyrs (1857). Beau Pierre, cabaretier, 266 rue Vendôme (1859). Bellot Jean, théâtre Guignol dit du Caveau, place des Célestins (1872-1876). Berry François, débitant de boissons, à Saint-Fons (1876). Berthet Pierre, théâtre de marionnettes pour enfants, 15 rue d’Ivry (1873). Bertoche Ennemond, débitant de boissons, 6 rue de la Vigilance (1857-1865). Bertrand François, débitant de boissons, rue Saint-Pierre-de-Vaise (1862-1863). Besacier Antoine, théâtre de marionnettes pour enfants, 27 rue Masséna (1856). Bigard Jean-Claude, café-guignol, 134 rue Vendôme (1864). Blanc Antoine, débitant de boissons, 18 chemin de la Vitriolerie (1880). Blanchard Blaise, café Guignol, 1 rue Confort puis 38 passage de l’Argue (1852-1857). Bouchard Jean-Louis, cafetier, à Vénissieux (1883). Bouvier Claude, cafetier, 38 place de la mairie à Villeurbanne (1873). Bouvray, marchand de vins, au camp de Sathonay (1882). Brun, café-guignol, 44 passage de l’Argue (1857). Camaschella Joseph, maître d’hôtel et débitant de boissons, 39 rue Grolée (1879). Candy Auguste, théâtre-guignol, 2 rue des Forces puis 19 quai Joinville (1866-1868). Canonge Jean, débitant de boissons, dans les prés des Brotteaux (1854). Chabert, Grand Théâtre des Variétés, à la Croix-Rousse (1864). Chabot Pierre, théâtre ambulant dit “Théâtre des jeunes artistes”, boulevard de la Croix-Rousse (1859-1879). Chanu Joseph, théâtre Guignol dit du Caveau, place des Célestins (1863-1875). Charazy, marchand de vins, 175 avenue de Saxe (1878). Chazot Joseph, théâtre guignol, 121 grande rue Saint-Clair puis 23 rue de la Visitation à la Croix-Rousse (1866-1873). Cheney Jules, café-guignol “Le Bras d’Or”, 86 rue Mercière (1855). Chol, cabaretier, à Taluyers (1867). Colomb Ursanne, cafetier, 18 rue Saint-Alexandre (1857). Coudert Jean, débitant de boissons, camp de Sathonay (1876-1880). Crouzier Jean, débitant de boissons, 140 rue Vendôme (1877). Crozant Jean-Claude, limonadier, 2 rue de Marseille (1864). Dacheux, théâtre champêtre “genre guignol”, 15 chemin du Sacré-Coeur à la Guillotière (1853). Descours Louis, théâtre guignol à la Guillotière (1857). Doncieux Louis et Legrand Louis, théâtre guignol quartier Saint-Paul (1864). Doncieux François, théâtre guignol, 33 rue Clos-Suiphon (1875). Ducamp Jean-Baptiste, débitant de boissons, rue des Fours-à-chaux à Oullins (1883). Duchène Gabriel, au cabaret “Aux Poissons du Rhône”, quai du Prince impérial (1860). Durand, cafetier, 11 place Dumas-de-Loire (1858). Eliezer Jacques, 2 rue de Marseille puis place Reichstadt (18561873). Veuve Falguerolles, limonadière, 48 cours Morand (1878). Favre Gaspard, cabaretier, “sur la digue près du pont Napoléon” (1853). Fourniaud Léonard, débitant de boissons, 100 rue Moncey (1865). Gabayet Jean, cabaretier, 52 place Reichstadt (1864). Gaillard Daniel, débitant de boissons, 66 rue de Cuire à la Croix-Rousse (1864). Garillon Alexandre, cafetier, au camp de Sathonay (1864). Gautier Valérie, limonadière, 1 place des Célestins (1857-1858). Germain Pierre et Audot André, café guignol, quartier des Brotteaux (1857). Gigoux Martin, théâtre guignol, 1 rue Saint-Louis (1875). Giraud, cafetier, 35 rue Ferrandière (1862). Giroud Barthélémy, théâtre guignol ambulant, à Tarare (1861). Giroud Pierre Marie, théâtre de marionnettes, Tarare (1860). Gory, débitant de boissons, Montchat (1872-1876). Goullion Jean-François remplaçant Lobry Frédéric, cafetier, passage de l’Argue (1852-1862). Graire Victor, salle de spectacles, 19 rue Vendôme (1858). Grangeon, cafetier, 4 rue du Chapeau-Rouge (1865). Grépat Jean-Louis, cafetier, Montplaisir (1865-1866). Grivoz Charles, restaurateur, Oullins (1883). Grosser, cafetier, 151 rue Madame (1865). Guilloz, cabaretier, rue de la Vigilance (1861).

    Date

    1852-1883

    Cote

    4T180

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Théâtres et spectacles.
    • Cafés-concerts et spectacles.
    • Théâtres à la Guignol.
    • Dossiers de demande d'autorisation.
    • Andriol Jean, cabaretier, 45 quai Fulchiron (1865)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  5. Résultat n°5
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-fructidor an II

    Cote

    1Q722

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Commune de Chalier (Croix-Rousse).
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Commune de la Guillotière.

    2 lots 2 medias

    Commune de la Guillotière.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q724

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Commune de la Guillotière.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    2 lots 2 medias

    Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    an II

    Cote

    2Q52

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Canton de la Croix-Rousse.

    2 lots 2 medias

    Canton de la Croix-Rousse.

    Date

    an II

    Cote

    2Q76

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
    • Canton de la Croix-Rousse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    GILLET-GIRAUD.

    1 media

    GILLET-GIRAUD.

    Cote

    4244W189

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • GILLET-GIRAUD.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  11. Résultat n°11
    Erard-Laurencet.

    2 lots 2 medias

    Erard-Laurencet.

    Date

    an III

    Cote

    2Q210

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Erard-Laurencet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    Date

    frimaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q656

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Millery.

    2 lots 2 medias

    Millery.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q733

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Millery.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    GELAS André (alias GIRAUD)

    2 medias

    GELAS André (alias GIRAUD)

    Cote

    3335W29, 3335W15

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • GELAS André (alias GIRAUD)

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  15. Résultat n°15
    Gilibert-Grumion.

    2 lots 2 medias

    Gilibert-Grumion.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q829

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Gilibert-Grumion.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Ensemble du district.

    2 lots 2 medias

    Ensemble du district.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1Q869

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Ensemble du district.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

    Date

    1792-1800

    Cote

    1Q41

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Affaires générales.
    • Emigrés et condamnés.
    • Département.
    • Demandes de radiation des listes des émigrés et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Canton d'Anse.

    2 lots 2 medias

    Canton d'Anse.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q551

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Canton d'Anse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q468

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  21. Résultat n°21
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q738

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  22. Résultat n°22
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1091

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Campagne.
    • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  23. Résultat n°23
    Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q309

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  24. Résultat n°24
    Villié.

    2 lots 2 medias

    Villié.

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q757

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Villié.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    Chasselay.

    2 lots 2 medias

    Chasselay.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q730

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Chasselay.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre