Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Producteurs
  • 3
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Lieux
  • 1
Personnes
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 3
    • 3
Typologies
  • 3
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
G.

2 lots 2 medias

G.
Cote
42L180
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • G.
Résultat n°2
Dossiers n° 433-462.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 433-462.
Cote
42L124
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 433-462.
Résultat n°3
Dossiers n° 755-793.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 755-793.
Cote
42L134
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 755-793.