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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	G.	Cote 42L180	Date 1793-1794	Lieu FEURS (LOIRE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Commission de justice populaire de Feurs. Dossiers individuels. An II. G.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Dossiers n° 546-574.	Cote 42L128	Date 1793-1794	Lieu MORNANT (RHONE, FRANCE)	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers particuliers. Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II). Dossiers n° 546-574.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).	Cote 42L45	Date 1793	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers de l'armée lyonnaise. Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Ge-Guig.	Cote 42L77	Date 1793-1794	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire Affaires examinées par les trois commissions. Dossiers individuels. Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II). Ge-Guig.

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G.

Dossiers n° 546-574.

Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

Ge-Guig.