• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    G.

    2 lots 2 medias

    G.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L180

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • G.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    n° 151-200.

    2 lots 2 medias

    n° 151-200.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L170

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 151-200.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3
    Ge-Guig.

    2 lots 2 medias

    Ge-Guig.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L77

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Ge-Guig.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire