Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 6
Producteurs
  • 6
Sujets
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 6
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 6
    • 6
Typologies
  • 6
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
G.

2 lots 2 medias

G.
Cote
42L180
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • G.
Résultat n°2
Dossiers n° 1124-1157.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 1124-1157.
Cote
42L150
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1124-1157.
Résultat n°3
n° 32-109.

2 lots 2 medias

n° 32-109.
Cote
42L168
 Date
1793-1794
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 32-109.
Résultat n°4
Guil-K.

2 lots 2 medias

Guil-K.
Cote
42L78
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Guil-K.
Résultat n°5
Dossiers n° 225-237.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 225-237.
Cote
42L108
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 225-237.
Résultat n°6
Dossiers n° 321-339.

2 lots 2 medias

Dossiers n° 321-339.
Cote
42L113
 Date
1793-1794
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 321-339.