Assainissement
Date
1849-1882
Cote
7M481
-
Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...
- Terre agricole.
- Sols.
- Service hydraulique.
- Assainissement
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
1849-1882
7M481
PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
1679W 1-1679W5
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau
1963-1981
2221W18
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
1857-1866
7M480
PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
1887-1887
7M482
PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
1986-1990
3449W 1-3449W28
DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement/Bureau du développement rural
1965-1983
2564W 1-2564W125
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)
1869-1873
7M479
PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau
1976-1979
1360W 1-1360W13
PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section équipement
1951-1962
2221W1
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
1965-1994
3740W 1-3740W70
DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)
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