INSTITUTION MONASTIQUE

Résultat n°1

1 media
1684-1690.

Date

1684-1690

Cote

48H854
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Bellecombe (Isère).
- Biens propres.
- Terriers.
- 1684-1690.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°2

1 media
1616. Copie de l'inventaire précédent.

Date

1616

Cote

48H1837
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie des Échelles (Savoie).
- Inventaires.
- 1616. Copie de l'inventaire précédent.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°3

1 media
1707-1734.

Date

1707-1734

Cote

48H119
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Généralités.
- Papiers personnels.
- 1707-1734.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°4

1 media
XVIe siècle.

Date

XVIe siècle

Cote

48H906
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Bellecombe (Isère).
- La Chal.
- Terriers.
- XVIe siècle.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°5

1 media
Droit de tâche.

Date

1453

Cote

48H1144
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Bugney (Allier).
- Membre d'Anglure.
- Droit de tâche.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°6

1 media
Statuts.

Date

XVIIe siècle

Cote

6H16
- Contexte : 6H - Cordeliers de Villefranche
- Spirituel.
- Statuts.
Producteur :

Cordeliers de Villefranche
Résultat n°7

1 media
Volume 4.

Date

XVIIIe Siècle

Cote

48H4
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Généralités.
- Inventaire des titres des commanderies (7 vol.).
- Volume 4.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°8

1 media
1734.

Date

1734

Cote

48H1077
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie des Bordes (Cher).
- Terriers et lièves.
- Chapotte.
- 1734.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

Date

27 frimaire an II-28 floréal an III

Cote

1Q1078
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Créances nationales.
- Biens de seconde origine.
- District de Lyon-Ville.
- Enregistrement des déclarations de créances et des...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°10

1 media
Visites.

Date

1682-1733

Cote

48H2525
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Puy-de-Noix (Corrèze).
- Biens propres.
- Visites.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°11

2 lots 2 medias
Mornant.

Date

an II-an III

Cote

1Q1144
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux postérieurs au séquestre.
- District de Lyon-Campagne.
- Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
- Mornant.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°12

1 media
Arrêt du conseil autorisant le prieuré à faire des coupes de bois.

Date

1763

Cote

2H/37
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Administration et comptabilité.
- Arrêt du conseil autorisant le prieuré à faire des...
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°13

1 media
Comptes rendus par le syndic du couvent.

Date

1783-1790

Cote

3H/58
- Contexte : 3H - Dominicains de Lyon
- Temporel.
- Administration.
- Comptes rendus par le syndic du couvent.
Producteur :

DOMINICAINS DE LYON
Résultat n°14

2 lots 2 medias
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

Date

an XI-1807

Cote

2Q91
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de la direction.
- Administration du séquestre des biens.
- Biens réservés.
- Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°15

1 media
1514-1519.

Date

1514-1519

Cote

48H2263
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Montbrison (Loire).
- Biens propres.
- Terriers.
- 1514-1519.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°16

1 media
1656-1660.

Date

1656-1660

Cote

48H285
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Généralités.
- Comptabilité.
- Registres de comptes, pièces justificatives.
- 1656-1660.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°17

1 media
Pouilleux-en-Dombes (commune de Reyrieux).

Date

1490-1516

Cote

3H/84
- Contexte : 3H - Dominicains de Lyon
- Temporel.
- Pensions.
- Pouilleux-en-Dombes (commune de Reyrieux).
Producteur :

DOMINICAINS DE LYON
Résultat n°18

1 media
1656-1657.

Date

1656-1657

Cote

48H1684
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Devesset (Ardèche).
- Biens propres.
- Terriers.
- 1656-1657.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°19

2 lots 2 medias
An II.

Date

an II

Cote

1Q1222
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Contentieux.
- Décisions et correspondance relatives au contentieux...
- An II.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°20

2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Organisation du séquestre.
- Etablissement du séquestre.
- District de Lyon-Ville.
- Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
- Canton de la Convention.
- Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°21

1 media
Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

Date

XVIIIe Siècle

Cote

48H1181
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Bugney (Allier).
- Titres communs.
- Plans.
- Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas,...
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°22

1 media
1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

Date

1505-1523

Cote

48H2663
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Saint-Georges de Lyon (Rhône).
- Membre de Tirieu.
- Terriers et lièves.
- 1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée...
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°23

1 media
1367-1369.

Date

1367-1369

Cote

48H3185
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Verrières (Loire).
- Biens propres.
- Terriers et lièves.
- 1367-1369.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°24

1 media
Liève.

Date

1574-1577

Cote

48H1294
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Chambéry (Savoie).
- Biens propres.
- Liève.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°25

1 media
Membre de Ségur.

Date

1252-1313

Cote

48H2403
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Montferrand (Puy-de-Dôme).
- Membre de Ségur.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°26

1 media
1654-1655. Autre expédition du même terrier.

Date

1654-1655

Cote

48H2288
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Montbrison (Loire).
- Biens propres.
- Terriers.
- 1654-1655. Autre expédition du même terrier.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°27

2 lots 2 medias
Biens de première origine.

Date

1790-an X

Cote

2Q226
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Lyon.
- Administration de séquestre des biens.
- Baux de biens nationaux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Division de l'Ouest.
- Biens de première origine.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°28

2 lots 2 medias
District de Villefranche.

Date

an IV-an VII

Cote

1Q62
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Estimations.
- Experts, nomination et prestation de serment.
- Nominations.
- District de Villefranche.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°29

2 lots 2 medias
Clergé du diocèse de Lyon.

Date

1791-an IV

Cote

1Q1049
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Administration du séquestre des biens.
- Créances nationales.
- Biens de première origine.
- Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
- Clergé du diocèse de Lyon.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°30

1 media
1762.

Date

1762

Cote

48H578
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Généralités.
- Comptabilité.
- Registres de comptes, pièces justificatives.
- 1762.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°31

2 lots 2 medias
Tarare.

Date

novembre 1791

Cote

1Q319
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Vente de biens nationaux.
- Adjudications.
- Ventes aux municipalités.
- District de Villefranche (classées par canton).
- Tarare.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°32

2 lots 3 medias
Vincent François de Poix de Marcereux.

Date

1700-1710

Cote

48H93/08
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Généralités.
- Preuves.
- Registres des preuves et arbres généalogiques.
- Chevaliers reçus entre 1700 et 1710.
- Arbres généalogiques extraits du registre.
- Vincent François de Poix de Marcereux.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°33

2 lots 3 medias
Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

Date

1656-1699

Cote

48H92/17
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Généralités.
- Preuves.
- Registres des preuves et arbres généalogiques.
- Chevaliers reçus entre 1656 et 1699.
- Arbres généalogiques extraits du registre.
- Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°34

1 media
1720-1738.

Date

1720-1738

Cote

48H3421
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie du Vivier (Creuse) et de Farges (Cher).
- Farges.
- Terriers.
- 1720-1738.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°35

1 media
1758-1759. Suite du dossier précédent.

Date

1758-1759

Cote

48H1046
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie des Bordes (Cher).
- Dîmes.
- Procédures.
- 1758-1759. Suite du dossier précédent.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°36

1 media
Titres de propriété du prieuré à Sathonay.

Date

1315-1761

Cote

2H/108
- Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
- Temporel.
- Propriétés hors de Lyon.
- Vaulx-en-Velin.
- Directe.
- Titres de propriété du prieuré à Sathonay.
Producteur :

Prieuré de la Platière
Résultat n°37

1 media
1585-1768.

Date

1585-1768

Cote

48H981
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Bellecombe (Isère).
- Membre de Vourey.
- Reconnaissances, procédures.
- 1585-1768.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°38

1 media
Clercs de Saint-Viateur.

Date

1829-1880

Cote

6V11
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés d'hommes.
- Enseignants.
- Clercs de Saint-Viateur.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°39

1 media
1547-1640.

Date

1547-1640

Cote

48H1364
- Contexte : 48H - Ordre de Malte
- Commanderies.
- Commanderie de Chanonat (Puy-de-Dôme).
- Membre de Bessamorel.
- Lièves.
- 1547-1640.
Producteur :

Ordre de Malte
Résultat n°40

1 media
Basse-cour du château, prise d'eau près du château, courtil du Plat, bois d'Ulmont, terres de la Madeleine, la Giromayère, le Vintain, Thorigny, bois de Montmartin, bois de Condamine.

Date

1246-1770

Cote

1H419
- Contexte : 1H - Abbaye de Savigny
- Dépendances de l'abbaye.
- Diocèse de Lyon.
- Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
- Titres de propriété et directe.
- Fonds situés à Montrottier.
- Basse-cour du château, prise d'eau près du château,...
Producteur :

Abbaye de Savigny.

Résultats de la recherche

1684-1690.

Date

Cote

Producteur :

1616. Copie de l'inventaire précédent.

Date

Cote

Producteur :

1707-1734.

Date

Cote

Producteur :

XVIe siècle.

Date

Cote

Producteur :

Droit de tâche.

Date

Cote

Producteur :

Statuts.

Date

Cote

Producteur :

Volume 4.

Date

Cote

Producteur :

1734.

Date

Cote

Producteur :

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

Date

Cote

Producteur :

Visites.

Date

Cote

Producteur :

Mornant.

Date

Cote

Producteur :

Arrêt du conseil autorisant le prieuré à faire des coupes de bois.

Date

Cote

Producteur :

Comptes rendus par le syndic du couvent.

Date

Cote

Producteur :

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

Date

Cote

Producteur :

1514-1519.

Date

Cote

Producteur :

1656-1660.

Date

Cote

Producteur :

Pouilleux-en-Dombes (commune de Reyrieux).

Date

Cote

Producteur :

1656-1657.

Date

Cote

Producteur :

An II.

Date

Cote

Producteur :

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

Cote