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  1. Résultat n°1
    Catalogue des livres de la bibliothèque des Carmes.

    1 media

    Catalogue des livres de la bibliothèque des Carmes.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    11H41

    • Contexte : 11H - Grands Carmes des Terreaux
    • Temporel.
    • Mobilier.
    • Catalogue des livres de la bibliothèque des Carmes.

    Producteur :

    Grands Carmes des Terreaux (Lyon, Rhône, France)

  2. Résultat n°2
    1684-1690.

    1 media

    1684-1690.

    Date

    1684-1690

    Cote

    48H854

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1684-1690.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  3. Résultat n°3
    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    1 media

    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Date

    1616

    Cote

    48H1837

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie des Échelles (Savoie).
    • Inventaires.
    • 1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  4. Résultat n°4
    1707-1734.

    1 media

    1707-1734.

    Date

    1707-1734

    Cote

    48H119

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Papiers personnels.
    • 1707-1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  5. Résultat n°5
    XVIe siècle.

    1 media

    XVIe siècle.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    48H906

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • La Chal.
    • Terriers.
    • XVIe siècle.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  6. Résultat n°6
    Droit de tâche.

    1 media

    Droit de tâche.

    Date

    1453

    Cote

    48H1144

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Membre d'Anglure.
    • Droit de tâche.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  7. Résultat n°7
    Statuts.

    1 media

    Statuts.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    6H16

    • Contexte : 6H - Cordeliers de Villefranche
    • Spirituel.
    • Statuts.

    Producteur :

    Cordeliers de Villefranche

  8. Résultat n°8
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H4

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Inventaire des titres des commanderies (7 vol.).
    • Volume 4.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  9. Résultat n°9
    Rue Mercière.

    1 media

    Rue Mercière.

    Date

    1574-1750

    Cote

    27H200

    • Contexte : 27H - Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains
    • Temporel.
    • Propriétés.
    • Lyon.
    • Autres quartiers de Lyon.
    • Rue Mercière.

    Producteur :

    Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains (Lyon, Rhône, France)

  10. Résultat n°10
    1734.

    1 media

    1734.

    Date

    1734

    Cote

    48H1077

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie des Bordes (Cher).
    • Terriers et lièves.
    • Chapotte.
    • 1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  11. Résultat n°11
    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    Date

    27 frimaire an II-28 floréal an III

    Cote

    1Q1078

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Enregistrement des déclarations de créances et des…

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Visites.

    1 media

    Visites.

    Date

    1682-1733

    Cote

    48H2525

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Puy-de-Noix (Corrèze).
    • Biens propres.
    • Visites.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  13. Résultat n°13
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1144

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Arrêt du conseil autorisant le prieuré à faire des coupes de bois.

    1 media

    Arrêt du conseil autorisant le prieuré à faire des coupes de bois.

    Date

    1763

    Cote

    2H/37

    • Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
    • Temporel.
    • Administration et comptabilité.
    • Arrêt du conseil autorisant le prieuré à faire des…

    Producteur :

    Prieuré de la Platière

  15. Résultat n°15
    Comptes rendus par le syndic du couvent.

    1 media

    Comptes rendus par le syndic du couvent.

    Date

    1783-1790

    Cote

    3H/58

    • Contexte : 3H - Dominicains de Lyon
    • Temporel.
    • Administration.
    • Comptes rendus par le syndic du couvent.

    Producteur :

    DOMINICAINS DE LYON

  16. Résultat n°16
    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    2 lots 2 medias

    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2Q91

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens réservés.
    • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,…

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    1514-1519.

    1 media

    1514-1519.

    Date

    1514-1519

    Cote

    48H2263

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1514-1519.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  18. Résultat n°18
    1656-1660.

    1 media

    1656-1660.

    Date

    1656-1660

    Cote

    48H285

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1656-1660.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  19. Résultat n°19
    Pouilleux-en-Dombes (commune de Reyrieux).

    1 media

    Pouilleux-en-Dombes (commune de Reyrieux).

    Date

    1490-1516

    Cote

    3H/84

    • Contexte : 3H - Dominicains de Lyon
    • Temporel.
    • Pensions.
    • Pouilleux-en-Dombes (commune de Reyrieux).

    Producteur :

    DOMINICAINS DE LYON

  20. Résultat n°20
    1656-1657.

    1 media

    1656-1657.

    Date

    1656-1657

    Cote

    48H1684

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Devesset (Ardèche).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1656-1657.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  21. Résultat n°21
    An II.

    2 lots 2 medias

    An II.

    Date

    an II

    Cote

    1Q1222

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux…
    • An II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  22. Résultat n°22
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires…
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,…

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  23. Résultat n°23
    Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

    1 media

    Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas, Bardon et Trevol.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H1181

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Titres communs.
    • Plans.
    • Plans des terres et seigneuries de Tournis, Pontenas,…

    Producteur :

    Ordre de Malte

  24. Résultat n°24
    1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

    1 media

    1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée par Bruyères.

    Date

    1505-1523

    Cote

    48H2663

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Georges de Lyon (Rhône).
    • Membre de Tirieu.
    • Terriers et lièves.
    • 1505-1523. Copie du terrier précédent, collationnée…

    Producteur :

    Ordre de Malte

  25. Résultat n°25
    1367-1369.

    1 media

    1367-1369.

    Date

    1367-1369

    Cote

    48H3185

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Verrières (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers et lièves.
    • 1367-1369.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  26. Résultat n°26
    Liève.

    1 media

    Liève.

    Date

    1574-1577

    Cote

    48H1294

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Chambéry (Savoie).
    • Biens propres.
    • Liève.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  27. Résultat n°27
    Membre de Ségur.

    1 media

    Membre de Ségur.

    Date

    1252-1313

    Cote

    48H2403

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Montferrand (Puy-de-Dôme).
    • Membre de Ségur.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  28. Résultat n°28
    1654-1655. Autre expédition du même terrier.

    1 media

    1654-1655. Autre expédition du même terrier.

    Date

    1654-1655

    Cote

    48H2288

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1654-1655. Autre expédition du même terrier.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  29. Résultat n°29
    Biens de première origine.

    2 lots 2 medias

    Biens de première origine.

    Date

    1790-an X

    Cote

    2Q226

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Division de l'Ouest.
    • Biens de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  30. Résultat n°30
    District de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    1Q62

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Experts, nomination et prestation de serment.
    • Nominations.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  31. Résultat n°31
    Clergé du diocèse de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Clergé du diocèse de Lyon.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q1049

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Clergé du diocèse de Lyon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  32. Résultat n°32
    1762.

    1 media

    1762.

    Date

    1762

    Cote

    48H578

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1762.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  33. Résultat n°33
    Entre l'abbaye et plusieurs particuliers.

    1 media

    Entre l'abbaye et plusieurs particuliers.

    Date

    XVIIe s.-1778.

    Cote

    27H276

    • Contexte : 27H - Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains
    • Temporel.
    • Propriétés.
    • Fleurieu-sur-Saône.
    • Procès en matière de directe.
    • Entre l'abbaye et plusieurs particuliers.

    Producteur :

    Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains (Lyon, Rhône, France)

  34. Résultat n°34
    Tarare.

    2 lots 2 medias

    Tarare.

    Date

    novembre 1791

    Cote

    1Q319

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux municipalités.
    • District de Villefranche (classées par canton).
    • Tarare.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  35. Résultat n°35
    "Mémoire des bienfaits faits par Charlemagne aux églises et monastères de la région notamment à l'abbaye de Saint-Pierre où est enterré le corps de Saint-Emmenond"

    1 media

    "Mémoire des bienfaits faits par Charlemagne aux églises et monastères de la région notamment à l'abbaye de Saint-Pierre où est enterré le corps de Saint-Emmenond"

    Date

    treizième siècle

    Cote

    27H2/1

    • Contexte : 27H - Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains
    • Privilèges et droits honorifiques.
    • Privilèges.
    • "Mémoire des bienfaits faits par Charlemagne aux églises…

    Producteur :

    Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains (Lyon, Rhône, France)

  36. Résultat n°36
    Quartier de la Déserte.

    1 media

    Quartier de la Déserte.

    Date

    1372-1706

    Cote

    27H311

    • Contexte : 27H - Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains
    • Temporel.
    • Rentes et pensions.
    • Pensions foncières.
    • Lyon.
    • Titres des pensions appartenant à l'abbaye.
    • Quartier de la Déserte.

    Producteur :

    Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains (Lyon, Rhône, France)

  37. Résultat n°37
    Vincent François de Poix de Marcereux.

    2 lots 3 medias

    Vincent François de Poix de Marcereux.

    Date

    1700-1710

    Cote

    48H93/08

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Preuves.
    • Registres des preuves et arbres généalogiques.
    • Chevaliers reçus entre 1700 et 1710.
    • Arbres généalogiques extraits du registre.
    • Vincent François de Poix de Marcereux.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  38. Résultat n°38
    Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

    2 lots 3 medias

    Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

    Date

    1656-1699

    Cote

    48H92/17

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Preuves.
    • Registres des preuves et arbres généalogiques.
    • Chevaliers reçus entre 1656 et 1699.
    • Arbres généalogiques extraits du registre.
    • Joseph de Doin de Maréchal de La Valdizère.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  39. Résultat n°39
    1720-1738.

    1 media

    1720-1738.

    Date

    1720-1738

    Cote

    48H3421

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie du Vivier (Creuse) et de Farges (Cher).
    • Farges.
    • Terriers.
    • 1720-1738.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  40. Résultat n°40
    1758-1759. Suite du dossier précédent.

    1 media

    1758-1759. Suite du dossier précédent.

    Date

    1758-1759

    Cote

    48H1046

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie des Bordes (Cher).
    • Dîmes.
    • Procédures.
    • 1758-1759. Suite du dossier précédent.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  41. Résultat n°41
    Titres de propriété du prieuré à Sathonay.

    1 media

    Titres de propriété du prieuré à Sathonay.

    Date

    1315-1761

    Cote

    2H/108

    • Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
    • Temporel.
    • Propriétés hors de Lyon.
    • Vaulx-en-Velin.
    • Directe.
    • Titres de propriété du prieuré à Sathonay.

    Producteur :

    Prieuré de la Platière

  42. Résultat n°42
    1585-1768.

    1 media

    1585-1768.

    Date

    1585-1768

    Cote

    48H981

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • Membre de Vourey.
    • Reconnaissances, procédures.
    • 1585-1768.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  43. Résultat n°43
    Clercs de Saint-Viateur.

    1 media

    Clercs de Saint-Viateur.

    Date

    1829-1880

    Cote

    6V11

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés d'hommes.
    • Enseignants.
    • Clercs de Saint-Viateur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  44. Résultat n°44
    1629-1784.

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    1629-1784.

    Date

    1629-1784

    Cote

    11H82

    • Contexte : 11H - Grands Carmes des Terreaux
    • Temporel.
    • Rentes et pensions.
    • Rentes et pensions actives foncières.
    • Titres de pensions dues aux carmes en divers quartiers…
    • 1629-1784.

    Producteur :

    Grands Carmes des Terreaux (Lyon, Rhône, France)

  45. Résultat n°45
    1547-1640.

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    1547-1640.

    Date

    1547-1640

    Cote

    48H1364

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Chanonat (Puy-de-Dôme).
    • Membre de Bessamorel.
    • Lièves.
    • 1547-1640.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  46. Résultat n°46
    Basse-cour du château, prise d'eau près du château, courtil du Plat, bois d'Ulmont, terres de la Madeleine, la Giromayère, le Vintain, Thorigny, bois de Montmartin, bois de Condamine.

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    Basse-cour du château, prise d'eau près du château, courtil du Plat, bois d'Ulmont, terres de la Madeleine, la Giromayère, le Vintain, Thorigny, bois de Montmartin, bois de Condamine.

    Date

    1246-1770

    Cote

    1H419

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny
    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
    • Titres de propriété et directe.
    • Fonds situés à Montrottier.
    • Basse-cour du château, prise d'eau près du château,…

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  47. Résultat n°47
    1721-1722.

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    1721-1722.

    Date

    1721-1722

    Cote

    48H2866

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
    • Membre de Saint-Sauveur.
    • Terriers et liève.
    • 1721-1722.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  48. Résultat n°48
    1690.

    1 media

    1690.

    Date

    1690

    Cote

    48H1197

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Carlat (Cantal).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • Terriers des membres d'Ortigier, de l'hôpital Barbary,…
    • 1690.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  49. Résultat n°49
    Saint-Just.

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    Saint-Just.

    Date

    1790-1796

    Cote

    1Q72

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district…
    • District de Lyon-Ville.
    • Biens de première origine (classés par paroisse).
    • Saint-Just.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  50. Résultat n°50
    1776-1777.

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    1776-1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    48H637

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1776-1777.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  51. Résultat n°51
    Saint-Laurent-de-Chamousset.

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    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q101

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district…
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  52. Résultat n°52
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    an II

    Cote

    1Q915

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  53. Résultat n°53
    XIIIe siècle-1740.

    1 media

    XIIIe siècle-1740.

    Date

    XIIIe Siècle-1740

    Cote

    48H1242

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Celles (Cantal).
    • Acquisitions, cessions, reconnaissances, rentes, procédure.
    • XIIIe siècle-1740.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  54. Résultat n°54
    Tabard-Turin.

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    Tabard-Turin.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q845

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Tabard-Turin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  55. Résultat n°55
    Sainte-Colombe.

    2 lots 2 medias

    Sainte-Colombe.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q862

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et…
    • Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  56. Résultat n°56
    Réunion de l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois.

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    Réunion de l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois.

    Date

    1774-1777

    Cote

    48H80

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Affaires générales.
    • Réunion de l'ordre de Saint-Antoine-de-Viennois.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  57. Résultat n°57
    Autres extraits du même terrier.

    1 media

    Autres extraits du même terrier.

    Date

    1603-1607

    Cote

    48H2884

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
    • Membre du Laris.
    • Terriers et liève.
    • Autres extraits du même terrier.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  58. Résultat n°58
    1303. Autre vidimus.

    1 media

    1303. Autre vidimus.

    Date

    1303

    Cote

    48H1554

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Chazelles (Loire).
    • Membre de Sauzy.
    • Juridiction.
    • 1303. Autre vidimus.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  59. Résultat n°59
    1335-1379.

    1 media

    1335-1379.

    Date

    1335-1379

    Cote

    48H2251

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1335-1379.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  60. Résultat n°60
    Brullioles.

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    Brullioles.

    Date

    1307

    Cote

    1H280

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny
    • Temporel.
    • Titres de propriété et directe.
    • Brullioles.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  61. Résultat n°61
    1526-1528.

    1 media

    1526-1528.

    Date

    1526-1528

    Cote

    48H2890

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
    • Membre de Montfalcon.
    • Terriers et liève.
    • 1526-1528.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  62. Résultat n°62
    1511-1541.

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    1511-1541.

    Date

    1511-1541

    Cote

    48H2839

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Saint-Paul-lès-Romans (Drôme).
    • Biens propres.
    • Terriers et liève.
    • 1511-1541.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  63. Résultat n°63
    Canton du Bois-d'Oingt.

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    Canton du Bois-d'Oingt.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q554

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Canton du Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  64. Résultat n°64
    Première partie.

    2 lots 542 medias

    Première partie.

    Date

    1680-1685

    Cote

    48H91/01

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Preuves.
    • Registres des preuves et arbres généalogiques.
    • Chevaliers reçus entre 1680 et 1685.
    • Première partie.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  65. Résultat n°65
    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Date

    1793-an II

    Cote

    2Q269

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  66. Résultat n°66
    Vachon-Zuphy.

    2 lots 2 medias

    Vachon-Zuphy.

    Date

    an III

    Cote

    2Q213

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses…
    • Vachon-Zuphy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  67. Résultat n°67
    Sainte-Colombe.

    2 lots 2 medias

    Sainte-Colombe.

    Date

    1790-1797

    Cote

    1Q98

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district…
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de première origine (classés par cantons).
    • Sainte-Colombe.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  68. Résultat n°68
    Demandes de secours du roi ; pose de la première pierre.

    1 media

    Demandes de secours du roi ; pose de la première pierre.

    Date

    1714-1720

    Cote

    27H60

    • Contexte : 27H - Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains
    • Temporel.
    • Bâtiments et mobilier.
    • Construction des nouveaux bâtiments de l'abbaye.
    • Demandes de secours du roi ; pose de la première pierre.

    Producteur :

    Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains (Lyon, Rhône, France)

  69. Résultat n°69
    N°14-15.

    1 media

    N°14-15.

    Cote

    27H161/C

    • Contexte : 27H - Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains
    • Temporel.
    • Terriers et lièves.
    • Cartes terristes.
    • N°14-15.

    Producteur :

    Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains (Lyon, Rhône, France)

  70. Résultat n°70
    Successions.

    1 media

    Successions.

    Date

    1734-1780

    Cote

    27H568

    • Contexte : 27H - Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains
    • Dépendances de l'abbaye.
    • Prieuré de Morancé.
    • Juridiction.
    • Juridiction gracieuse.
    • Successions.

    Producteur :

    Abbaye de Saint-Pierre-les-Nonnains (Lyon, Rhône, France)

  71. Résultat n°71
    1643-1660.

    1 media

    1643-1660.

    Date

    1643-1660

    Cote

    48H2077

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Mâcon (Saône-et-Loire).
    • Membre de Launay.
    • Terriers.
    • 1643-1660.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  72. Résultat n°72
    1542.

    1 media

    1542.

    Date

    1542

    Cote

    48H1244

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Celles (Cantal).
    • Terriers.
    • 1542.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  73. Résultat n°73
    1579-1586.

    1 media

    1579-1586.

    Date

    1579-1586

    Cote

    48H1421

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Charrières (Creuse).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1579-1586.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  74. Résultat n°74
    1610.

    1 media

    1610.

    Date

    1610

    Cote

    48H1033

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Blaudeix (Creuse).
    • Terriers.
    • 1610.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  75. Résultat n°75
    1616-1623.

    1 media

    1616-1623.

    Date

    1616-1623

    Cote

    48H3205

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Verrières (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers et lièves.
    • 1616-1623.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  76. Résultat n°76
    n° 94-186.

    2 lots 2 medias

    n° 94-186.

    Date

    5 fructidor an III-28 fructidor an III

    Cote

    1Q394

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Vente de biens nationaux.
    • Adjudications.
    • Ventes aux particuliers.
    • Districts.
    • District de Villefranche.
    • Ventes réalisées en application des lois 12,15, et…
    • n° 94-186.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  77. Résultat n°77
    Saint-Paul.

    2 lots 2 medias

    Saint-Paul.

    Date

    1791-1795

    Cote

    1Q146

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts…
    • Vente de biens nationaux.
    • Affiches de vente.
    • District de Lyon-Ville.
    • Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse).
    • Saint-Paul.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  78. Résultat n°78
    Réparations du château, droit de guet et garde.

    1 media

    Réparations du château, droit de guet et garde.

    Date

    1451-1499

    Cote

    1H415

    • Contexte : 1H - Abbaye de Savigny
    • Dépendances de l'abbaye.
    • Diocèse de Lyon.
    • Montrottier : prieuré, cure, juridiction temporelle.
    • Droits seigneuriaux.
    • Réparations du château, droit de guet et garde.

    Producteur :

    Abbaye de Savigny.

  79. Résultat n°79
    XIIIe siècle.

    1 media

    XIIIe siècle.

    Date

    XIIIe Siècle

    Cote

    48H2520

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Pontvieux (Puy-de-Dôme).
    • Titres communs.
    • Censier et liève.
    • XIIIe siècle.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  80. Résultat n°80
    1751-1785.

    1 media

    1751-1785.

    Date

    1751-1785

    Cote

    48H1171

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Titres communs.
    • Visites. Inventaires.
    • 1751-1785.

    Producteur :

    Ordre de Malte