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  1. Résultat n°1
    1684-1690.

    1 media

    1684-1690.

    Date

    1684-1690

    Cote

    48H854

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1684-1690.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  2. Résultat n°2
    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    1 media

    1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Date

    1616

    Cote

    48H1837

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie des Échelles (Savoie).
    • Inventaires.
    • 1616. Copie de l'inventaire précédent.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  3. Résultat n°3
    1707-1734.

    1 media

    1707-1734.

    Date

    1707-1734

    Cote

    48H119

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Papiers personnels.
    • 1707-1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  4. Résultat n°4
    XVIe siècle.

    1 media

    XVIe siècle.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    48H906

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Bellecombe (Isère).
    • La Chal.
    • Terriers.
    • XVIe siècle.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  5. Résultat n°5
    Droit de tâche.

    1 media

    Droit de tâche.

    Date

    1453

    Cote

    48H1144

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Bugney (Allier).
    • Membre d'Anglure.
    • Droit de tâche.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  6. Résultat n°6
    Statuts.

    1 media

    Statuts.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    6H16

    • Contexte : 6H - Cordeliers de Villefranche
    • Spirituel.
    • Statuts.

    Producteur :

    Cordeliers de Villefranche

  7. Résultat n°7
    Volume 4.

    1 media

    Volume 4.

    Date

    XVIIIe Siècle

    Cote

    48H4

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Inventaire des titres des commanderies (7 vol.).
    • Volume 4.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  8. Résultat n°8
    1734.

    1 media

    1734.

    Date

    1734

    Cote

    48H1077

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie des Bordes (Cher).
    • Terriers et lièves.
    • Chapotte.
    • 1734.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  9. Résultat n°9
    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

    Date

    27 frimaire an II-28 floréal an III

    Cote

    1Q1078

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Enregistrement des déclarations de créances et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Visites.

    1 media

    Visites.

    Date

    1682-1733

    Cote

    48H2525

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Puy-de-Noix (Corrèze).
    • Biens propres.
    • Visites.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  11. Résultat n°11
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1144

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Baux de biens nationaux.
    • Baux postérieurs au séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Arrêt du conseil autorisant le prieuré à faire des coupes de bois.

    1 media

    Arrêt du conseil autorisant le prieuré à faire des coupes de bois.

    Date

    1763

    Cote

    2H/37

    • Contexte : 2H - Prieuré de la Platière
    • Temporel.
    • Administration et comptabilité.
    • Arrêt du conseil autorisant le prieuré à faire des...

    Producteur :

    Prieuré de la Platière

  13. Résultat n°13
    Comptes rendus par le syndic du couvent.

    1 media

    Comptes rendus par le syndic du couvent.

    Date

    1783-1790

    Cote

    3H/58

    • Contexte : 3H - Dominicains de Lyon
    • Temporel.
    • Administration.
    • Comptes rendus par le syndic du couvent.

    Producteur :

    DOMINICAINS DE LYON

  14. Résultat n°14
    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    2 lots 2 medias

    Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    2Q91

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Biens réservés.
    • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    1514-1519.

    1 media

    1514-1519.

    Date

    1514-1519

    Cote

    48H2263

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Montbrison (Loire).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1514-1519.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  16. Résultat n°16
    1656-1660.

    1 media

    1656-1660.

    Date

    1656-1660

    Cote

    48H285

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptes, pièces justificatives.
    • 1656-1660.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  17. Résultat n°17
    Pouilleux-en-Dombes (commune de Reyrieux).

    1 media

    Pouilleux-en-Dombes (commune de Reyrieux).

    Date

    1490-1516

    Cote

    3H/84

    • Contexte : 3H - Dominicains de Lyon
    • Temporel.
    • Pensions.
    • Pouilleux-en-Dombes (commune de Reyrieux).

    Producteur :

    DOMINICAINS DE LYON

  18. Résultat n°18
    1656-1657.

    1 media

    1656-1657.

    Date

    1656-1657

    Cote

    48H1684

    • Contexte : 48H - Ordre de Malte
    • Commanderies.
    • Commanderie de Devesset (Ardèche).
    • Biens propres.
    • Terriers.
    • 1656-1657.

    Producteur :

    Ordre de Malte

  19. Résultat n°19
    An II.

    2 lots 2 medias

    An II.

    Date

    an II

    Cote

    1Q1222

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Contentieux.
    • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
    • An II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre