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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes électorales (18 octobre 1902).

1 media

Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes électorales (18 octobre 1902).
Cote
404J30
 Date
1902
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes...
Résultat n°2
Dossiers suivis par le Parquet général.

1 media

Dossiers suivis par le Parquet général.
Cote
4584W 1-4584W20
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.