Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 1
  • 2
Typologies
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Jury d'Assises.

1 media

Cote
5739W39
Date
1958-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

  • Jury d'Assises.
Résultat n°2
Justice, fonds de la Préfecture.

1 media

Cote
U 1-U1432
Date
1791-1955
Lieu
LYON, AMPLEPUIS, GIVORS, TARARE, THIZY, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, L'ARBRESLE, COURS-LA-VILLE, ROANNE, CHARLIEU, CHAUFFAILLES
Type de document
AFFICHE, BUDGET, CIRCULAIRE, LISTE ELECTORALE, LISTE NOMINATIVE, MEMOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL D'ELECTION, REGISTRE, STATISTIQUE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.