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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

1 media

Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

Date

1750

Cote

1E1286

Résultat n°2
Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

1 media

Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

Date

1783

Cote

1E1274

Résultat n°3
Reconnaissances.

1 media

Reconnaissances.

Date

1377-1741

Cote

1E1276

Résultat n°4
Contre Michel Valat, marchand drapier.

1 media

Contre Michel Valat, marchand drapier.

Date

1758

Cote

1E1291

Résultat n°5
Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

1 media

Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

Date

1754

Cote

1E1289

Résultat n°6
Contre Pierre Tercel, meunier.

1 media

Contre Pierre Tercel, meunier.

Date

1750-1751

Cote

1E1287

Résultat n°7
Contre Antoine Guichard, cordonnier.

1 media

Contre Antoine Guichard, cordonnier.

Date

1766-1768

Cote

1E1295

Résultat n°8
1766-1770

1 media

1766-1770

Date

1766-1770

Cote

1E1297

Résultat n°9
Contre Sébastien Buyat, marchand.

1 media

Contre Sébastien Buyat, marchand.

Date

1752

Cote

1E1288

Résultat n°10
Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

1 media

Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

Date

1748

Cote

1E1281

Résultat n°11
Plans.

1 media

Plans.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1E1301

Résultat n°12
Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

1 media

Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

Date

1548

Cote

1E1269

Résultat n°13
Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

1 media

Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

Date

1494

Cote

1E1268

Résultat n°14
Extrait du compte des revenus de Montluel.

1 media

Extrait du compte des revenus de Montluel.

Date

1340-1341

Cote

1E1266

Résultat n°15
Extrait des vérifications du fief de Montluel.

1 media

Extrait des vérifications du fief de Montluel.

Date

1764

Cote

1E1273

Résultat n°16
Contre plusieurs particuliers.

1 media

Contre plusieurs particuliers.

Date

1767-1783

Cote

1E1299

Résultat n°17
Contre Jean Saillard, marchand.

1 media

Contre Jean Saillard, marchand.

Date

1749

Cote

1E1283

Résultat n°18
Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

1 media

Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

Date

1745

Cote

1E1272

Résultat n°19
Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

1 media

Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

Date

1750

Cote

1E1285

Résultat n°20
Contre Jean Tournachon, marchand.

1 media

Contre Jean Tournachon, marchand.

Date

1749

Cote

1E1284