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  1. Résultat n°1
    Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

    1 media

    Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

    Date

    1750

    Cote

    1E1286

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres...
  2. Résultat n°2
    Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

    1 media

    Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

    Date

    1783

    Cote

    1E1274

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Registre des noms des habitants qui doivent des droits...
  3. Résultat n°3
    Reconnaissances.

    1 media

    Reconnaissances.

    Date

    1377-1741

    Cote

    1E1276

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Reconnaissances.
  4. Résultat n°4
    Contre Michel Valat, marchand drapier.

    1 media

    Contre Michel Valat, marchand drapier.

    Date

    1758

    Cote

    1E1291

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Michel Valat, marchand drapier.
  5. Résultat n°5
    Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

    1 media

    Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

    Date

    1754

    Cote

    1E1289

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.
  6. Résultat n°6
    Contre Pierre Tercel, meunier.

    1 media

    Contre Pierre Tercel, meunier.

    Date

    1750-1751

    Cote

    1E1287

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Pierre Tercel, meunier.
  7. Résultat n°7
    Contre Antoine Guichard, cordonnier.

    1 media

    Contre Antoine Guichard, cordonnier.

    Date

    1766-1768

    Cote

    1E1295

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Antoine Guichard, cordonnier.
  8. Résultat n°8
    1766-1770

    1 media

    1766-1770

    Date

    1766-1770

    Cote

    1E1297

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Tercel, boulanger.
    • 1766-1770
  9. Résultat n°9
    Contre Sébastien Buyat, marchand.

    1 media

    Contre Sébastien Buyat, marchand.

    Date

    1752

    Cote

    1E1288

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Sébastien Buyat, marchand.
  10. Résultat n°10
    Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

    1 media

    Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

    Date

    1748

    Cote

    1E1281

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.
  11. Résultat n°11
    Plans.

    1 media

    Plans.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1E1301

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Plans.
  12. Résultat n°12
    Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

    1 media

    Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

    Date

    1548

    Cote

    1E1269

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour...
  13. Résultat n°13
    Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

    1 media

    Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

    Date

    1494

    Cote

    1E1268

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu...
  14. Résultat n°14
    Extrait du compte des revenus de Montluel.

    1 media

    Extrait du compte des revenus de Montluel.

    Date

    1340-1341

    Cote

    1E1266

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Extrait du compte des revenus de Montluel.
  15. Résultat n°15
    Extrait des vérifications du fief de Montluel.

    1 media

    Extrait des vérifications du fief de Montluel.

    Date

    1764

    Cote

    1E1273

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Extrait des vérifications du fief de Montluel.
  16. Résultat n°16
    Contre plusieurs particuliers.

    1 media

    Contre plusieurs particuliers.

    Date

    1767-1783

    Cote

    1E1299

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre plusieurs particuliers.
  17. Résultat n°17
    Contre Jean Saillard, marchand.

    1 media

    Contre Jean Saillard, marchand.

    Date

    1749

    Cote

    1E1283

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Saillard, marchand.
  18. Résultat n°18
    Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

    1 media

    Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

    Date

    1745

    Cote

    1E1272

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant...
  19. Résultat n°19
    Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

    1 media

    Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

    Date

    1750

    Cote

    1E1285

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.
  20. Résultat n°20
    Contre Jean Tournachon, marchand.

    1 media

    Contre Jean Tournachon, marchand.

    Date

    1749

    Cote

    1E1284

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Tournachon, marchand.
  21. Résultat n°21
    Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la seigneurie de Montluel.

    1 media

    Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la seigneurie de Montluel.

    Date

    1766-1768

    Cote

    1E1294

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la...
  22. Résultat n°22
    Procédure contre le prieur de la Boisse.

    1 media

    Procédure contre le prieur de la Boisse.

    Date

    1747-1751

    Cote

    1E1280

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Procédure contre le prieur de la Boisse.
  23. Résultat n°23
    Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.

    1 media

    Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.

    Date

    1748-1750

    Cote

    1E1282

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.
  24. Résultat n°24
    Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.

    1 media

    Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.

    Date

    1634-1764

    Cote

    1E1271

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.
  25. Résultat n°25
    Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.

    1 media

    Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.

    Date

    1766-1769

    Cote

    1E1293

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.
  26. Résultat n°26
    Procédures par François de Jussieu, curé de Montrottier.

    1 media

    Procédures par François de Jussieu, curé de Montrottier.

    Date

    1661-1670

    Cote

    1E1265

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures par François de Jussieu, curé de Montrottier.
  27. Résultat n°27
    Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en droits seigneuriaux.

    1 media

    Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en droits seigneuriaux.

    Date

    1758

    Cote

    1E1292

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en...
  28. Résultat n°28
    Droits du seigneur de Montluel : procédures.

    1 media

    Droits du seigneur de Montluel : procédures.

    Date

    1746-1770

    Cote

    1E1279

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Droits du seigneur de Montluel : procédures.
  29. Résultat n°29
    1770-1773

    1 media

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    1E1298

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Tercel, boulanger.
    • 1770-1773
  30. Résultat n°30
    Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers redevables au seigneur de Montluel.

    1 media

    Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers redevables au seigneur de Montluel.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1275

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers...
  31. Résultat n°31
    Pièces éparses de procédure.

    1 media

    Pièces éparses de procédure.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1E1300

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Pièces éparses de procédure.
  32. Résultat n°32
    Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de Montluel : procédures.

    1 media

    Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de Montluel : procédures.

    Date

    1745-1752

    Cote

    1E1277

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de...
  33. Résultat n°33
    Terrier reçu pour le Roi à cause du château, ville et mandement de Montluel.

    1 media

    Terrier reçu pour le Roi à cause du château, ville et mandement de Montluel.

    Date

    1554-1556

    Cote

    1E1270

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Terrier reçu pour le Roi à cause du château, ville...
  34. Résultat n°34
    Vente par Nicolas de Jussieu de son domaine de Montromand (paroisse de Bessenay).

    1 media

    Vente par Nicolas de Jussieu de son domaine de Montromand (paroisse de Bessenay).

    Date

    1746

    Cote

    1E1278

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Vente par Nicolas de Jussieu de son domaine de Montromand...
  35. Résultat n°35
    Contre Pierre Guérin, marchand.

    1 media

    Contre Pierre Guérin, marchand.

    Date

    1766-1769

    Cote

    1E1296

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Pierre Guérin, marchand.
  36. Résultat n°36
    Terrier reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

    1 media

    Terrier reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

    Date

    1487-1635

    Cote

    1E1267

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Terrier reçu par Jean Monin au profit de Philippe de...
  37. Résultat n°37
    Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.

    1 media

    Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.

    Date

    1754-1755

    Cote

    1E1290

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.