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908 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
21 juillet 1948, n° 2039.

1 media

21 juillet 1948, n° 2039.
Cote
394W316
 Date
1948
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 21 juillet 1948, n° 2039.
Résultat n°2
5 août-8 août 1946.

1 media

5 août-8 août 1946.
Cote
394W245
 Date
5 août-8 août 1946
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 5 août-8 août 1946.
Résultat n°3
N° 50-253.

1 media

N° 50-253.
Cote
394W616
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Fonds du commissaire du gouvernement.
  • Dossiers classés sans suite.
  • N° 50-253.
Résultat n°4
8 juin 1945-21 juin 1945.

1 media

8 juin 1945-21 juin 1945.
Cote
394W161
 Date
8 juin 1945-21 juin 1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 8 juin 1945-21 juin 1945.
Résultat n°5
7 décembre 1944-24 avril 1945.

1 media

7 décembre 1944-24 avril 1945.
Cote
394W680
 Date
7 décembre 1944-24 avril 1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Greffe de la cour de justice de Saint Etienne.
  • Affaires jugées devant la chambre civique.
  • Répertoires des registres d'audiences.
  • 7 décembre 1944-24 avril 1945.
Résultat n°6
Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

2 lots 2 medias

Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).
Cote
42L163
 Date
22 sept. 1793 - 18 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...
Résultat n°7
G.

2 lots 2 medias

G.
Cote
42L180
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • G.
Résultat n°8
26 mars 1945-10 avril 1945.

1 media

26 mars 1945-10 avril 1945.
Cote
394W155
 Date
26 mars 1945-10 avril 1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 26 mars 1945-10 avril 1945.
Résultat n°9
30 mai-31 mai 1945.

1 media

30 mai-31 mai 1945.
Cote
394W658
 Date
30 mai-31 mai 1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Greffe de la cour de justice de Saint Etienne.
  • Affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 30 mai-31 mai 1945.
Résultat n°10
Mai-août 1793.

2 lots 2 medias

Mai-août 1793.
Cote
42L54
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
  • Mai-août 1793.
Résultat n°11
n° 1-31.

2 lots 2 medias

n° 1-31.
Cote
42L167
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 1-31.
Résultat n°12
15 décembre-22 décembre 1944.

1 media

15 décembre-22 décembre 1944.
Cote
394W557
 Date
15 décembre-22 décembre 1944
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de l'Ain.
  • Greffe de la cour de justice de Bourg-en-Bresse.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédure.
  • 15 décembre-22 décembre 1944.
Résultat n°13
9 décembre 1949-10 janvier 1950.

1 media

9 décembre 1949-10 janvier 1950.
Cote
394W349
 Date
9 décembre 1949-10 janvier 1950
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 9 décembre 1949-10 janvier 1950.
Résultat n°14
16 et 17 juillet 1945.

1 media

16 et 17 juillet 1945.
Cote
394W402
 Date
1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la chambre civique...
  • Dossiers de procédures.
  • 16 et 17 juillet 1945.
Résultat n°15
A-D.

1 media

A-D.
Cote
394W29
 Date
[1944-1950]
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Fonctionnement général.
  • Correspondance.
  • Procureur général près la cour d'appel de Lyon (classement...
  • A-D.
Résultat n°16
24 février-25 février 1947.

1 media

24 février-25 février 1947.
Cote
394W274
 Date
24 février-25 février 1947
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 24 février-25 février 1947.
Résultat n°17
31 mai 1949-30 juin 1949.

1 media

31 mai 1949-30 juin 1949.
Cote
394W335
 Date
31 mai 1949-30 juin 1949
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 31 mai 1949-30 juin 1949.
Résultat n°18
Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).
Cote
42L32
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de la commission populaire républicaine.
  • Liste des membres ; délibérations et correspondance...
Résultat n°19
10 août-20 août 1945.

1 media

10 août-20 août 1945.
Cote
394W676
 Date
10 août-20 août 1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale de la Loire.
  • Greffe de la cour de justice de Saint Etienne.
  • Affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 10 août-20 août 1945.
Résultat n°20
Première partie.

2 lots 2 medias

Première partie.
Cote
42L144
 Date
1793-1794
 Lieu
AIN (DEPARTEMENT ; FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1036.
  • Première partie.