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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Protection du patrimoine historique et esthétique de la France.

Date

-

Cote

FM 2726

Résultat n°2

Actes administratifs : accès aux documents, motivation des actes.

Date

-

Cote

FM 2120

Résultat n°3

Code des Communes. Volume 3 : décrets de codification ; table de concordance.

Date

-

Cote

FM 2410/3

Résultat n°4

Etat civil : instruction générale du 21 septembre 1955.

Date

-

Cote

FM 2827

Résultat n°5

Nouveau code de procédure civile.

Date

-

Cote

FM 2411

Résultat n°6

Code des Communes. Volume 2 : administration et services communaux ; personnel communal ; dispositions finales.

Date

-

Cote

FM 2410/2

Résultat n°7

Circulaire générale présentant les dispositions du nouveau Code Pénal (partie réglementaire).

Date

-

Cote

FM 2593

Résultat n°8

Code de la voirie routière.

Date

-

Cote

FM 2121

Résultat n°9

Dictionnaire des termes officiels de la langue française.

Date

-

Cote

FM 2451

Résultat n°10

Instruction générale relative à l'état civil du 21 septembre 1955.

Date

-

Cote

FM 2118

Résultat n°11

Code des Communes. Volume 1 : organisation communale ; finances communales.

Date

-

Cote

FM 2410/1

Résultat n°12

Dictionnaire des termes officiels de la langue française.

Date

-

Cote

FM 2452

Résultat n°13

Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et textes récents relatifs au contentieux administratif.

Date

-

Cote

FM 2119

Résultat n°14

Etat civil : instruction générale.

Date

-

Cote

FM 2722

Résultat n°15

Cour des comptes : cour de discipline budgétaire et financière, comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, conseil des impôts.

Date

-

Cote

FM 2122

Résultat n°16

Nouveau code de procédure civile.

Date

-

Cote

FM 2138