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Résultat n°1
Hôtel-Dieu.

1 media

Hôtel-Dieu.

Date

1782

Cote

1H328

Résultat n°2
Cure.

1 media

Cure.

Date

1586-1792

Cote

1H327

Résultat n°3
Bully, Sarcey (fief de Tanay), Ancy (fief de Varennes), Les Olmes, Saint-Loup et Dareizé (fief de Chanzé), l'Arbresle, Saint-Germain-sur-l'Arbresle et Saint-Romain-de-Popey (fiefs d'Avanges, Aigneu, Buffetière et Dursillon).

1 media

Bully, Sarcey (fief de Tanay), Ancy (fief de Varennes), Les Olmes, Saint-Loup et Dareizé (fief de Chanzé), l'Arbresle, Saint-Germain-sur-l'Arbresle et Saint-Romain-de-Popey (fiefs d'Avanges, Aigneu, Buffetière et Dursillon).

Date

1264-1726

Cote

1H252

Résultat n°4
Fixation des limites des juridictions de l'Arbresle et de Fleurieux, dépendant de l'Ile-Barbe.

1 media

Fixation des limites des juridictions de l'Arbresle et de Fleurieux, dépendant de l'Ile-Barbe.

Date

1355

Cote

1H325

Résultat n°5
"N° 2".

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"N° 2".

Date

1761-1813

Cote

383J4

Résultat n°6
L'Arbresle.

1 media

L'Arbresle.

Date

1734-1788

Cote

1H290

Résultat n°7
Reconnaissance.

1 media

Reconnaissance.

Date

1250

Cote

1H324

Résultat n°8
"N° 3".

1 media

"N° 3".

Date

1813-1841

Cote

383J5

Résultat n°9
Rente de l'abbé, du château de l'Arbresle et autres.

1 media

Rente de l'abbé, du château de l'Arbresle et autres.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1H270

Résultat n°10
Capitainerie.

1 media

Capitainerie.

Date

1372-1426

Cote

1H322

Résultat n°11
Lettres de sauvegarde accordées par le roi à l'abbaye pour le droit de juridiction à l'Arbresle.

1 media

Lettres de sauvegarde accordées par le roi à l'abbaye pour le droit de juridiction à l'Arbresle.

Date

1519-1547

Cote

1H326

Résultat n°12
Copie des franchises ; nomination de consuls ; obligations pour les habitants de loger les gens de guerre et de réparer les chemins.

2 lots 5 medias

Copie des franchises ; nomination de consuls ; obligations pour les habitants de loger les gens de guerre et de réparer les chemins.

Date

XIVe s.-1735

Cote

1H323

Résultat n°13
L'Arbresle, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Sarcey, Le Breuil.

1 media

L'Arbresle, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Sarcey, Le Breuil.

Date

1264-1364

Cote

1H272

Résultat n°14
Garde des clefs de la ville.

2 lots 11 medias

Garde des clefs de la ville.

Date

1368-XVIIIe s.

Cote

1H321