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  1. Résultat n°1
    La Chapelle-sur-Coise.

    2 lots 2 medias

    La Chapelle-sur-Coise.

    Date

    1766-1789

    Cote

    11J9

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
    • Gestion seigneuriale et domaniale.
    • Propriétés.
    • La Chapelle-sur-Coise.

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  2. Résultat n°2
    État de sections.

    110 medias

    État de sections.

    Date

    [1817]

    Cote

    3P44/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-sur-Coise (La).
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3

    Folios 161-257.

    Date

    1874-1914

    Cote

    3P44/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-sur-Coise (La).
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 161-257.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    2Q415

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens de première origine et des rentes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Champagne-au-Mont-d'Or à La Chapelle-sur-Coise.

    1 media

    Champagne-au-Mont-d'Or à La Chapelle-sur-Coise.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/18

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Champagne-au-Mont-d'Or à La Chapelle-sur-Coise.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6
    Lacenas-Lancié.

    1 media

    Lacenas-Lancié.

    Date

    1900-1915

    Cote

    5Q112

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lacenas-Lancié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1931

    Cote

    3P44/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-sur-Coise (La).
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8

    1911-1931.

    Date

    1911-1931

    Cote

    3P44/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-sur-Coise (La).
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1931.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9

    Folios 1-160. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1823-1914

    Cote

    3P44/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-sur-Coise (La).
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-160. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    1882-1911.

    46 medias

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3NUM11

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Chapelle-sur-Coise (La).
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière