LA CHAPELLE-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

2 lots 2 medias
La Chapelle-sur-Coise.

Date

1766-1789

Cote

11J9
- Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
- Gestion seigneuriale et domaniale.
- Propriétés.
- La Chapelle-sur-Coise.
Producteur :

Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Résultat n°2

1 media
La Chapelle-sur-Coise. Vue générale.

Date

s.d.

Cote

11Fi3370
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- La Chapelle-sur-Coise. Vue générale.
Résultat n°3

110 medias
État de sections.

Date

[1817]

Cote

3P44/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Chapelle-sur-Coise.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°4

1 media
N°71. - Dossiers communaux (1858-1889). Affaires générales (1863-1877). Entretien (1877-1919).

Date

1858-1919

Cote

77W305
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°71. - Dossiers communaux (1858-1889). Affaires générales...
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°5
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914-1931

Cote

3P44/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Chapelle-sur-Coise.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°6

1 media
La Chapelle-sur-Coise. Le Bancillon. Route de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

s.d.

Cote

11Fi314
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- La Chapelle-sur-Coise. Le Bancillon. Route de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Résultat n°7

1 media
La Chapelle-sur-Coise. Vue générale.

Date

s.d.

Cote

11Fi3368
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- La Chapelle-sur-Coise. Vue générale.
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Sommier des biens de première origine et des rentes.

Date

1791-an IV

Cote

2Q415
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommier des biens de première origine et des rentes.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°9

1 media
Champagne-au-Mont-d'Or à La Chapelle-sur-Coise.

Date

1990

Cote

6313W/18
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Champagne-au-Mont-d'Or à La Chapelle-sur-Coise.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°10
Folios 1-160. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P44/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Chapelle-sur-Coise.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-160. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°11
Folios 161-257.

Date

1874-1914

Cote

3P44/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Chapelle-sur-Coise.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 161-257.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°12

1 media
La Chapelle-sur-Coise. L'église.

Date

s.d.

Cote

11Fi3369
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- La Chapelle-sur-Coise. L'église.
Résultat n°13

1 media
Dossiers communaux.

Date

1846-1879

Cote

77W45
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°11.
- Dossiers communaux.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°14

46 medias
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3NUM11
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Chapelle-sur-Coise.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°15

1 media
Lacenas-Lancié.

Date

1900-1915

Cote

5Q112
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lacenas-Lancié.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°16
Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

Date

1965-2000

Cote

6410W 1-6410W10
- Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°17

1 media
Meys (1842-1930), La-Chapelle-sur-Coise (1842-1902), Grézieu-le-Marché (1842-1925), Aveize (1842-1930).

Date

1842-1930

Cote

77W430
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Dossiers communaux.
- Meys (1842-1930), La-Chapelle-sur-Coise (1842-1902),...
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°18
1911-1931.

Date

1911-1931

Cote

3P44/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- La Chapelle-sur-Coise.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1931.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre

Résultats de la recherche

La Chapelle-sur-Coise.

Date

Cote

Producteur :

La Chapelle-sur-Coise. Vue générale.

Date

Cote

État de sections.

Date

Cote

Producteur :

N°71. - Dossiers communaux (1858-1889). Affaires générales (1863-1877). Entretien (1877-1919).

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Producteur :

La Chapelle-sur-Coise. Le Bancillon. Route de Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

Cote

La Chapelle-sur-Coise. Vue générale.

Date

Cote

Sommier des biens de première origine et des rentes.

Date

Cote

Producteur :

Champagne-au-Mont-d'Or à La Chapelle-sur-Coise.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1-160. Table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Producteur :

Folios 161-257.

Date

Cote

Producteur :

La Chapelle-sur-Coise. L'église.

Date

Cote

Dossiers communaux.

Date

Cote

Producteur :

1882-1911.

Date

Cote

Producteur :

Lacenas-Lancié.

Date

Cote

Producteur :

Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

Date

Cote

Producteur :

Meys (1842-1930), La-Chapelle-sur-Coise (1842-1902), Grézieu-le-Marché (1842-1925), Aveize (1842-1930).

Date

Cote

Producteur :

1911-1931.

Date

Cote

Producteur :