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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Le Bois d'Oingt.

1 media

Cote
45L6
Date
1792-an VIII
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de police.
  • Le Bois d'Oingt.
Résultat n°2
an IV.

1 media

Cote
44L61
Date
an IV
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Le Bois d'Oingt.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an IV.
Résultat n°3
an VI.

1 media

Cote
44L63
Date
an VI
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Le Bois d'Oingt.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VI.
Résultat n°4
an V.

1 media

Cote
44L62
Date
an V
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Le Bois d'Oingt.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an V.
Résultat n°5
an VII.

1 media

Cote
44L64
Date
an VII
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Le Bois d'Oingt.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an VII.
Résultat n°6
1792.

1 media

Cote
44L57
Date
1792
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Le Bois d'Oingt.
  • Jugements et minutes diverses.
  • 1792.
Résultat n°7
1793-an II.

1 media

Cote
44L58
Date
1793-an II
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Le Bois d'Oingt.
  • Jugements et minutes diverses.
  • 1793-an II.
Résultat n°8
an III.

1 media

Cote
44L59
Date
an III
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Le Bois d'Oingt.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an III.
Résultat n°9
Enregistrement des décisions du bureau de paix et de conciliation.

1 media

Cote
44L55
Date
1791-an VIII
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Le Bois d'Oingt.
  • Enregistrement des décisions du bureau de paix et de...
Résultat n°10
an IV.

1 media

Cote
44L60
Date
an IV
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Le Bois d'Oingt.
  • Jugements et minutes diverses.
  • an IV.
Résultat n°11
1790-1791.

1 media

Cote
44L56
Date
1790-1791
Lieu
LE BOIS D'OINGT (RHÔNE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 44L-45L - Tribunaux de paix et de police

  • Tribunaux de paix.
  • Le Bois d'Oingt.
  • Jugements et minutes diverses.
  • 1790-1791.